Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2008-06-04 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 04 juin 2008, 07/00997
... la cour d'appel de Bordeaux, déterminait principalement trois causes à l'origine du sinistre : - le...Dossier n 07 / 00997 SB Arrêt no : X... Jean- Pierre C / Y... Cyrille COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 04 JUIN 2008, sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel d'ANGOULÊME du 04 octobre 2006 I.- PARTIES EN CAUSE : A.- PRÉVENU Y... Cyrille né le 04 Décembre 1973 à LIBOURNE Fils de Y... Jean- Paul et de CHARRIER Marie- France De nationalité française Célibataire Demeurant ...- 33910 SAINT...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 04 juin 2008, 07/01496
... COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 04...Dossier n 07 / 01496 SB Arrêt no : X... Albert, SARL X... ET FILS C / Y... Anne Marie COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 04 JUIN 2008, sur arrêt de la Cour de cassation du 11. 09. 2007 cassant et annulant l'arrêt de la Cour d'appel d'AGEN du 7. 12. 2006 renvoyant les parties devant la cour d'appel de BORDEAUX I.- PARTIES EN CAUSE : A.- L'INTIMÉE Y... Anne Marie née le 11 Août 1948 à NEUILLY SUR...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0045, 04 juin 2008, 07/05859
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 4 juin 2008 Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président IT No de rôle : 07/05859 Madame Annie X... c/ LA S.C.I. VINCENT Monsieur Thierry X... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués :Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 06 novembre 2007 par le Tribunal d'Instance de BLAYE suivant déclaration d'appel du 27 novembre 2007 APPELANTE : Madame Annie X... née le 03 Juin 1956 à TOUVERAC 16 de nationalité française Profession : Agent d'entretien demeurant...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0074, 04 juin 2008, 549
...Cour d'appel de Bordeaux...Dossier n 07 / 00997 SB Arrêt no : X... Jean- Pierre C / Y... Cyrille COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 04 JUIN 2008, sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel d'ANGOULÊME du 04 octobre 2006 I.- PARTIES EN CAUSE : A.- PRÉVENU Y... Cyrille né le 04 Décembre 1973 à LIBOURNE Fils de Y... Jean- Paul et de CHARRIER Marie- France De nationalité française Célibataire Demeurant ...- 33910 SAINT DENIS DE PILE Libre Jamais condamné intimé et appelant, comparant, assisté de Maître MONROUX, avocat au...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0074, 04 juin 2008, 553
...Cour d'appel de Bordeaux...Dossier n 07 / 01496 SB Arrêt no : X... Albert, SARL X... ET FILS C / Y... Anne Marie COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 04 JUIN 2008, sur arrêt de la Cour de cassation du 11. 09. 2007 cassant et annulant l'arrêt de la Cour d'appel d'AGEN du 7. 12. 2006 renvoyant les parties devant la cour d'appel de BORDEAUX I.- PARTIES EN CAUSE : A.- L'INTIMÉE Y... Anne Marie née le 11 Août 1948 à NEUILLY SUR SEINE Fille de Y... Marcel et de Z... Jeanine De nationalité française Concubine Directeur de publication...
