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Recherche de (formation:Cour d'appel de Lyon OR tribunal:Cour d'appel de Lyon) date_arret:2015-11-12 dans la jurisprudence francophone

3 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale b, 12 novembre 2015, 12/08341

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Lyon 2015-11-12 Cour d'appel de Lyon SB, arrêt n°12...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 12/08341 SARL AQUARIUMS OCEANWORLD C/ H APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire Localité 3 du 08 Novembre 2012 RG : F 10/00734 COUR D'APPEL Localité 3 CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 12 NOVEMBRE 2015 APPELANTE : SARL AQUARIUMS OCEANWORLD Adresse 2 Localité 2 comparante par M. M P, Directeur en vertu d'un pouvoir général et assisté par Me...

France | 12/11/2015 | Chambre sociale b

France | France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale b, 12 novembre 2015, 12/09088

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Lyon 2015-11-12 Cour d'appel de Lyon SB, arrêt n°12...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 12/09088 SCEA DU GRAND ROMANS O C/ I APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURG-EN-BRESSE du 15 Novembre 2012 RG : F 11/00203 COUR D'APPEL DE Localité 1 CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 12 NOVEMBRE 2015 APPELANTS : SCEA DU GRAND ROMANS Adresse 1 Adresse 1 représentée par Me Camille ROUSSET de la SELARL ASEA, avocat au barreau de Localité 1...

France | 12/11/2015 | Chambre sociale b

France | France, Cour d'appel de Lyon, 1ère chambre civile a, 12 novembre 2015, 14/04389

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Lyon 2015-11-12 Cour d'appel de Lyon 01, arrêt n°14...R.G : 14/04389 décision du tribunal de commerce de Lyon Au fond du 12 mai 2014 RG : 2012J1966 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 12 Novembre 2015 APPELANTE : SAS L'OLYMPIQUE LYONNAIS Adresse 1 Adresse 1 représentée par la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY LAURENT LIGIER, avocat au barreau de LYON assistée de la SCP JOSEPH AGUERA ASSOCIES, avocat au barreau de...

France | 12/11/2015 | 1ère chambre civile a
 
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