Recherche de (formation:Cour d'appel de Montpellier OR tribunal:Cour d'appel de Montpellier) date_arret:2008-06-25 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Montpellier, 25 juin 2008, 01/1029
...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re Chambre Section D ARRET DU 30 JUILLET 2008 Numéro d...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re Chambre Section D ARRET DU 30 JUILLET 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 05 / 01671 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 FEVRIER 2005 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NARBONNE N° RG 01 / 1029 APPELANTES : SA AXA FRANCE IARD anciennement dénommée AXA ASSURANCES IARD, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 16 Rue Drouot 75009 PARIS représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 1d, 25 juin 2008, 05/01671
...Cour d'appel de Montpellier...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re Chambre Section D ARRET DU 30 JUILLET 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 05 / 01671 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 FEVRIER 2005 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NARBONNE N° RG 01 / 1029 APPELANTES : SA AXA FRANCE IARD anciennement dénommée AXA ASSURANCES IARD, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 16 Rue Drouot 75009 PARIS représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me Bruno VACARIE avocat au barreau de...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 25 juin 2008, 05/1546
...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re Chambre Section D ARRET DU 25 JUIN 2008 Numéro d...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re Chambre Section D ARRET DU 25 JUIN 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 01571 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 OCTOBRE 2007 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG : 05 / 1546 APPELANTS : Monsieur André X... ... représenté par la SCP NEGRE- PEPRATX- NEGRE, avoués à la Cour assisté de Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Louis X... ... représentée par la SCP NEGRE- PEPRATX- NEGRE, avoués à la...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 25 juin 2008, 07/04687
... DECISION 2008-03-26 Cour d'appel de Montpellier Cour d'appel de Montpellier ...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRET DU 25 Juin 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 03132 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 26 MARS 2008 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER No RG 07 / 04687 SUR SAISINE D'OFFICE DE LA COUR EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE DEFENDEURS A LA REQUETE : Monsieur Olivier X... ... 34160 ST BAUZILLE DE MONTMEL Représentant : la SCP ARGELIES avoué près la Cour d'Appel de MONTPELLIER substituant Me Ratiba...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 25 juin 2008, 07/06020
...Cour d'appel de Montpellier...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re Chambre Section D ARRET DU 25 JUIN 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 06020 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 JUILLET 2007 TRIBUNAL D'INSTANCE DE NARBONNE N° RG : 11-06-0486 APPELANT : Syndicat de la Copropriété du camping PECH ROUGE à GRUISSAN pris en la personne de son syndic la SAS AGENCE DU SOLEIL elle-même prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au dit siège social 217 avenue Pierre Brossolette 11210 PORT LA NOUVELLE représentée par la SCP...
| France, Cour d'appel de Montpellier, Ct0145, 25 juin 2008, 08/01571
...Cour d'appel de Montpellier...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re Chambre Section D ARRET DU 25 JUIN 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 01571 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 OCTOBRE 2007 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG : 05 / 1546 APPELANTS : Monsieur André X...... représenté par la SCP NEGRE- PEPRATX- NEGRE, avoués à la Cour assisté de Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Louis X...... représentée par la SCP NEGRE- PEPRATX- NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de MONTPELLIER...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 25 juin 2008, 08/03132
... DECISION Cour d'appel de Montpellier 2008-03-26 MONTPELLIER ...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER ARRET DU 25 Juin 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 03132 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 26 MARS 2008 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER No RG 07 / 04687 SUR SAISINE D'OFFICE DE LA COUR EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE DEFENDEURS A LA REQUETE : Monsieur Olivier X...... 34160 ST BAUZILLE DE MONTMEL Représentant : la SCP ARGELIES avoué près la Cour d'Appel de MONTPELLIER substituant Me Ratiba OGBI avocat au barreau de MONTPELLIER SARL PRODUCTIONS SAINT PAUL prise en la...
