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08/05/2014 | CJUE | N°T-575/12

CJUE | CJUE, Arrêt du Tribunal, Pyrox GmbH contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)., 08/05/2014, T-575/12


Pyrox / OHMI - Köb Holzheizsysteme (PYROX) Pyrox / OHMI - Köb Holzheizsysteme (PYROX) Arrêt du Tribunal (cinquième chambre) du 8 mai 2014. # Pyrox GmbH contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire figurative PYROX - Marques nationales verbales antérieures PYROT - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº
207/2009. # Affaire T-575/12. Pyrox / OHMI - Köb Holzheizsysteme (PYROX) cdm:CD

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Pyrox / OHMI - Köb Holzheizsysteme (PYROX) Pyrox / OHMI - Köb Holzheizsysteme (PYROX) Arrêt du Tribunal (cinquième chambre) du 8 mai 2014. # Pyrox GmbH contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire figurative PYROX - Marques nationales verbales antérieures PYROT - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº
207/2009. # Affaire T-575/12. Pyrox / OHMI - Köb Holzheizsysteme (PYROX) cdm:CDM_2.1.7 tdm:1523 xslt:3945 saxon:9.0.0.1J JVM:1.6.0_29 metaconvJar:1.2.0 builddate:04/02/2015 18:05:41 Arrêt du Tribunal (cinquième chambre) du 8 mai 2014. # Pyrox GmbH contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire figurative PYROX - Marques nationales verbales antérieures PYROT - Motif
relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009. # Affaire T-575/12. TITJUR TITJUR TITJUR fra fr 2015-02-04T18:13:43.965+01:00


Synthèse
Formation : Cinquième chambre
Numéro d'arrêt : T-575/12
Date de la décision : 08/05/2014
Type de recours : Recours en annulation - non fondé

Analyses

Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire figurative PYROX - Marques nationales verbales antérieures PYROT - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009.

Propriété intellectuelle, industrielle et commerciale

Marques


Parties
Demandeurs : Pyrox GmbH
Défendeurs : Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).

Composition du Tribunal
Rapporteur ?: Tomljenović

Origine de la décision
Date de l'import : 21/07/2023
Fonds documentaire ?: http: publications.europa.eu
Identifiant ECLI : ECLI:EU:T:2014:242

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