Recherche de (formation:Cour d'appel de Grenoble OR tribunal:Cour d'appel de Grenoble) date_arret:2008-11-05 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Grenoble, 05 novembre 2008, 01/00088
...RG No 08 / 00399 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU MERCREDI 05 NOVEMBRE 2008...RG No 08 / 00399 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU MERCREDI 05 NOVEMBRE 2008 Appel d'une décision No RG 01 / 00088 rendue par le Conseil de Prud'hommes d'ANNECY en date du 25 juillet 2003 suivant déclaration d'appel du 08 Janvier 2008 APPELANTE : LA SA TRANSPORTS CHALAVAN ET DUC prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Quartier des Léonards - Zone Artisanale du Meyrol BP 108 26203 MONTELIMAR CEDEX...
| France, Cour d'appel de Grenoble, 05 novembre 2008, 03/00182
...RG No 08/00047 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU MERCREDI 05 NOVEMBRE 2008...RG No 08/00047 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU MERCREDI 05 NOVEMBRE 2008 Appel d'une décision No RG 03/00182 rendue par le Conseil de Prud'hommes de BOURGOIN-JALLIEU en date du 20 novembre 2007 suivant déclaration d'appel du 18 Décembre 2007 APPELANTS : LA SARL COUSSIPLUM prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Avenue Georges et Louis Frerejean ZI l'Abbaye 38780 PONT EVEQUE Maître Jean-Michel X...
| France, Cour d'appel de Grenoble, 05 novembre 2008, 07/00030
...RG No 08 / 00490 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU MERCREDI 05 NOVEMBRE...RG No 08 / 00490 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU MERCREDI 05 NOVEMBRE 2008 Appel d'une décision No RG 07 / 00030 rendue par le Conseil de Prud'hommes de BRIANCON en date du 15 janvier 2008 suivant déclaration d'appel du 21 Janvier 2008 APPELANT : Monsieur Jean-Pierre C... ... 38520 LE BOURG d'OISANS Comparant et assisté par Me Dominique BRET avocat au barreau de GRENOBLE INTIMÉE : La S. A. TGM-TELEPHERIQUES DES GLACIERS DE LA MEIJE prise en la personne...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Chambre sociale, 05 novembre 2008, 08/00047
...Cour d'appel de Grenoble...RG No 08/00047 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU MERCREDI 05 NOVEMBRE 2008 Appel d'une décision No RG 03/00182rendue par le Conseil de Prud'hommes de BOURGOIN-JALLIEUen date du 20 novembre 2007suivant déclaration d'appel du 18 Décembre 2007 APPELANTS : LA SARL COUSSIPLUM prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siègeAvenue Georges et Louis FrerejeanZI l'Abbaye38780 PONT EVEQUE Maître Jean-Michel X... mandataire judiciaire de la procédure de sauvegarde de la SARL COUSSIPLUM...38200 VIENNE Tous les deux...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Chambre sociale, 05 novembre 2008, 08/00399
...Cour d'appel de Grenoble...RG No 08 / 00399 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU MERCREDI 05 NOVEMBRE 2008 Appel d'une décision No RG 01 / 00088 rendue par le Conseil de Prud'hommes d'ANNECY en date du 25 juillet 2003 suivant déclaration d'appel du 08 Janvier 2008 APPELANTE : LA SA TRANSPORTS CHALAVAN ET DUC prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Quartier des Léonards - Zone Artisanale du Meyrol BP 108 26203 MONTELIMAR CEDEX Représentée par Me MEROTTO avocat au barreau D'ANNECY INTIME : Monsieur José X...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Chambre sociale, 05 novembre 2008, 08/00490
...Cour d'appel de Grenoble...RG No 08 / 00490 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU MERCREDI 05 NOVEMBRE 2008 Appel d'une décision No RG 07 / 00030 rendue par le Conseil de Prud'hommes de BRIANCON en date du 15 janvier 2008 suivant déclaration d'appel du 21 Janvier 2008 APPELANT : Monsieur Jean-Pierre C...... 38520 LE BOURG d'OISANS Comparant et assisté par Me Dominique BRET avocat au barreau de GRENOBLE INTIMÉE : La S. A. TGM-TELEPHERIQUES DES GLACIERS DE LA MEIJE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Gare du...
