Recherche de (formation:Cour d'appel de Chambéry OR tribunal:Cour d'appel de Chambéry) date_arret:2008-06-24 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de chambéry, 24 juin 2008, 06/00971
...Cour d'appel de chambéry...Le VINGT QUATRE JUIN DEUX MILLE HUIT LA CHAMBRE CIVILE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY a rendu l'arrêt dont la teneur suit : dans la cause n° 06 / 00971- 2e Chambre opposant : APPELANTS M. Jean François X... demeurant ... et également à ... SA ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES D'ANNEMASSE dite ACMA dont le siège social est sis 166 / 168 Avenue Marcel Cachin-69120 VAULX EN VELIN prise en la personne de son représentant légal représentés par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, avoués à la Cour assistés de la SCP BALLALOUD-ALADEL, avocats au barreau d'ANNECY...
| France, Cour d'appel de chambéry, 24 juin 2008, 07/01065
...Cour d'appel de chambéry...LE VINGT QUATRE JUIN DEUX MILLE HUIT LA CHAMBRE CIVILE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY a rendu l'arrêt dont la teneur suit : dans la cause 07 / 01065- 1ère Chambre-P. L / E. M. opposant : Appelants Monsieur Daniel X..., Madame Nicole Y... épouse X..., domiciliés ensemble ... représentés par la SCP FORQUIN-RÉMONDIN, avoués à la Cour assistés de Me Lionel MOUROT avocat au barreau de BONNEVILLE à : Intimé LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER 9 RUE DU COMMANDANT CHARCOT à ANNECY LE VIEUX-représenté par son syndic bénévole en exercice Monsieur Luc...
| France, Cour d'appel de chambéry, 24 juin 2008, 07/01322
...Cour d'appel de chambéry...LE VINGT QUATRE JUIN DEUX MILLE HUIT LA CHAMBRE COMMERCIALE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY a rendu l'arrêt dont la teneur suit : dans la cause 07 / 01322- Chambre commerciale opposant : Appelante La SARL RD BIJOUX, dont le siège social est situé 20 Rue Pocquet Livonnière-49100 ANGERS représentée par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, avoués à la Cour assistée de la SCP BENSIMHON et Associés, avocats au barreau de PARIS à : Intimées et appelantes incidentes la Société DEPESCHE VERTRIEB GMBH ET CO, dont le siège social est situé Vierlander strasse 14-21502...
| France, Cour d'appel de chambéry, 24 juin 2008, 07/02152
...Cour d'appel de chambéry...LE VINGT QUATRE JUIN DEUX MILLE HUIT LA CHAMBRE CIVILE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY a rendu l'arrêt dont la teneur suit : dans la cause 07 / 02152 - 1re Chambre opposant : Appelante Mme Irène X... veuve E..., demeurant ... représentée par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assistée de la SELARL BJA, avocats au barreau d'ANNECY à : Intimée Mme Marie-Claire X... divorcée Y..., demeurant ... représentée par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, avoués à la Cour assistée de la SCP Max JOLY, avocats au barreau de CHAMBERY - = = = = = = = = COMPOSITION DE LA...
| France, Cour d'appel de chambéry, Ct0035, 24 juin 2008, 08/01209
SAISIE IMMOBILIERE - Délais - /JDF En application de l'article 49 du décret du 27 juillet 2006 relatif aux procédures de ssaisie... ...Cour d'appel de chambéry...Le VINGT QUATRE JUIN DEUX MILLE HUIT LA CHAMBRE CIVILE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY a rendu l'arrêt dont la teneur suit : dans la cause n° 08 / 01209- 2e Chambre opposant : APPELANTE Mme Valérie Jenny Eva Y... épouse Z..., demeurant... représentée par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, avoués à la Cour assistée de la SCP LAPORTE et BOUZOL, avocats au barreau de CHAMBERY à : INTIMEES SARL TRANSPORTS JEAN JACQUES GRAVIER...
