Recherche de (formation:Cour d'appel d'Angers OR tribunal:Cour d'appel d'Angers) date_arret:2023-03-16 dans la jurisprudence francophone

...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00157 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EVFJ. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 26 Mai 2020, enregistrée sous le n° 19/00162 ARRÊT DU 16 Mars 2023 APPELANTE : Madame L Z épouse K Adresse 1 Localité 2 représentée par Me Guillaume BOIZARD de la SELARL BOIZARD - GUILLOU SELARL, avocat au barreau...

...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00168 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EVJG. Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 31 Mai 2016, enregistrée sous le n° 23 561 ARRÊT DU 16 Mars 2023 APPELANTE : URSSAF DES PAYS DE LA LOIRE Adresse 2 Localité 4 représentée par Me Sabrina ROGER de la SARL SABRINA ROGER AVOCAT, avocat au barreau de NANTES INTIMEE...

...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00249 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EVWC. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 10 Juin 2020, enregistrée sous le n° F19/00299 ARRÊT DU 16 Mars 2023 APPELANT : Monsieur I P Adresse 2 Localité 3 représenté par Me Stéphanie CHOUQUET-MAISONNEUVE de la SELARL VITAE AVOCAT, avocat au barreau d'ANGERS - N...

...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00250 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EVWE. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 24 Juin 2020, enregistrée sous le n° 19/00523 ARRÊT DU 16 Mars 2023 APPELANTS : Madame A B veuve M - ès-qualités d'ayant droit de J M décédé le 4 décembre 2018 Adresse 2 Localité 5 Madame G M épouse X...

...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00277 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EV5R. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 09 Juillet 2020, enregistrée sous le n° F 19/00087 ARRÊT DU 16 Mars 2023 APPELANTE : S.A.R.L. MONDIA LANGUES agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. Adresse 1 Localité 2...

...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00278 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EV53. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 29 Juin 2020, enregistrée sous le n° F 19/00420 ARRÊT DU 16 Mars 2023 APPELANTE : S.C.I. CYBOULOL Agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. Adresse 1 Adresse 1 représentée...

...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00380 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EW7H numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 25 Septembre 2020, enregistrée sous le n° 19/00023 ARRÊT DU 16 Mars 2023 APPELANTS : Monsieur U W Adresse 10 Localité 14 Madame...

...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00457 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EXZF numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 19 Novembre 2020, enregistrée sous le n° 19/00400 ARRÊT DU 16 Mars 2023 APPELANT : Monsieur H T Adresse 5 Localité 4 bénéficie d'une...

...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00459 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EXZQ numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Décision Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 19 Novembre 2020, enregistrée sous le n° 19/00366 ARRÊT DU 16 Mars 2023 APPELANTS : Madame A M Adresse 13 Adresse 13 Madame D V...

...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00462 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EXZW numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 19 Novembre 2020, enregistrée sous le n° 19/00363 ARRÊT DU 16 Mars 2023 APPELANTS : Madame TC K Adresse 12 Localité 16 Madame M...