Recherche de (formation:Cour d'appel de Limoges OR tribunal:Cour d'appel de Limoges) date_arret:2008-01-22 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Limoges, 22 janvier 2008, 06/1037
... parcelle Grosse délivrée à Me JUPILE BOISVERD, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIÈME...RG N : C06 01037 AFFAIRE : Joël X... C / Frédéric Y... AMDB / PS propriété de parcelle Grosse délivrée à Me JUPILE BOISVERD, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIÈME SECTION - = oOo = = ARRÊT DU 22 JANVIER 2008 - = = oOo = = = A l'audience publique de la chambre civile deuxième section de la cour d'appel de LIMOGES, le VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE HUIT a été rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Joël X..., de nationalité Française, né le 12 Mars...
| France, Cour d'appel de Limoges, 22 janvier 2008, 06/1380
... COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIÈME SECTION - = oOo = = ARRÊT DU 22 JANVIER 2008 - = = o...ARRÊT N RG N : C06 01380 AFFAIRE : CAISSE RÉGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES D'OC " GROUPAMA " C / Danièle Gilberte Josette X... ès qualités d'héritière de feue Madame Gilberte Antoinette Z... Veuve X... JL / PS GARANTIE CONTRACTUELLE Grosse délivrée à Me GARNERIE, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIÈME SECTION - = oOo = = ARRÊT DU 22 JANVIER 2008 - = = oOo = = = A l'audience publique de la chambre civile deuxième section de la cour d'appel de...
| France, Cour d'appel de Limoges, 22 janvier 2008, 06/1402
... AGRESSION Grosse délivrée à Me JUPILE BOISVERD, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIÈME...RG N : C06 01402 AFFAIRE : Daniel X... C / MINISTERE PUBLIC PROCUREUR GENERAL, FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS INDEMNISATION PREJUDICE CORPOREL AGRESSION Grosse délivrée à Me JUPILE BOISVERD, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIÈME SECTION - = oOo = = ARRÊT DU 22 JANVIER 2008 - = = oOo = = = A l'audience publique de la chambre civile deuxième section de la cour d'appel de LIMOGES, tenue en chambre du conseil le VINGT...
| France, Cour d'appel de Limoges, 22 janvier 2008, 07/519
... voués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIÈME SECTION - = oOo = = ARRÊT DU 22 JANVIER 2008...RG N : C07 00519 AFFAIRE : Emmanuel Jean Léon Z... C / Jean Pierre A..., Saskia B... épouse A... paiement de loyers Grosse délivrée à Me JUPILE BOISVERD et CHABAUD DURAND MARQUET, a voués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIÈME SECTION - = oOo = = ARRÊT DU 22 JANVIER 2008 - = = oOo = = = A l'audience publique de la chambre civile deuxième section de la cour d'appel de LIMOGES, le VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE HUIT a été rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE...
| France, Cour d'appel de Limoges, Ct0048, 22 janvier 2008, 23
...Cour d'appel de Limoges...RG N : C06 01037 AFFAIRE : Joël X... C / Frédéric Y... AMDB / PS propriété de parcelle Grosse délivrée à Me JUPILE BOISVERD, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIÈME SECTION - = oOo = = ARRÊT DU 22 JANVIER 2008 - = = oOo = = = A l'audience publique de la chambre civile deuxième section de la cour d'appel de LIMOGES, le VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE HUIT a été rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Joël X..., de nationalité Française, né le 12 Mars 1950 à DARAZAC Corrèze, Attaché technico commercial, demeurant ...-19000 TULLE représenté par...
| France, Cour d'appel de Limoges, Ct0048, 22 janvier 2008, 30
...Cour d'appel de Limoges...ARRÊT N RG N : C06 01380 AFFAIRE : CAISSE RÉGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES D'OC " GROUPAMA " C / Danièle Gilberte Josette X... ès qualités d'héritière de feue Madame Gilberte Antoinette Z... Veuve X... JL / PS GARANTIE CONTRACTUELLE Grosse délivrée à Me GARNERIE, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIÈME SECTION - = oOo = = ARRÊT DU 22 JANVIER 2008 - = = oOo = = = A l'audience publique de la chambre civile deuxième section de la cour d'appel de LIMOGES, le VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE HUIT a été rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE...
| France, Cour d'appel de Limoges, Ct0048, 22 janvier 2008, 31
...Cour d'appel de Limoges...RG N : C06 01402 AFFAIRE : Daniel X... C / MINISTERE PUBLIC PROCUREUR GENERAL, FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS INDEMNISATION PREJUDICE CORPOREL AGRESSION Grosse délivrée à Me JUPILE BOISVERD, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIÈME SECTION - = oOo = = ARRÊT DU 22 JANVIER 2008 - = = oOo = = = A l'audience publique de la chambre civile deuxième section de la cour d'appel de LIMOGES, tenue en chambre du conseil le VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE HUIT a été rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Daniel X..., de...
| France, Cour d'appel de Limoges, Ct0048, 22 janvier 2008, 33
...Cour d'appel de Limoges...RG N : C07 00519 AFFAIRE : Emmanuel Jean Léon Z... C / Jean Pierre A..., Saskia B... épouse A... paiement de loyers Grosse délivrée à Me JUPILE BOISVERD et CHABAUD DURAND MARQUET, a voués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIÈME SECTION - = oOo = = ARRÊT DU 22 JANVIER 2008 - = = oOo = = = A l'audience publique de la chambre civile deuxième section de la cour d'appel de LIMOGES, le VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE HUIT a été rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Emmanuel Jean Léon Z..., de nationalité Française, né le 11 Novembre 1963 à LIMOGES...
