Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 23 septembre 2015.#Cristiano di Thiene SpA contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale AERONAUTICA – Marques communautaires verbales antérieures NAUTICA et NAUTICA BLUE – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009.#Affaire T-193/14. Marque communautaire –
Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale AERONAUTICA – Marques communautaires verbales antérieures NAUTICA et NAUTICA BLUE – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 23 septembre 2015 Cristiano di Thiene SpA contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) Affaire T-193/14 Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 23
septembre 2015 Affaire T-193/14 Cristiano di Thiene SpA contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 23 septembre 2015 Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale AERONAUTICA – Marques communautaires verbales antérieures NAUTICA et NAUTICA BLUE – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 Arrêt du
Tribunal (septième chambre) du 23 septembre 2015.#Cristiano di Thiene SpA contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale AERONAUTICA – Marques communautaires verbales antérieures NAUTICA et NAUTICA BLUE – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009.#Affaire T-193/14. fra fr
2016-07-20T11:24:40.120+02:00
23/09/2015 | CJUE | N°T-193/14
| CJUE, Arrêt du Tribunal, Cristiano di Thiene SpA contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)., 23/09/2015, T-193/14
Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 23 septembre 2015.#Cristiano di Thiene SpA contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale AERONAUTICA – Marques communautaires verbales antérieures NAUTICA et NAUTICA BLUE – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009.#Affaire T-193/14. Marque communautaire –
Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verb
Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verb
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Synthèse
Formation : Septième chambreNuméro d'arrêt : T-193/14
Date de la décision : 23/09/2015
Type de recours : Recours en annulation - non fondé
Analyses
Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale AERONAUTICA – Marques communautaires verbales antérieures NAUTICA et NAUTICA BLUE – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009.
Propriété intellectuelle, industrielle et commerciale
Marques
Parties
Demandeurs : Cristiano di Thiene SpADéfendeurs : Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).
Composition du Tribunal
Origine de la décision
Date de l'import : 21/07/2023Fonds documentaire
: http: publications.europa.eu Identifiant ECLI : ECLI:EU:T:2015:668
