Recherche de (formation:Cour d'appel de Dijon OR tribunal:Cour d'appel de Dijon) date_arret:2023-02-28 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Dijon, 1re chambre civile, 28 février 2023, 16/01561
... expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère Chambre...VCF/LL E H veuve M C/ N O, à titre de MJ SARL C ASSOCIES N O, à titre personnel B M T M G M L M U M expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 28 FEVRIER 2023 N° RG 16/01561 - N...
| France, Cour d'appel de Dijon, 2 e chambre civile, 28 février 2023, 21/01357
...COUR D'APPEL DE DIJON Adresse 1 ' 03.80.44.61.00 2 e chambre civile ORDONNANCE DE...COUR D'APPEL DE DIJON Adresse 1 ' 03.80.44.61.00 2 e chambre civile ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT n° 23/ N° RG 21/01357 - N° Portalis DBVF-V-B7F-FZVB Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de Localité 2, décision attaquée en date du 30 Août 2021, enregistrée sous le n° 21/00071 APPELANTS S V W Représenté par Me Eric RUTHER, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 106 O T Y P épouse W Représentée par Me Eric RUTHER, avocat au...
| France, Cour d'appel de Dijon, 1re chambre civile, 28 février 2023, 22/00702
... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère chambre civile...LC/IC K I épouse L N I D I C/ W R U B épouse R COMMUNE de Localité 6 H Z C T épouse Z E J épouse I Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère chambre civile ARRÊT DU 28 FEVRIER...
| France, Cour d'appel de Dijon, 2 e chambre civile, 28 février 2023, 22/00904
...COUR D'APPEL DE DIJON Adresse 1 Localité 2 MISE EN ETAT 2 e chambre civile...COUR D'APPEL DE DIJON Adresse 1 Localité 2 MISE EN ETAT 2 e chambre civile ORDONNANCE DE RADIATION N° 23/ Articles 381 et 801 du C.P.C. N° RG 22/00904 - N° Portalis DBVF-V-B7G-F723 Affaire : Ordonnance Référé, origine Président du TJ de Localité 2, décision attaquée en date du 22 Juin 2022, enregistrée sous le n° 22/00149 APPELANTE S.A.S.U. ACIAM anciennement dénommée FIB NC 7, Société par actions simplifiée à associé unique, au capital social de 1.000.000,00 €, immatriculée au...
| France, Cour d'appel de Dijon, 1re chambre civile, 28 février 2023, 23/00100
... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1re chambre civile ARRÊT...VCF/AV MENUISERIE U C/ K T SOCIETE HOTELIERE W E Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1re chambre civile ARRÊT DU 28 FEVRIER 2023 N° RG 23/00100 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GDNR MINUTE N° Décision déférée à la...
