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01/03/2016 | CJUE | N°T-557/14

CJUE | CJUE, Arrêt du Tribunal, BrandGroup GmbH contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)., 01/03/2016, T-557/14


BrandGroup GmbH contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) Arrêt du Tribunal (première chambre) du 1er mars 2016 Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale SPEZOOMIX – Marque communautaire verbale antérieure Spezi – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 Arrêt du Tribunal (première chambre) du 1er mars 2016.#BrandGroup GmbH contre
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BrandGroup GmbH contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) Arrêt du Tribunal (première chambre) du 1er mars 2016 Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale SPEZOOMIX – Marque communautaire verbale antérieure Spezi – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 Arrêt du Tribunal (première chambre) du 1er mars 2016.#BrandGroup GmbH contre
Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale SPEZOOMIX – Marque communautaire verbale antérieure Spezi – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009.#Affaire T-557/14. Affaire T-557/14 Affaire T-557/14 Arrêt du Tribunal (première chambre) du 1er mars 2016.#BrandGroup GmbH contre Office de l'harmonisation
dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale SPEZOOMIX – Marque communautaire verbale antérieure Spezi – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009.#Affaire T-557/14. BrandGroup GmbH contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) Arrêt du Tribunal (première chambre) du 1er mars
2016 Arrêt du Tribunal (première chambre) du 1er mars 2016 Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale SPEZOOMIX – Marque communautaire verbale antérieure Spezi – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 fra fr 2016-12-07T07:21:27.665+01:00


Synthèse
Formation : Première chambre
Numéro d'arrêt : T-557/14
Date de la décision : 01/03/2016
Type de recours : Recours en annulation - non fondé

Analyses

Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale SPEZOOMIX – Marque communautaire verbale antérieure Spezi – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009.

Propriété intellectuelle, industrielle et commerciale

Marques


Parties
Demandeurs : BrandGroup GmbH
Défendeurs : Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).

Composition du Tribunal
Rapporteur ?: Buttigieg

Origine de la décision
Date de l'import : 21/07/2023
Fonds documentaire ?: http: publications.europa.eu
Identifiant ECLI : ECLI:EU:T:2016:116

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