Sequoia Capital Operations / OHMI - Sequoia Capital (SEQUOIA CAPITAL) Arrêt du Tribunal (sixième chambre) du 30 septembre 2015. # Sequoia Capital Operations LLC contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure de nullité - Marque communautaire verbale SEQUOIA CAPITAL - Marque communautaire verbale antérieure SEQUOIA - Motif relatif de refus - Article 8, paragraphe 1, sous b), et article 53, paragraphe 1, sous a), du
règlement (CE) nº 207/2009 - Risque de confusion. # Affaire T-369/14. TITJUR Sequoia Capital Operations / OHMI - Sequoia Capital (SEQUOIA CAPITAL) Arrêt du Tribunal (sixième chambre) du 30 septembre 2015. # Sequoia Capital Operations LLC contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure de nullité - Marque communautaire verbale SEQUOIA CAPITAL - Marque communautaire verbale antérieure SEQUOIA - Motif relatif de refus -
Article 8, paragraphe 1, sous b), et article 53, paragraphe 1, sous a), du règlement (CE) nº 207/2009 - Risque de confusion. # Affaire T-369/14. TITJUR cdm:CDM_3.2.3 tdm:1523 xslt:3945 saxon:9.0.0.1J JVM:1.6.0_29 metaconvJar:5.6.0 builddate:07/10/2015 18:00:53 TITJUR Sequoia Capital Operations / OHMI - Sequoia Capital (SEQUOIA CAPITAL) fra fr 2015-10-07T18:05:10.179+02:00
30/09/2015 | CJUE | N°T-369/14
| CJUE, Arrêt du Tribunal, Sequoia Capital Operations LLC contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)., 30/09/2015, T-369/14
Sequoia Capital Operations / OHMI - Sequoia Capital (SEQUOIA CAPITAL) Arrêt du Tribunal (sixième chambre) du 30 septembre 2015. # Sequoia Capital Operations LLC contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure de nullité - Marque communautaire verbale SEQUOIA CAPITAL - Marque communautaire verbale antérieure SEQUOIA - Motif relatif de refus - Article 8, paragraphe 1, sous b), et article 53, paragraphe 1, sous a), du
règlement (CE) nº 207/2009 - Risque de confusion. # Affaire T-369/14. TITJUR Sequo
règlement (CE) nº 207/2009 - Risque de confusion. # Affaire T-369/14. TITJUR Sequo
ia Capital Operations / OHMI - Sequoia Capital (SEQUOIA CAPI...
Synthèse
Formation : Sixième chambreNuméro d'arrêt : T-369/14
Date de la décision : 30/09/2015
Type de recours : Recours en annulation - non fondé
Analyses
Marque communautaire - Procédure de nullité - Marque communautaire verbale SEQUOIA CAPITAL - Marque communautaire verbale antérieure SEQUOIA - Motif relatif de refus - Article 8, paragraphe 1, sous b), et article 53, paragraphe 1, sous a), du règlement (CE) nº 207/2009 - Risque de confusion.
Marques
Propriété intellectuelle, industrielle et commerciale
Parties
Demandeurs : Sequoia Capital Operations LLCDéfendeurs : Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).
Composition du Tribunal
Origine de la décision
Date de l'import : 21/07/2023Fonds documentaire
: http: publications.europa.eu Identifiant ECLI : ECLI:EU:T:2015:733
