Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2014-10-15 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 15 octobre 2014, 10/00480
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 15 octobre 2014 Rédacteur...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 15 octobre 2014 Rédacteur : Madame Henriette FILHOUSE, Président, No de rôle : 12/ 5327 Monsieur Dominique X... c/ SA GMF ASSURANCES Nature de la décision : au Fond-Renvoi de Cassation Grosse délivrée le : aux avocatsDécisions déférées à la Cour : - sur renvoi de cassation d'un arrêt Pourvoi no Y-11-15. 498, rendu le 29 mars 2012 par la Deuxième Chambre civile de la Cour de Cassation, - en suite d'un arrêt RG 10...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 15 octobre 2014, 10/08239
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 15 octobre 2014 Rédacteur...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 15 octobre 2014 Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller, No de rôle : 12/ 6068 Monsieur Benjamin X... c/ Monsieur Joseph Y... CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE SA GAN ASSURANCES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocatsDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 20 octobre 2011 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX Chambre 6, RG 10/ 08239 suivant déclaration...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, CinquiÈme chambre civile, 15 octobre 2014, 12/05327
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 15 octobre 2014 Rédacteur : Madame Henriette FILHOUSE, Président, No de rôle : 12/ 5327 Monsieur Dominique X... c/ SA GMF ASSURANCES Nature de la décision : au Fond-Renvoi de Cassation Grosse délivrée le : aux avocatsDécisions déférées à la Cour : - sur renvoi de cassation d'un arrêt Pourvoi no Y-11-15. 498, rendu le 29 mars 2012 par la Deuxième Chambre civile de la Cour de Cassation, - en suite d'un arrêt RG 10/ 00480 rendu le 23 février 2011 par la chambre civile de la Cour d'appel de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, CinquiÈme chambre civile, 15 octobre 2014, 12/06068
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 15 octobre 2014 Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller, No de rôle : 12/ 6068 Monsieur Benjamin X... c/ Monsieur Joseph Y... CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE SA GAN ASSURANCES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocatsDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 20 octobre 2011 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX Chambre 6, RG 10/ 08239 suivant déclaration d'appel du 02 novembre 2012 APPELANT : Monsieur Benjamin X..., né le 18 Février...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 15 octobre 2014, 13/00358
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2014-10-15 Cour d'appel de Bordeaux 4A, arrêt n°13...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 15 OCTOBRE 2014 Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président PRUD'HOMMES N° de rôle : 13/00358 Monsieur V B c/ SARL Alcyon Environnement Services Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 15 octobre 2014, 13/05850
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2014-10-15 Cour d'appel de Bordeaux 4A, arrêt n°13...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 15 OCTOBRE 2014 Rédacteur : Madame Marie-Luce Grandemange, Conseiller PRUD'HOMMES N° de rôle : 13/05850 Madame N C c/ SARL Art et Technique du Cinéma ARTEC Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par...
