Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2012-01-12 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre b, 12 janvier 2012, 08/14007
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-01-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2012 N° 2012/83 Rôle N° 08/14007 V Y C/ SAS SONELEC CONSEILS Grosse délivrée le : à : Me Luc BERGEROT, avocat au barreau de MARSEILLE Me Pascal DENIS, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre a, 12 janvier 2012, 09/03479
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-01-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2012 N° 2012/10 Rôle N° 09/03479 J M X Y SARL J Y LOCATIONS S.A.S. JARDINERIE J Y C/ SAS JARDILAND Grosse délivrée le : à : SCP BLANC SCP SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 03 Février 2009 enregistré au répertoire général sous le n° 2008F576. APPELANTS...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre a, 12 janvier 2012, 10/00140
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-01-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2012 N°2012/11 Rôle N° 10/00140 S.A FINANCIERE FIDEURAM C/ U S S.A.R.L SOCIETE FINANCIERE D'INVESTISSEMENTS ET DE REALISATIONS S.A.R.L FIDUCIAIRE ANALYSE ET CONSEILS N B SARL PRISME Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAI SCP SIDER Arrêt en date du 12 Janvier 2012 prononcé sur saisine de la...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre b, 12 janvier 2012, 10/00332
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-01-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2012 N°2012/ Rôle N° 10/00332 C W C/ S P Grosse délivrée le : à : Me Vincent ARNAUD, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Me Mihaela CENGHER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre b, 12 janvier 2012, 10/04153
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-01-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2012 N° 2012/63 Rôle N° 10/04153 P J D C/ SNC LYONDELL CHIMIE Grosse délivrée le : à : Me Vincent ARNAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Serge MIMRAN VALENSI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre a, 12 janvier 2012, 10/12438
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-01-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2012 N° 2012/13 Rôle N° 10/12438 SARL SOCIETE IMMOBILIERE PERRAUD C/ SARL STE D'EDITION PRESSE IMPRESSION PUBLICITE DE LA COTE D'AZUR M E Grosse délivrée le : à : SCP LATIL SCP ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Commerce de NICE en date du 10 Juin 2010 enregistré au répertoire général sous le n...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11e chambre b, 12 janvier 2012, 10/17102
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-01-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence B1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2012 N° 2012/24 Rôle N° 10/17102 SCI MARCEAU C/ E F K T épouse F Grosse délivrée le : à : Y PRIMOUT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 03 Septembre 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 1110000391. APPELANTE SCI MARCEAU, prise en la personne de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 12 janvier 2012, 10/21428
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-01-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 12 JANVIER 2012 D.D-P N° 2012/19 Rôle N° 10/21428 A V veuve W P W I W G W X W MINEURE C/ S W R T Grosse délivrée le : à : SCP BLANC CHERFILS SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL Sur saisine de la cour suite à l'arrêt de la cour de cassation en date du 17 Novembre 2010...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 12 janvier 2012, 10/22124
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-01-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2012 N° 2012/ 027 Rôle N° 10/22124 SA SLH SUD EST C/ SCI ROTOLOC SNC EIFFACE CONSTRUCTION PROVENCE SARL COMPAGNIE MERIDIONALE D.APPLICATIONS THERMIQUES Grosse délivrée le : à : la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN la SCP BLANC-CHERFILS la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL Décision déférée à la Cour : Jugement du...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 12 janvier 2012, 11/01162
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-01-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2012 FG N° 2012/23 Rôle N° 11/01162 SYNDICAT SUD PTT 13 C/ LA POSTE Grosse délivrée le : à : SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS SCP MAYNARD SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 21 Octobre 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 10/7276. APPELANT...
