Recherche de (formation:Cour d'appel de Chambéry OR tribunal:Cour d'appel de Chambéry) date_arret:2008-05-20 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de chambéry, 20 mai 2008, 06/02731
...Cour d'appel de chambéry...Le VINGT MAI DEUX MILLE HUIT LA CHAMBRE CIVILE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY a rendu l'arrêt dont la teneur suit : dans la cause n° 06/02731- 2e Chambre opposant : APPELANTE SARL GREGAL FRANCE, dont le siège social est sis 11, Avenue Emmanuel Brousse - 66120 FONT ROMEU, prise en la personne de Monsieur Marc X..., Liquidateur, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Courassistée de la SCP CABINET CUATRECASAS, avocats au barreau de PARIS à : INTIMEE SARL BIG BOSS JULIE, dont le siège social est sis 102 Avenue Michel Croz...
| France, Cour d'appel de chambéry, 20 mai 2008, 06/02732
ASTREINTE loi du 9 juillet 1991 - Liquidation - Conditions ... ...Cour d'appel de chambéry...Le VINGT MAI DEUX MILLE HUIT LA CHAMBRE CIVILE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY a rendu l'arrêt dont la teneur suit : dans la cause n° 06/02732- 2e Chambre opposant : APPELANTE SARL GREGAL FRANCE, dont le siège social est sis 11, Avenue Emmanuel Brousse - 66120 FONT ROMEU, prise en la personne de Monsieur Marc X..., Liquidateur, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Courassistée de la SCP CABINET CUATRECASAS, avocats au barreau de PARIS à : INTIMEE SARL BIG...
| France, Cour d'appel de chambéry, 20 mai 2008, 06/02804
...Cour d'appel de chambéry...Le VINGT MAI DEUX MILLE HUIT LA CHAMBRE CIVILE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY a rendu l'arrêt dont la teneur suit : dans la cause n° 06/02804- 2e Chambre opposant : APPELANTSMonsieur Jacques Jean-Marie X..., demeurant ... Madame Simone Jacqueline Jeanne Z... épouse X..., demeurant ... Madame Marie-Christine Germaine Georgette X... épouse B..., demeurant ... Monsieur Rémy Georges Henri X..., demeurant ... Madame Béatrice Isabelle Jeanine X... épouse E..., demeurant ... Madame Bénédicte Marie Geneviève X... épouse G..., demeurant ... Monsieur Bertrand Antoine Marie X...
| France, Cour d'appel de chambéry, 20 mai 2008, 07/02162
...Cour d'appel de chambéry...CHAMBRE SOCIALE AFFAIRE N : 07 / 02162 SA SYNERGIE C / M. Edouard X... ARRÊT RENDU LE VINGT MAI DEUX MILLE HUIT APPELANTE : SA SYNERGIE 11 avenue du Colonel Bonnet 75016 PARIS Représentant : Maître Elisabeth MEYER avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Edouard X... ... ...74000 ANNECY Comparant en personne assisté de Maître COCHET, de la LEXALP SELURL COCHET avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 1er Avril 2008 avec l'assistance de Madame ALESSANDRINI, Greffier, et lors du délibér...
