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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 2e chambre, 21 mai 2015, 13/01818
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-05-21 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 02...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 21 MAI 2015 N°2015/ 171 Rôle N° 13/01818 T F W SARLCOMPTOIR DU SUD EST DE LA TRUFFE ET DU CHAMPIGNON C/ N L Z, Rolland, P, K Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX LEVAIQUE Me SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de Nice en date du 11 Janvier 2013 enregistré au répertoire général sous le n...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 21 mai 2015, 13/22636
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-05-21 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 MAI 2015 DD N° 2015/281 Rôle N° 13/22636 R W épouse X C/ L O Grosse délivrée le : à : Me Florence BENSA-TROIN Me Eric MARY Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 10 Septembre 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 08/02498. APPELANTE Madame R W épouse X...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 21 mai 2015, 13/24482
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-05-21 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 21 MAI 2015 N° 2015/326 Rôle N° 13/24482 U F C/ H Q Grosse délivrée le : à :JUAN BENMAAD- MARIE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de TARASCON en date du 13 Décembre 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 2013006114. APPELANT Monsieur U F, né en 1968 à Localité 3...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 21 mai 2015, 14/00828
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-05-21 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 MAI 2015 N° 2015/0178 Rôle N° 14/00828 SARL CHARPENTE COUVERTURE AZUREENNE CCA C/ Compagnie d'assurances ACTE IARD Grosse délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Françoise ASSUS-JUTTNER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 13 Novembre 2012 enregistrée au répertoire général sous le...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 21 mai 2015, 14/01761
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-05-21 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 21 MAI 2015 N° 2015/314 Rôle N° 14/01761 K U C/ SCP L ASSOCIES SCP Y S Etablissement Public MONSIEUR LE COMPTABLE PUBLIC, RESPONSABLE DU SIP D'AIX EN PROVENCE Grosse délivrée le : à : Me Nassos Marcel CATSICALIS SELARL CADJI ET ASSOCIES SCP COHEN GUEDJ MONTERO Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 21 mai 2015, 14/01762
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-05-21 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 21 MAI 2015 N° 2015/ 315 Rôle N° 14/01762 A L C/ MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR SCP BR ASSOCIES SCP Q Y Grosse délivrée le : à : Me Nassos Marcel CATSICALIS Me Carole MAROCHI SELARL CADJI ET ASSOCIES Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal de commerce d'AIX-EN-PROVENCE en date du 13...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 21 mai 2015, 14/03600
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-05-21 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 21 MAI 2015 N° 2015/ 317 Rôle N° 14/03600 Y U C/ K J SCP X B SERVICE DES IMPOTS DES ENTREPRISES AIX SUD Grosse délivrée le : à : Me Nassos Marcel CATSICALIS SELARL CADJI ET ASSOCIES SCP ROUSTAN BERIDOT Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal de commerce d'AIX-EN-PROVENCE en date du 18 Février 2014...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre a, 21 mai 2015, 14/06542
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-05-21 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 MAI 2015 N° 2015/ 392 Rôle N° 14/06542 H Q N E épouse Q C/ CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES POLE RECOUVREMENT SPECIALISE TRESORERIE GARDANNE GDF SUEZ MACSF ATRADIUS ICP CARREFOUR BANQUE Société CETELEM CHEZ NEUILLY CONTENTIEUX COFIDIS CHEZ SYNERGIE COFINOGA CHEZ LASER COFINOGA SA FINANCO BANQUE GE MONEY BANK GROUPE SOFEMO CRCAM ALPES PROVENCE AUTO SERVICE...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre c, 21 mai 2015, 14/08827
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-05-21 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1ère Chambre C ARRÊT DU 21 MAI 2015 N° 2015/372 D. K. Rôle N° 14/08827 X H W Q F L épouse Q C/ S.C.I. LES GENETS Grosse délivrée le : à : SCP BADIE Maître LIBERAS DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR : Ordonnance de référé rendue par le président du tribunal de grande instance de Grasse en date du 02 avril 2014 enregistrée au répertoire général sous le N° 13/01441...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 21 mai 2015, 14/10512
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-05-21 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 MAI 2015 N°2015/218 Rôle N° 14/10512 Syndicat des copropriétaires LE CLOS ETIENNE C/ D C Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN SCP DESOMBRE Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal d'instance de Fréjus en date du 21 février 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 11/11/0145. APPELANT LE SYNDICAT DES...
