Recherche de (formation:Cour d'appel de Montpellier OR tribunal:Cour d'appel de Montpellier) date_arret:2006-05-24 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Montpellier, 24 mai 2006, 05/00389
...SLS / MC / AP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre Sociale ARRET DU 24 MAI 2006 Numéro d...SLS / MC / AP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre Sociale ARRET DU 24 MAI 2006 Numéro d'inscription au répertoire général : 05 / 02315 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 DECEMBRE 2005 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER, section activités diverses No RG 05 / 00389 DEMANDERESSE AU CONTREDIT : Mademoiselle Annabelle X... ... ... Représentant : Me Fabienne Y...avocat au barreau de MONTPELLIER bénéficie d'une aide juridictionnelle totale no 2006...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 24 mai 2006, 05/01992
...SLS/MG COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre Sociale ARRET DU 24 MAI 2006 Numéro d'inscription au...SLS/MG COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre Sociale ARRET DU 24 MAI 2006 Numéro d'inscription au répertoire général : 05/01992 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 SEPTEMBRE 2005 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER, section activités diverses No RG F 04/00315 APPELANTE : Association GIHP LANGUEDOC-ROUSSILLON 341 Rue Hippolyte Fizeau ZAC du Millénaire - BP 960 34054 MONTPELLIER CEDEX Représentant : Me DESFORGES substituant la SELAFA BARTHELEMY ASSOCIES avocats au barreau...
| France, Cour d'appel de Montpellier, Ct0015, 24 mai 2006, 966
...Cour d'appel de Montpellier...SLS/MG COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre Sociale ARRET DU 24 MAI 2006 Numéro d'inscription au répertoire général : 05/01992 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 SEPTEMBRE 2005 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER, section activités diversesNo RG F 04/00315 APPELANTE : Association GIHP LANGUEDOC-ROUSSILLON341 Rue Hippolyte FizeauZAC du Millénaire - BP 96034054 MONTPELLIER CEDEXReprésentant : Me DESFORGES substituant la SELAFA BARTHELEMY et ASSOCIES avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Mademoiselle Pauline Y......34070 MONTPELLIERReprésentant...
| France, Cour d'appel de Montpellier, Ct0015, 24 mai 2006, 990
...Cour d'appel de Montpellier...SLS / MC / AP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre Sociale ARRET DU 24 MAI 2006 Numéro d'inscription au répertoire général : 05 / 02315 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 DECEMBRE 2005 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER, section activités diverses No RG 05 / 00389 DEMANDERESSE AU CONTREDIT : Mademoiselle Annabelle X... ... ... Représentant : Me Fabienne Y...avocat au barreau de MONTPELLIER bénéficie d'une aide juridictionnelle totale no 2006 / 003458 du 20 Mars 2006 accordée par le Bureau d'Aide Juridictionnelle de MONTPELLIER...
| France, Cour d'appel de Montpellier, Ct0015, 24 mai 2006, JURITEXT000006950402
CONTRAT DE TRAVAIL ... ...Cour d'appel de Montpellier...SLS/MC/AP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre Sociale ARRET DU 24 MAI 2006 Numéro d'inscription au répertoire général : 05/01990 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 SEPTEMBRE 2005 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER, section commerce No RG F 03/00754 APPELANTE : Madame Nadine X... 26 Avenue Louis Français 88370 PLOMBIERES LES BAINS Représentant : la SCP B.D.C.C avocats au barreau de NIMES INTIMEES : S.A.R.L. COMAPRO prise en la personne de son représentant légal Rue du Souvenir Français Le Gouorgo 83330 LE BEAUSSET Non...
