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09/10/2023 | SUISSE | N°7B_647/2023

Suisse | Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal  , Arrêt du 9 octobre 2023  , 7B 647/2023


 
Bundesgericht 
Tribunal fédéral 
Tribunale federale 
Tribunal federal 
 
 
 
 
7B_647/2023  
 
 
Arrêt du 9 octobre 2023  
 
IIe Cour de droit pénal  
 
Composition 
M. le Juge fédéral Abrecht, Président, 
Greffier : M. Fragnière. 
 
Participants à la procédure 
A.________, 
recourant, 
 
contre  
 
Parquet général du canton de Berne, 
Nordring 8, case postale, 3001 Berne. 
 
Objet 
Détention provisoire; irrecevabilité du recours en matière pénal

e (motivation insuffisante), 
 
recours contre la décision de la Cour suprême du canton de Berne, 2e Chambre pénale, du 16 août 2023 (SK 22 590). 
 
 
Faits :  
 
A.  
Par décision ...

 
Bundesgericht 
Tribunal fédéral 
Tribunale federale 
Tribunal federal 
 
 
 
 
7B_647/2023  
 
 
Arrêt du 9 octobre 2023  
 
IIe Cour de droit pénal  
 
Composition 
M. le Juge fédéral Abrecht, Président, 
Greffier : M. Fragnière. 
 
Participants à la procédure 
A.________, 
recourant, 
 
contre  
 
Parquet général du canton de Berne, 
Nordring 8, case postale, 3001 Berne. 
 
Objet 
Détention provisoire; irrecevabilité du recours en matière pénale (motivation insuffisante), 
 
recours contre la décision de la Cour suprême du canton de Berne, 2e Chambre pénale, du 16 août 2023 (SK 22 590). 
 
 
Faits :  
 
A.  
Par décision du 16 août 2023, la 2e Chambre pénale de la Cour suprême du canton de Berne a décidé de maintenir A.________ en détention pour des motifs de sûreté jusqu'à exécution de la peine prononcée le jour même. 
 
B.  
Par actes du 4 septembre 2023, A.________ forme un recours en matière pénale contre la décision précitée. 
 
 
Considérant en droit :  
 
1.  
 
1.1. Selon l' art. 42 al. 1 LTF , les mémoires de recours au Tribunal fédéral doivent indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. En particulier, le recourant doit motiver son recours en exposant succinctement en quoi la décision attaquée viole le droit (cf. art. 42 al. 2 LTF ). Pour satisfaire à cette exigence, il appartient au recourant de discuter au moins brièvement les considérants de la décision litigieuse (ATF 140 III 86 consid. 2 et 115 consid. 2); en particulier, la motivation doit être topique, c'est-à-dire se rapporter à la question juridique tranchée par l'autorité cantonale (ATF 123 V 335). Le Tribunal fédéral ne connaît de la violation des droits fondamentaux que si ce moyen est invoqué et motivé par le recourant ( art. 106 al. 2 LTF ), c'est-à-dire s'il a été expressément soulevé et exposé de manière claire et détaillée (ATF 143 IV 500 consid. 1.1).  
 
1.2. En l'espèce, la cour cantonale a considéré que le maintien du recourant en détention pour des motifs de sûreté était justifié non seulement en raison du risque de fuite, mais également en raison du risque de réitération. Pour le surplus, la durée de la détention apparaissait conforme au principe de la proportionnalité, aucune mesure de substitution n'étant propre à pallier les risques précités (cf. décision attaquée, consid. 5 ss p. 4 ss).  
 
1.3. Face à la motivation cantonale, le recourant ne propose aucune critique, conforme aux exigences en la matière, propre à mettre en évidence en quoi la cour cantonale aurait violé le droit (soit en particulier l' art. 221 CPP ) en le maintenant en détention pour des motifs de sûreté.  
 
1.4. Le recours ne répond ainsi manifestement pas aux exigences de motivation d'un recours en matière pénale au Tribunal fédéral. Il doit dès lors être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée prévue par l' art. 108 al. 1 let. b LTF .  
 
2.  
Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires ( art. 66 al. 1 LTF ). 
 
 
Par ces motifs, le Président prononce :  
 
1.  
Le recours est irrecevable. 
 
2.  
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant. 
 
3.  
Le présent arrêt est communiqué au recourant, au Parquet général du canton de Berne, à la Cour suprême du canton de Berne, 2e Chambre pénale, et à Stéphane Boillat, St-Imier. 
 
 
Lausanne, le 9 octobre 2023 
 
Au nom de la IIe Cour de droit pénal 
du Tribunal fédéral suisse 
 
Le Président : Abrecht 
 
Le Greffier : Fragnière 


Synthèse
Formation : Iie cour de droit pénal  
Numéro d'arrêt : 7B_647/2023
Date de la décision : 09/10/2023

Origine de la décision
Date de l'import : 21/10/2023
Fonds documentaire ?: www.bger.ch
Identifiant URN:LEX : urn:lex;ch;tribunal.federal.suisse;arret;2023-10-09;7b.647.2023 ?

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