Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2008-11-21 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 21 novembre 2008, 07/01571
...Dossier n 07 / 01571 AMP Arrêt no : X... Jean-Marc COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème...Dossier n 07 / 01571 AMP Arrêt no : X... Jean-Marc COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle INTERÊTS CIVILS Arrêt prononcé publiquement le 21 NOVEMBRE 2008, Sur appel d'un arrêt civil de la Cour d'Assises de la Dordogne du 2 juin 2007 I.- PARTIES EN CAUSE : A.- PRÉVENU X... Jean-Marc Né le 29 mai 1982 à POITIERS, VIENNE 086 Fils de X... Roger et de Y... Gilberte De nationalité française ... Déjà condamné Appelant et intimé, convoqué au Centre...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0074, 21 novembre 2008, 1063
...Cour d'appel de Bordeaux...Dossier n 99 / 00665 AMP Arrêt no : X... Erwan COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle INTERÊTS CIVILS Arrêt prononcé publiquement le 21 NOVEMBRE 2008, Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de BERGERAC du 13 avril 1999 Node parquet 98003881. I.- PARTIES EN CAUSE : A.- PRÉVENU X... Erwan Né le 21 avril 1977 à BORDEAUX, GIRONDE 033 Fils d'X... Serge et de Y... Marie José De nationalité française Célibataire Demeurant... Libre Jamais condamné Appelant et intimé, cité, absent, représenté par Maître LE BORGNE, loco...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0074, 21 novembre 2008, 1069
...Cour d'appel de Bordeaux...Dossier n 07 / 01073 AMP Arrêt no : X... Thomas COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle INTERÊTS CIVILS Arrêt prononcé publiquement le 21 NOVEMBRE 2008, Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de BORDEAUX du 29 novembre 2006 Node parquet 02 / 3059- 6ème chambre I.- PARTIES EN CAUSE : A.- PRÉVENU X... Thomas Né le 1er décembre 1981 à BORDEAUX, GIRONDE 033 Fils de X... De nationalité française Demeurant... Libre Jamais condamné Intimé, non appelant, cité citation non rentrée, absent, sans avocat. B.- LE MINISTÈRE PUBLIC non...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0074, 21 novembre 2008, 1075
...Cour d'appel de Bordeaux...Dossier n 07 / 01571 AMP Arrêt no : X... Jean-Marc COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle INTERÊTS CIVILS Arrêt prononcé publiquement le 21 NOVEMBRE 2008, Sur appel d'un arrêt civil de la Cour d'Assises de la Dordogne du 2 juin 2007 I.- PARTIES EN CAUSE : A.- PRÉVENU X... Jean-Marc Né le 29 mai 1982 à POITIERS, VIENNE 086 Fils de X... Roger et de Y... Gilberte De nationalité française ... Déjà condamné Appelant et intimé, convoqué au Centre de détention de MAUZAC le 12 février 2008, présent, sans avocat. B.- LE MINISTÈRE PUBLIC...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 21 novembre 2008, 99/00665
...Dossier n 99 / 00665 AMP Arrêt no : X... Erwan COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème...Dossier n 99 / 00665 AMP Arrêt no : X... Erwan COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle INTERÊTS CIVILS Arrêt prononcé publiquement le 21 NOVEMBRE 2008, Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de BERGERAC du 13 avril 1999 Node parquet 98003881. I.- PARTIES EN CAUSE : A.- PRÉVENU X... Erwan Né le 21 avril 1977 à BORDEAUX, GIRONDE 033 Fils d'X... Serge et de Y... Marie José De nationalité française Célibataire Demeurant... Libre Jamais...
