Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2016-01-14 dans la jurisprudence francophone - page 2
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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre b, 14 janvier 2016, 14/08534
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 14 JANVIER 2016 N° 2016/008 Rôle N° 14/08534 Z I C/ SA GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES Grosse délivrée le : à : Me M.. KARA Me P. CAMPOCASSO Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance d'AUBAGNE en date du 18 Mars 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 11-13-385. APPELANT Monsieur Z I né le Date naissance 1...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 14 janvier 2016, 14/13251
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 JANVIER 2016 N° 2016/0014 Rôle N° 14/13251 P N M V C/ C P Grosse délivrée le : à : Me Frédéric BERENGER Me Sandra JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 25 Février 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 11/06092. APPELANTS Monsieur P N né le...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 14 janvier 2016, 14/15451
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 JANVIER 2016 N° 2016/0018 Rôle N° 14/15451 P O Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS C/ Y S B V SA ALLIANZ Grosse délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Bernard BARONE Me Myriam HABART-MELKI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE-LES-BAINS en date du 18 Juin 2014 enregistrée au...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6e chambre a, 14 janvier 2016, 14/19088
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 6A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 JANVIER 2016 N°2016/15 Rôle N° 14/19088 T U épouse I C/ Y I Grosse délivrée le : à : Me LAFAGE Me LEVETTI Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de MARSEILLE en date du 25 Mars 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 10/06062. APPELANTE Madame T U épouse I...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 14 janvier 2016, 14/21157
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 14 JANVIER 2016 N° 2016/ 28 Rôle N° 14/21157 COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE D'AIX EN PROVENCE C/ M W SARL TERCIAL SELARL C - C Grosse délivrée le : à :DAVAL GUEDJ BUY Décision déférée à la Cour : Ordonnance du juge commissaire du tribunal de commerce d'AIX-EN-PROVENCE en date du 31...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre c, 14 janvier 2016, 14/21699
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1C...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1re chambre C ARRÊT DU 14 JANVIER 2016 N° 2016/42 Rôle N° 14/21699 L'ASSOCIATION COSMED C/ J... I... D... Q... E... O... U... R... W... K... S... N... T... F... SOCIÉTÉ IES LABO SOCIÉTÉ ... SOCIÉTÉ ALGOVITAL SOCIÉTÉ DETERLUB SOCIÉTÉ INSPHY SOCIÉTÉ ARDEX SOCIÉTÉ HYSOPE Grosse délivrée le : à : Me MAZEL Me BOYER...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre b, 14 janvier 2016, 15/00512
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 7B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 14 JANVIER 2016 N° 2016/57 JPM Rôle N° 15/00512 T H C/ Société SPORTING CLUB DE BASTIA Grosse délivrée le : à : Me Alain GUIDI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean-André ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Arrêt en date du 14...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre a, 14 janvier 2016, 15/03190
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 JANVIER 2016 N° 2016/ Rôle N° 15/03190 SA B C/ H N SARL FICANDY Grosse délivrée le : à : Me MOATTI SCP ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 19 Février 2015 enregistré au répertoire général sous le n° 2014F00451. APPELANTE SA B, dont le siége social est Adresse 2...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre c, 14 janvier 2016, 15/04108
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1C...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1ère Chambre C ARRÊT DU 14 JANVIER 2016 N° 2016/24 D. D. Rôle N° 15/04108 SCI DAR BEIDA II. MOTIFS DE LA DÉCISION C/ CIC LYONNAISE DE BANQUE SAS AIR GROUPE Grosse délivrée le : à : Maître BADIE Maître ARNOUX DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR : Ordonnance de référé rendue par le président du tribunal de grande instance de Marseille en date du 20 février 2015 enregistrée au répertoire...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre b, 14 janvier 2016, 15/09664
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 14 JANVIER 2016 N° 2016/009 Rôle N° 15/09664 SCI MARY SARL ESCORT C/ D Y U Entreprise CABINET Y ASSURANCES SA GENERALI IARD - CAISSE DE GARANTIE DES PROFESSIONNELS DE L'ASSURAN CE CGPA Grosse délivrée le : à : Me J-R DRUJON D'ASTROS Me P-L SIDER Me L. LEVAIQUE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en...
