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Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2008-09-02 dans la jurisprudence francophone

5 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, 02 septembre 2008, 03/2096

...France, Cour d'appel de Bordeaux, 02 septembre 2008, 03/2096...PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B - ARRÊT DU : 02 SEPTEMBRE 2008 Rédacteur : Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président No de rôle : 05/05474 Monsieur Raymond X... c/ Monsieur Patrick Y... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 juillet 2005 R.G. 03/2096 par le Tribunal de Grande Instance d'ANGOULEME suivant déclaration d'appel du 06 octobre 2005 APPELANT : Monsieur Raymond X..., né le 11 Janvier 1940 à MERIGNAC 33, Avocat, demeurant...

France | 02/09/2008

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0596, 02 septembre 2008, 05/05474

...Cour d'appel de Bordeaux...PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B - ARRÊT DU : 02 SEPTEMBRE 2008 Rédacteur : Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président No de rôle : 05/05474 Monsieur Raymond X... c/ Monsieur Patrick Y... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avouésDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 juillet 2005 R.G. 03/2096 par le Tribunal de Grande Instance d'ANGOULEME suivant déclaration d'appel du 06 octobre 2005 APPELANT : Monsieur Raymond X..., né le 11 Janvier 1940 à MERIGNAC 33, Avocat, demeurant ... Représenté par la S.C.P FOURNIER, Avoués à la Cour...

France | 02/09/2008 | Ct0596

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 1, 02 septembre 2008, 06/00805

...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION B - ARRÊT DU : 02 SEPTEMBRE 2008 Rédacteur : Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président No de rôle : 06 / 00805 Monsieur Jean-François X... c / Madame Marie-Hélène X... épouse Y... Monsieur Pierre-Yves X... Madame Simone X... épouse Z... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 19 janvier 2006 R. G. 2004 / 2460 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 14 février 2006 APPELANT...

France | 02/09/2008 | Chambre civile 1

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0551, 02 septembre 2008, 08/01199

...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX SIXIÈME CHAMBRE CIVILE - CL ARRÊT DU : 02 SEPTEMBRE 2008 Rédacteur : Philippe GUENARD, Conseiller No de rôle : 08 / 01199 Xavier X... c / Béatrice Marie Germaine Y... épouse Z... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 janvier 2008 par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 28 février 2008 APPELANT : Xavier X..., né le 13 Août 1961 à VERSAILLES 78000, de nationalité Française...

France | 02/09/2008 | Ct0551

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, 02 septembre 2008, 2004/2460

...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION B - ARRÊT DU : 02 SEPTEMBRE 2008...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION B - ARRÊT DU : 02 SEPTEMBRE 2008 Rédacteur : Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président No de rôle : 06 / 00805 Monsieur Jean-François X... c / Madame Marie-Hélène X... épouse Y... Monsieur Pierre-Yves X... Madame Simone X... épouse Z... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 19 janvier 2006...

France | 02/09/2008
 
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