Recherche de (formation:Cour d'appel de Montpellier OR tribunal:Cour d'appel de Montpellier) date_arret:2011-05-11 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Montpellier, 11 mai 2011, 08/02355
...CB/ YR COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRÊT DU 11 Mai 2011 Numéro d...CB/ YR COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRÊT DU 11 Mai 2011 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 03416 ARRÊT Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 FEVRIER 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER No RG08/ 02355 APPELANT : Monsieur Pierre-Emmanuel X... ... Représentant : Me Pascal ADDE SOUBRA avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SAS DYNEFF prise en la personne de son représentant légal Parc Club du Millénaire-Bt 5...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 11 mai 2011, 09/00684
...France, Cour d'appel de Montpellier, 11 mai 2011, 09/00684...BR/ RBI/ CBCOUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRÊT DU 11 MAI 2011 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 05449 ARRÊT Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 JUIN 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS No RG09/ 00684 APPELANT : Monsieur Richard X... ... Représentant : la SCP DABIENS, CELESTE, KALCZYNSKI avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame Angéla Z... ... Représentant : Me Magali FIOL avocat au barreau de NIMES COMPOSITION DE LA COUR...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 4ème chambre sociale, 11 mai 2011, 10/03416
...Cour d'appel de Montpellier...CB/ YR COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRÊT DU 11 Mai 2011 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 03416 ARRÊT Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 FEVRIER 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER No RG08/ 02355 APPELANT : Monsieur Pierre-Emmanuel X...... Représentant : Me Pascal ADDE SOUBRA avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SAS DYNEFF prise en la personne de son représentant légal Parc Club du Millénaire-Bt 5 1300, ave Albert Einstein 34000 MONTPELLIER Représentant : Me CRISTAU pour la...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 4ème chambre sociale, 11 mai 2011, 10/05449
...Cour d'appel de Montpellier...BR/ RBI/ CBCOUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRÊT DU 11 MAI 2011 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 05449 ARRÊT Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 JUIN 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS No RG09/ 00684 APPELANT : Monsieur Richard X......Représentant : la SCP DABIENS, CELESTE, KALCZYNSKI avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame Angéla Z...... Représentant : Me Magali FIOL avocat au barreau de NIMES COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 945-1 du Code de...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 4ème chambre sociale, 11 mai 2011, 10/06014
...Cour d'appel de Montpellier...JONCTION AVEC LE DOSSIER R. G. 10/ 6153 DV/ SD/ PDHCOUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRÊT DU 11 Mai 2011 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 06014 ARRÊT Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 JUILLET 2010 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE PYRENEES ORIENTALES No RG20800555 APPELANT : Monsieur Alain X......Représentant : la SCP FORNAIRON VAYSSIE avocats au barreau de NARBONNE INTIMEES : Mademoiselle Stéphanie Y......Représentant : Me Matthieu BRAZES avocat au barreau de PYRENEES ORIENTALES Monsieur A...liquidateur...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 11 mai 2011, 10/6153
...France, Cour d'appel de Montpellier, 11 mai 2011, 10/6153...JONCTION AVEC LE DOSSIER R. G. 10/ 6153 DV/ SD/ PDHCOUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRÊT DU 11 Mai 2011 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 06014 ARRÊT Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 JUILLET 2010 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE PYRENEES ORIENTALES No RG20800555 APPELANT : Monsieur Alain X... ... Représentant : la SCP FORNAIRON VAYSSIE avocats au barreau de NARBONNE INTIMEES : Mademoiselle Stéphanie Y... ... Représentant : Me Matthieu BRAZES...
