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| France, Cour d'appel de Bordeaux, 04 décembre 2006, 128/2003
...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 04 Décembre 2006 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 04 Décembre 2006 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 05/05027 S.A. FINANCIÈRE ADHEMAR BRUCIND c/ Monsieur Alain X... Y... de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 04 Décembre 2006 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 04 décembre 2006, 1723/2004
...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - X... : 04 Décembre 2006 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - X... : 04 Décembre 2006 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 05/05367 S.C.I. DES GRANDS HOMMES c/ Monsieur Jean-Pierre Y... Z... de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. X... 04 Décembre 2006 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 2, 04 décembre 2006, JURITEXT000006952054
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 04 Décembre 2006 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 05/05027 S.A. FINANCIÈRE ADHEMAR BRUCIND c/ Monsieur Alain X... Y... de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 04 Décembre 2006 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 2, 04 décembre 2006, JURITEXT000006952055
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - X... : 04 Décembre 2006 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 05/05367 S.C.I. DES GRANDS HOMMES c/ Monsieur Jean-Pierre Y... Z... de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. X... 04 Décembre 2006 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0252, 04 décembre 2006, JURITEXT000007632302
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRÊT RENDU PAR LACOUR D'APPEL DE BORDEAUX - CL Le : 04 DECEMBRE 2006PREMIÈRE CHAMBRE SECTION ANo de rôle : 05/02348S.A.R.L. TRANSFER OF TECHNOLOGY INTERNATIONAL - T.T.I. Monsieur Peter X...c/S.A. GIRONNature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le :aux avoués Rendu par mise à disposition au Greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450-2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 04 DECEMBRE 2006 Par Monsieur Alain COSTANT, Président, en présence de Madame Chantal SERRE, Greffier, La COUR d'APPEL de...
