Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2008-09-11 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 11 septembre 2008, 04/00597
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE-SECTION B - ARRÊT DU : 11 SEPTEMBRE 2008...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE-SECTION B - ARRÊT DU : 11 SEPTEMBRE 2008 Rédacteur : Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, FG No de rôle : 06 / 05414 Monsieur Alain Bernard Christian X... c / Monsieur Claude Y... Madame Nicole Z... épouse Y... Monsieur Alain A... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 26 octobre 2004 R. G. 04...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0596, 11 septembre 2008, 06/05414
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE-SECTION B - ARRÊT DU : 11 SEPTEMBRE 2008 Rédacteur : Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, FG No de rôle : 06 / 05414 Monsieur Alain Bernard Christian X... c / Monsieur Claude Y... Madame Nicole Z... épouse Y... Monsieur Alain A... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 26 octobre 2004 R. G. 04 / 00597 par le Tribunal de Grande Instance de BERGERAC suivant déclaration d'appel du 23 octobre 2006 APPELANT : Monsieur Alain...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale, 11 septembre 2008, 07/01468
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 11 Septembre 2008 CHAMBRE SOCIALE - SECTION B BAUX RURAUX No de rôle : 07/01468 IT S.C.I. LA GRAVIERE, prise en la personne de son représentant légal c/ Madame Nathalie X... épouse Y... Nature de la décision : EXPERTISE Notifié par lettre simple le : Grosse délivrée le : à : Prononcé publiquement par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, Le 11 Septembre...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale, 11 septembre 2008, 07/01961
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - PP Le : 11 septembre 2008 CHAMBRE SOCIALE - SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 07/1961 Monsieur Jean-Louis X... c/ La SOCIETE COMMERCIALE AUTOMOBILE DE L'ANGOUMOIS, prise en la personne de son représentant légal Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier Certifié par le Greffier en Chef Grosse délivrée le : à : Prononcé publiquement par...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale, 11 septembre 2008, 07/03653
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - PP Le : 11 Septembre 2008 CHAMBRE SOCIALE-SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 07 / 3653 LA CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DE LA CHARENTE, prise en la personne de son représentant légal c / Monsieur Nicolas X... Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier Certifié par le Greffier en Chef Grosse délivrée le : à : Prononc...
