Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2011-01-13 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre c, 13 janvier 2011, 09/03662
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-01-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 13 JANVIER 2011 N°2011/04 Rôle N° 09/03662 B R Z K épouse R C/ C S Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 13 Octobre 2008 enregistrée au répertoire général sous le n° 03/1814. APPELANTS Monsieur B R né le Date naissance 2...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre c, 13 janvier 2011, 09/04614
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-01-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 13 JANVIER 2011 N°2011/07 Rôle N° 09/04614 SA HOTELIERE ET IMMOBILIERE DE NICE 'SHIN' C/ SARL ELSIE RESTAURATION Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 23 Février 2009 enregistrée au répertoire général sous le n° 06/1891. APPELANTE SA HOTELIERE ET...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 13 janvier 2011, 09/14998
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-01-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRET SUR RENVOI DE CASSATION DU 13 JANVIER 2011 N°2011/7 Rôle N° 09/14998 S.A. FINANCIERE IMMOBILIERE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE C/ Adresse 3 - Grosse délivrée le : à :ST FERREOL BLANC réf sur saisine de la Cour suite à l'arrêt rendu par la Cour de Cassation le 9 juillet 2009 qui a cassé et annulé l'arrêt n° 2008/112 rendu le 14 mars 2008 par la Cour...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre a, 13 janvier 2011, 09/23212
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-01-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 13 JANVIER 2011 N°2011/8 Rôle N° 09/23212 Z A C/ SCOP TECHNIQUE GESTION INFORMATIQUE - T.G.I. Grosse délivrée le : à : Me Monique BONNABEL, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de MARSEILLE en date du 20 Novembre 2009, enregistré au répertoire général sous le n° 09/31...
