2016-09-29T07:13:47.088+02:00 fra fr 2017-06-27T18:24:30.180+02:00 Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne figurative SILICIUM ORGANIQUE G5 LLR-G5 – Marques internationales verbales antérieures Silicium Organique G5- Glycan 5‑Si‑Glycan‑5‑Si‑G5 et Silicium Organique G5 – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 Affaire T-539/15 LLR-G5 Ltd contre Office de l’Union européenne
pour la propriété intellectuelle Arrêt du Tribunal (cinquième chambre) du 28 septembre 2016.#LLR-G5 Ltd contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle.#Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne figurative SILICIUM ORGANIQUE G5 LLR-G5 – Marques internationales verbales antérieures Silicium Organique G5- Glycan 5‑Si‑Glycan‑5‑Si‑G5 et Silicium Organique G5 – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe
1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009.#Affaire T-539/15. Arrêt du Tribunal (cinquième chambre) du 28 septembre 2016 Affaire T-539/15 Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne figurative SILICIUM ORGANIQUE G5 LLR-G5 – Marques internationales verbales antérieures Silicium Organique G5- Glycan 5‑Si‑Glycan‑5‑Si‑G5 et Silicium Organique G5 – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no
207/2009 Arrêt du Tribunal (cinquième chambre) du 28 septembre 2016.#LLR-G5 Ltd contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle.#Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne figurative SILICIUM ORGANIQUE G5 LLR-G5 – Marques internationales verbales antérieures Silicium Organique G5- Glycan 5‑Si‑Glycan‑5‑Si‑G5 et Silicium Organique G5 – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement
(CE) no 207/2009.#Affaire T-539/15. LLR-G5 Ltd contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle Arrêt du Tribunal (cinquième chambre) du 28 septembre 2016 Arrêt du Tribunal (cinquième chambre) du 28 septembre 2016
28/09/2016 | CJUE | N°T-539/15
| CJUE, Arrêt du Tribunal, LLR-G5 Ltd contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle., 28/09/2016, T-539/15
2016-09-29T07:13:47.088+02:00 fra fr 2017-06-27T18:24:30.180+02:00 Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne figurative SILICIUM ORGANIQUE G5 LLR-G5 – Marques internationales verbales antérieures Silicium Organique G5- Glycan 5‑Si‑Glycan‑5‑Si‑G5 et Silicium Organique G5 – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 Affaire T-539/15 LLR-G5 Ltd contre Office de l’Union européenne
pour la propriété intellectuelle Arrêt du Tribunal
pour la propriété intellectuelle Arrêt du Tribunal
(cinquième chambre) du 28 septembre 2016.#LLR-G5 Ltd contre Office de l’Union européenne ...
Synthèse
Formation : Cinquième chambreNuméro d'arrêt : T-539/15
Date de la décision : 28/09/2016
Type de recours : Recours en annulation - non fondé
Analyses
Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne figurative SILICIUM ORGANIQUE G5 LLR-G5 – Marques internationales verbales antérieures Silicium Organique G5- Glycan 5‑Si‑Glycan‑5‑Si‑G5 et Silicium Organique G5 – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009.
Marques
Propriété intellectuelle, industrielle et commerciale
Parties
Demandeurs : LLR-G5 LtdDéfendeurs : Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle.
Composition du Tribunal
Origine de la décision
Date de l'import : 21/07/2023Fonds documentaire
: http: publications.europa.eu Identifiant ECLI : ECLI:EU:T:2016:571
