Recherche de (formation:Cour d'appel de Grenoble OR tribunal:Cour d'appel de Grenoble) date_arret:2007-10-08 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Grenoble, 08 octobre 2007, 03/03156
...France, Cour d'appel de Grenoble, 08 octobre 2007, 03/03156...R.G. No 06/00097 F.L. No Minute : Grosse délivrée le : à : S.C.P. CALAS S.C.P. GRIMAUD AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 08 OCTOBRE 2007 Appel d'un Jugement No R.G. 03/03156 rendu par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 28 novembre 2005 suivant déclaration d'appel du 29 Décembre 2005 APPELANTE : S.A. DEUX ALPES LOISIRS poursuites et diligences de...
| France, Cour d'appel de Grenoble, 08 octobre 2007, 05/00044
... : Notifié le : Grosse délivrée le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE...RG No 06/01949 No Minute : Notifié le : Grosse délivrée le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU LUNDI 08 OCTOBRE 2007 Appel d'une décision No RG 05/00044 rendue par le Conseil de Prud'hommes de ROMANS SUR ISERE...
| France, Cour d'appel de Grenoble, 08 octobre 2007, 05/00275
... : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU LUNDI 08 OCTOBRE...RG No 06 / 02175 No Minute : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU LUNDI 08 OCTOBRE 2007 Appel d'une décision No RG 05 / 00275 rendue par le Conseil de Prud'hommes de VALENCE en date du 11 mai 2006 suivant déclaration d'appel du 19 Mai 2006 APPELANT : Monsieur...
| France, Cour d'appel de Grenoble, 08 octobre 2007, 05/00320
... : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU LUNDI 08 OCTOBRE...RG No 06/02282 No Minute : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU LUNDI 08 OCTOBRE 2007 Appel d'une décision No RG 05/00320 rendue par le Conseil de Prud'hommes de VIENNE en date du 02 mai 2006 suivant déclaration d'appel du 30 Mai 2006 APPELANTE : LA...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Ct0269, 08 octobre 2007, 06/01949
...Cour d'appel de Grenoble...RG No 06/01949 No Minute : Notifié le : Grosse délivrée le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU LUNDI 08 OCTOBRE 2007 Appel d'une décision No RG 05/00044 rendue par le Conseil de Prud'hommes de ROMANS SUR ISERE en date du 18 avril 2006 suivant déclaration d'appel du 05 Mai 2006 APPELANTE : Madame Hélène X... Quartier Montgrenier 26380 PEYRINS Représentée par Me Georges DURAND avocat au barreau de VALENCE INTIMES : Maître Nicolas Y... ès-qualités de mandataire liquidateur de la S.A.S. STEPHANE KELIAN PRODUCTION...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Ct0269, 08 octobre 2007, 06/02175
...Cour d'appel de Grenoble...RG No 06 / 02175 No Minute : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU LUNDI 08 OCTOBRE 2007 Appel d'une décision No RG 05 / 00275 rendue par le Conseil de Prud'hommes de VALENCE en date du 11 mai 2006 suivant déclaration d'appel du 19 Mai 2006 APPELANT : Monsieur Frédéric X... G... H... Comparant et assisté de Me Djamila Y... avocat au barreau de VALENCE INTIMEE : L'Association SALON VACANCES LOISIRS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 69 rue des...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Ct0269, 08 octobre 2007, 06/02282
...Cour d'appel de Grenoble...RG No 06/02282 No Minute : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU LUNDI 08 OCTOBRE 2007 Appel d'une décision No RG 05/00320 rendue par le Conseil de Prud'hommes de VIENNE en date du 02 mai 2006 suivant déclaration d'appel du 30 Mai 2006 APPELANTE : LA COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE - DIRECTION REGIONALE DE VIENNE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 3 Quai Frédéric Mistral B.P. 224 38201 VIENNE CEDEX Représentée par Me BLUNAT substituant Me Bruno X... avocats au...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Chambre civile 1, 08 octobre 2007, 06/97
...Cour d'appel de Grenoble...R.G. No 06/00097 F.L. No Minute : Grosse délivrée le : à : S.C.P. CALAS S.C.P. GRIMAUD AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 08 OCTOBRE 2007 Appel d'un Jugement No R.G. 03/03156 rendu par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 28 novembre 2005 suivant déclaration d'appel du 29 Décembre 2005 APPELANTE : S.A. DEUX ALPES LOISIRS poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Le Meijotel 38860 LES DEUX ALPES représentée par la SCP GRIMAUD...
