Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2011-12-01 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre a, 01 décembre 2011, 09/06025
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-01 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 01 DECEMBRE 2011 N° 2011/ 763 Rôle N° 09/06025 EURL AS PROMOTION C/ SARL CARRELAGES ET REVETEMENTS DU VAR CAREVAR Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SCP SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de FREJUS en date du 09 Mars 2009 enregistrée au répertoire général sous le n° 2008/3088. APPELANTE EURL AS...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 01 décembre 2011, 09/15904
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-01 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 01 DECEMBRE 2011 N° 2011/501 Rôle N° 09/15904 U R C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE Grosse délivrée le : à :JOURDAN LATIL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 09 Juillet 2009 enregistré au répertoire général sous le n° 09/209. APPELANT Monsieur...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11e chambre b, 01 décembre 2011, 09/17066
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-01 Cour d'appel d'Aix-en-Provence B1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 01 DECEMBRE 2011 N° 2011/568 Rôle N° 09/17066 SARL PARKING DES QUAIS C/ SAS SOCIETE COMMERCES DE LA REPUBLIQUE R J Grosse délivrée le : à : TOUBOUL BOTTAI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 07 Septembre 2009 enregistré au répertoire général sous le n° 08/865. APPELANTE SARL...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 01 décembre 2011, 10/01321
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-01 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 01 DECEMBRE 2011 FG N° 2011/735 Rôle N° 10/01321 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SETE FRONTIGNAN ET MEZE C/ SA BNP PARIBAS P A O O SCP D T G épouse W SCP N H W J W épouse K SCP P F W épouse Z Grosse délivrée le : à : SCP BLANC CHERFILS SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL SCP COHEN GUEDJ SCP BOISSONNET...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre b, 01 décembre 2011, 10/08908
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-01 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 01 DECEMBRE 2011 N°2011/ Rôle N° 10/08908 Y E C/ SARL ASSISTANCE GENERALE ET SERVICES AUX TRAVAUX PUBLICS AGSTP SARL AUBIGNOSCAISE DE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS SABTP SARL ENTRETIEN NETTOYAGE SERVICE ENS Grosse délivrée le : à : Me Cendra JARRY, avocat au barreau de GUYANE Me Lyne KLIBI, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre a, 01 décembre 2011, 10/10062
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-01 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 01 DECEMBRE 2011 N°2011/802 Rôle N° 10/10062 SA CASTEL ROSERAIE C/ J Z Grosse délivrée le : à : Me Jérôme ACHILLI Me Jacqueline LESCUDIER Copie certifiée conforme délivrée le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE en date du 04 Mai 2010, enregistré au répertoire...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 01 décembre 2011, 10/13041
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-01 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 01 DECEMBRE 2011 N° 2011/ 528 Rôle N° 10/13041 SCI HELIOS C/ SARL SOCIETE D'EXPLOITATION IMMOBILIERE BOYER - CABINET BOYER EURL BUREAU D'ETUDES GILBERT PLUMET - B.E.G.P. Grosse délivrée le : à : la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE SCP MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 01 décembre 2011, 10/13193
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-01 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 01 DECEMBRE 2011 N° 2011/ 529 Rôle N° 10/13193 SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CHIARELLA C/ SAS OMNIUM DALLAGE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES VAUCLUSE Grosse délivrée le : à : la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE-LES-BAINS en...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11e chambre b, 01 décembre 2011, 10/17218
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-01 Cour d'appel d'Aix-en-Provence B1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 01 DECEMBRE 2011 N° 2011/581 Rôle N° 10/17218 X Z épouse T P Z N Z C/ SARL ROBIN FOUILLE Grosse délivrée le : à : MAYNARD BOTTAI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TARASCON en date du 24 Août 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 08/666. APPELANTS Madame X Z épouse T...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 01 décembre 2011, 10/20557
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-01 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 01 DECEMBRE 2011 HF N° 2011/752 Rôle N° 10/20557 C K C/ SA ALLIANZ VIE SA ALLIANZ IARD M D épouse K Grosse délivrée le : à : SCP PRIMOUT FAIVRE SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 25 Octobre 2010 enregistré au répertoire général sous le n...
