Résultats par plus récent

Aucun filtre appliqué

Recherche de (formation:Cour d'appel d'Amiens OR tribunal:Cour d'appel d'Amiens) date_arret:2008-04-30 dans la jurisprudence francophone

3 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel d'Amiens, 30 avril 2008, 03/01616

...Cour d'appel d'Amiens...X... C / Y... D. / MCD CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRET DU 30 AVRIL 2008 RG : 03 / 01616 JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AMIENS DU 07 JANVIER 2003 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame Marie-Christine X... divorcée Y... née le 26 Avril 1947 à LILLE 59 de nationalité française... 80000 AMIENS Comparante concluant par la SCP MILLON et PLATEAU, avoués à la Cour et plaidant par Me LUSSON, avocat au barreau d'AMIENS. ET : INTIME Monsieur Michel Y...... 60000 BEAUVAIS Comparant concluant par Me CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Me...

France | 30/04/2008

France | France, Cour d'appel d'Amiens, Ct0592, 30 avril 2008, 07/03401

...Cour d'appel d'Amiens...ARRET No S. A. S. ITW FRANCE C / X... JL / SEI. COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale cabinet B PRUD'HOMMES ARRET DU 30 AVRIL 2008 ************************************************************* RG : 07 / 03401 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES de BEAUVAIS en date du 21 juin 2007 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE S. A. S. ITW FRANCE ...95250 BEAUCHAMP Représentée, concluant et plaidant par Me Dominique FAVRE-LE GUERN, avocat au barreau de PARIS. ET : INTIMEE Madame Corinne X... ...95830 FREMECOURT Représentée, concluant et plaidant par Me Sophie GACHET-BARETY...

France | 30/04/2008 | Ct0592

France | France, Cour d'appel d'Amiens, Ct0592, 30 avril 2008, 07/03449

...Cour d'appel d'Amiens...ARRET No X... C / SA SODIMATEX Dar. / JL COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale cabinet B PRUD'HOMMES ARRET DU 30 AVRIL 2008 ************************************************************* RG : 07/03449 - RG : 07/3603 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CREIL en date du 07 mai 2007 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Jean-Marc X...... 60129 GILOCOURT Représenté, concluant et plaidant par Me Rémi GILLET, avocat au barreau de SENLIS ET : INTIMEE SA SODIMATEX ... 60800 CREPY-EN-VALOIS Représentée, concluant et plaidant par Me Eric RAFFIN, avocat au...

France | 30/04/2008 | Ct0592
 
Association des cours judiciaires suprmes francophones
Organisation internationale de la francophonie
Juricaf est un projet de l'AHJUCAF, l'association des Cours suprêmes judiciaires francophones. Il est soutenu par l'Organisation Internationale de la Francophonie. Juricaf est un projet de l'AHJUCAF, l'association des Cours suprêmes judiciaires francophones. Il est soutenu par l'Organisation Internationale de la Francophonie.
Logo iall 2012 website award