Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2008-02-26 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0063, 26 février 2008, 05/00519
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D' APPEL DE BORDEAUX - Le : 26 FEVRIER 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 05 / 00519 Monsieur Gilbert Raoul X... Madame Josette Suzanne Marie- Louise Justin Y... épouse X... c / Monsieur Jacques Marcel Georges Z... Madame Agnès Maria A... épouse Z... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l' article 450- 2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 26 FEVRIER 2008 Par...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0063, 26 février 2008, 05/03963
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D' APPEL DE BORDEAUX - Le 26 février 2008, PREMIÈRE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 05 / 03963 Mademoiselle Laurence X... bénéficie d' une aide juridictionnelle Partielle 25 % numéro 05 / 20956 du 01 / 12 / 2005 c / LA S. A. CETELEM, venant aux droits de la S. A. COFICA, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale, 26 février 2008, 07/02167
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRÊT RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 26 FÉVRIER 2008 CHAMBRE SOCIALE - SECTION A PRUD'HOMMES No de rôle : 07/02167 La S.A.S. X... c/ Monsieur Jean-François Y... L'ASSEDIC AQUITAINE Nature de la décision : AU FOND DA/PH Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Prononcé publiquement par mise à disposition au Greffe de la Cour, les parties en...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0044, 26 février 2008, 07/02565
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 26 FEVRIER 2008 Rédacteur : Monsieur Jean-François BOUGON, Président, No de rôle : 07/02565 Madame Marie-Jeanne Josiane Y... épouse Z... Monsieur Michel Z... c/ SELARL CHRISTOPHE A... Nature de la décision : AU FOND Notifié le : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 mars 2007 R.G. 2005F1742 par le Tribunal de Commerce de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 23 mai 2007 APPELANTS : Madame Marie-Jeanne Josiane Y... épouse Z..., née le 26 Septembre 1937 à FORGES LES EAUX 76440...
