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Recherche de (formation:Cour d'appel de Limoges OR tribunal:Cour d'appel de Limoges) date_arret:2014-09-01 dans la jurisprudence francophone

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France | France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 01 septembre 2014, 13/00588

...Cour d'appel de Limoges...ARRET N. RG N : 13/ 00588 AFFAIRE : M. Serge X... C/ Mme Gisèle Y... épouse X... RJ-iB divorce Grosse délivrée à maître PELISSON, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRET DU 01 SEPTEMBRE 2014 - = = = oOo = = = Le UN SEPTEMBRE DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur Serge X... de nationalité Française né le 24 Avril 1966 à PARIS 13 75013 Profession : Gérant de société, demeurant...-... représenté par Me Patricia LEMASSON-BERNARD, avocat...

France | 01/09/2014 | Chambre civile

France | France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 01 septembre 2014, 13/00956

...Cour d'appel de Limoges...ARRET N. RG N : 13/ 00956 AFFAIRE : Mme Monique X... épouse Y... C/ M. Michel Jean Pierre Y... RJ/ MCM DIVORCE Grosse délivrée à Me X. TOURAILLE et à Me MAZURE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRET DU 1er SEPTEMBRE 2014 - = = = oOo = = = Le PREMIER SEPTEMBRE DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Monique X... épouse Y... de nationalité Française, née le 17 Février 1949 à BOUSSAC BOURG 23600, Retraitée, demeurant ... représentée par...

France | 01/09/2014 | Chambre civile

France | France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 01 septembre 2014, 13/01061

...Cour d'appel de Limoges...ARRET N. RG N : 13/ 01061 AFFAIRE : M. David François Lucien X... C/ Mme Vanessa Y... PLP/ MCM Grosse délivrée à Me MARKARIAN, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRET DU 1er SEPTEMBRE 2014 - = = = oOo = = = Le PREMIER SEPTEMBRE DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur David François Lucien X... de nationalité Française, né le 08 Janvier 1975 à TOURCOING 59, Sans profession, demeurant ... représenté par Me Carole DESBLE, avocat au barreau...

France | 01/09/2014 | Chambre civile

France | France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 01 septembre 2014, 13/01150

...Cour d'appel de Limoges...ARRET N. RG N : 13/ 01150 AFFAIRE : Monsieur Stéphane X... C/ Mme Florence Béatrice X... RJ-iB contribution alimentaire Grosse délivrée à la SELARL DAURIAC COUDAMY, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRET DU 01 SEPTEMBRE 2014 - = = = oOo = = = Le UN SEPTEMBRE DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur Stéphane X... de nationalité Française nés le 17 Septembre 1971 à TOURY 28310 Profession : Auto entrepreneur, demeurant ... représent...

France | 01/09/2014 | Chambre civile

France | France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 01 septembre 2014, 13/01163

...Cour d'appel de Limoges...ARRET N. RG N : 13/ 01163 AFFAIRE : Mme Myriam X... épouse Y..., M. Franck Y..., Mme Séverine Y... C/ Mme Anne-Marie Z... veuve X..., Mme Janine A..., Mme Nathalie B..., Organisme GIEG l'organisme GIEG est représenté par Madame Catherine C... agissant en qualité de tutrice de Madame Anne-Marie Z... veuve X... PLP/ MCM RECOURS ENTRE CO DEBITEURS ALIMENTS Grosse délivrée à Me GOLFIER, SELARL LEXAVOUE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRET DU 1er SEPTEMBRE 2014 - = = = oOo = = = Le PREMIER SEPTEMBRE DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE...

France | 01/09/2014 | Chambre civile

France | France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 01 septembre 2014, 13/01165

...Cour d'appel de Limoges...ARRET N. RG N : 13/ 01165 AFFAIRE : Mme Segolene X... C/ M. Pierre Y... PLP/ MCM FIXATION RESIDENCE ENFANTS, DROIT DE VISITE Grosse délivrée à SELARL LEXAVOUE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRET DU 1er SEPTEMBRE 2014 - = = = oOo = = = Le PREMIER SEPTEMBRE DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Segolene X... de nationalité Française, née le 30 Mai 1984 à PERIGUEUX 24000, demeurant... représentée par Me Aurélie BROUSSAUD, avocat au...

France | 01/09/2014 | Chambre civile

France | France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 01 septembre 2014, 13/01200

...Cour d'appel de Limoges...ARRET N. RG N : 13/ 01200 AFFAIRE : Mme SFIA X... épouse Y... C/ M. Djemel Y... CM-iB modification mesures provisoires JAF Grosse délivrée à Maître MALAUZAT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRET DU 01 SEPTEMBRE 2014 - = = = oOo = = = Le PREMIER SEPTEMBRE DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame SFIA X... épouse Y... de nationalité Algérienne née le 01 Avril 1970 à BEN BADIS ALGERIE Profession : Sans profession, demeurant Chez Monsieur...

France | 01/09/2014 | Chambre civile

France | France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 01 septembre 2014, 13/01244

...Cour d'appel de Limoges...ARRET N. RG N : 13/ 01244 AFFAIRE : Mme Vanessa X... C/ M. Bernard Y... RJ/ MCM MODIFICATION EXERCICE AUTORITE PARENTALE OU DE LA RESIDENCE DES ENFANTS Grosse délivrée à Me MAISONNEUVE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRET DU 1er SEPTEMBRE 2014 - = = = oOo = = = Le PREMIER SEPTEMBRE DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Vanessa X... de nationalité Française, née le 1er Février 1976 à PERIGUEUX 24000, demeurant ... représentée par...

France | 01/09/2014 | Chambre civile

France | France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 01 septembre 2014, 13/01347

...Cour d'appel de Limoges...ARRET N. RG N : 13/ 01347 AFFAIRE : Mme Sandrine X... C/ M. Laurent Y... CM-iB résidence enfant Grosse délivrée à Maître BONNIN BERARD et JOUHANNEAU, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRET DU 01 SEPTEMBRE 2014 - = = = oOo = = = Le PREMIER SEPTEMBRE DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Sandrine X... de nationalité Française née le 21 Novembre 1981 à VERSAILLES 78 Profession : En formation, demeurant ... représentée par Me Emilie...

France | 01/09/2014 | Chambre civile
 
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