Zoo Sport / OHMI–K-2 (ZOOSPORT) Arrêt du Tribunal (première chambre) du 16 octobre 2013. # Zoo Sport Ltd contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale ZOOSPORT - Marque communautaire verbale antérieure ZOOT et marque communautaire figurative antérieure SPORTS ZOOT SPORTS - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du
règlement (CE) nº 207/2009. # Affaire T-453/12. Zoo Sport / OHMI–K-2 (ZOOSPORT) TITJUR Arrêt du Tribunal (première chambre) du 16 octobre 2013. # Zoo Sport Ltd contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale ZOOSPORT - Marque communautaire verbale antérieure ZOOT et marque communautaire figurative antérieure SPORTS ZOOT SPORTS - Motif relatif de refus - Risque de
confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009. # Affaire T-453/12. cdm:CDM_2.1.7 tdm:1523 xslt:3945 saxon:9.0.0.1J JVM:1.6.0_29 metaconvJar:1.2.0 builddate:16/09/2014 18:13:36 Zoo Sport / OHMI–K-2 (ZOOSPORT) TITJUR TITJUR fra fr 2014-09-16T19:03:52.494+02:00
16/10/2013 | CJUE | N°T-453/12
| CJUE, Arrêt du Tribunal, Zoo Sport Ltd contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)., 16/10/2013, T-453/12
Zoo Sport / OHMI–K-2 (ZOOSPORT) Arrêt du Tribunal (première chambre) du 16 octobre 2013. # Zoo Sport Ltd contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale ZOOSPORT - Marque communautaire verbale antérieure ZOOT et marque communautaire figurative antérieure SPORTS ZOOT SPORTS - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du
règlement (CE) nº 207/2009. # Affaire T-453/12. Zoo Sport / OHMI–K-2 (ZOOSPORT)
règlement (CE) nº 207/2009. # Affaire T-453/12. Zoo Sport / OHMI–K-2 (ZOOSPORT)
TITJUR Arrêt du Tribunal (première chambre) du 16 octobre 2013. # ...
Synthèse
Formation : Première chambreNuméro d'arrêt : T-453/12
Date de la décision : 16/10/2013
Type de recours : Recours en annulation - non fondé
Analyses
Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale ZOOSPORT - Marque communautaire verbale antérieure ZOOT et marque communautaire figurative antérieure SPORTS ZOOT SPORTS - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009.
Propriété intellectuelle, industrielle et commerciale
Marques
Parties
Demandeurs : Zoo Sport LtdDéfendeurs : Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).
Origine de la décision
Date de l'import : 21/07/2023Fonds documentaire
: http: publications.europa.eu Identifiant ECLI : ECLI:EU:T:2013:532
