Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2015-11-19 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre a, 19 novembre 2015, 12/23554
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-11-19 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 NOVEMBRE 2015 N° 2015/ Rôle N° 12/23554 Y F C/ U I A E SARL ELCA FRANCE- ELITE LOGISTIC CONSULTANTS ASSOCIATION Société ELITE EUROPE N.V ELITE LOGISTIC CONSULTANTS ASSOCIATION SA TECHNOTRANS Grosse délivrée le : à : SCP BADIE Me LESTOURNELLE Me JAUFFRES SELARL BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 2e chambre, 19 novembre 2015, 13/04977
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-11-19 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 02...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 19 NOVEMBRE 2015 N° 2015/ 384 Rôle N° 13/04977 S.A.S. MAGHREB SOLUTIONS C/ SARL BOYS LOGISTIC Grosse délivrée le : à : - Me DRUJON D'ASTROS - Me PALLUAUD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 25 Février 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 2012F00549. APPELANTE S.A.S. MAGHREB...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 2e chambre, 19 novembre 2015, 13/06221
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-11-19 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 02...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 19 NOVEMBRE 2015 N° 2015/ 388 Rôle N° 13/06221 SAS HUGO CIE C/ H S SA LA PROVENCE Grosse délivrée le : à : - Me MAGNAN - Me D. COHEN - Me BREU-LABESSE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 07 Février 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 10/09094. APPELANTE SAS...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 2e chambre, 19 novembre 2015, 13/06451
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-11-19 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 02...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 19 NOVEMBRE 2015 N° 2015/ 390 Rôle N° 13/06451 L A Société MELYSOL C/ G X Liquid. SA DOLLA G X Liquid. Sarl ARENYS Grosse délivrée le : à : -Me ABOUDARAM COHEN - Me LATIL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AIX-EN-PROVENCE en date du 05 Mars 2013 enregistré au répertoire général sous le n...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 19 novembre 2015, 13/11136
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-11-19 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 19 NOVEMBRE 2015 N° 2015/612 Rôle N° 13/11136 G M R Z J C épouse Z C/ SA AXA FRANCE VIE SA CREDIT FONCIER DE FRANCE Grosse délivrée le : à :JUSTON BOULAN ROUSSEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 02 Mai 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 11/07754...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 19 novembre 2015, 13/12975
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-11-19 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 19 NOVEMBRE 2015 N° 2015/616 Rôle N° 13/12975 W Z C/ CAISSE DE CREDIT MUTUEL VILLENEUVE LES AVIGNON Grosse délivrée le : à :LATIL LEVAIQUE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de TARASCON en date du 29 Avril 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 2012002126. APPELANTE Madame W Z née le Date...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 19 novembre 2015, 14/09759
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-11-19 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 NOVEMBRE 2015 N° 2015/386 Rôle N° 14/09759 H B-D épouse B-Y X B-Y C/ SARL MAISONS AVENIR ET TRADITION Grosse délivrée le : à : Me Laurence GUILLAMOT Me Olivier AVRAMO Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 14 Avril 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 14/00145...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre c, 19 novembre 2015, 14/19050
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-11-19 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re chambre C ARRÊT AU FOND DU 19 NOVEMBRE 2015 N° 2015/861 Rôle N° 14/19050 ONIAM C/ O Y SA HÔPITAL PRIVE BEAUREGARD CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Grosse délivrée le : à : Me JOURDAN Me TROJMAN Me ZANDOTTI Me PINATEL Décision déférée à la cour : Ordonnance de référé rendue par le président du tribunal de grande instance de Marseille en date du 17...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 2e chambre, 19 novembre 2015, 15/10128
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-11-19 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 02...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 19 NOVEMBRE 2015 N° 2015/ 396 Rôle N° 15/10128 SA CREDIT FONCIER DE FRANCE C/ W S W W F . LE PROCUREUR GENERAL SA ERILIA SCP V - R Grosse délivrée le : à : - Me ERMENEUX CHAMPLY - Me BAFFERT - Me SIMON-THIBAUD - Me O. GIRAUD - Me BUVAT Décision déférée à la Cour : Tierce opposition à l'arrêt de la 2ème chambre de la...
