fra fr 2015-11-04T17:56:16.878+01:00 Chen / OHMI-AM Denmark (Dispositif de nettoyage) TITJUR Chen / OHMI-AM Denmark (Dispositif de nettoyage) Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 25 avril 2013. # Su-Shan Chen contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Dessin ou modèle communautaire - Procédure de nullité - Dessin ou modèle communautaire enregistré représentant un dispositif de nettoyage - Marque communautaire tridimensionnelle représentant un
dispositif de nettoyage muni d’un vaporisateur et d’une éponge - Déclaration de nullité. # Affaire T-55/12. Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 25 avril 2013. # Su-Shan Chen contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Dessin ou modèle communautaire - Procédure de nullité - Dessin ou modèle communautaire enregistré représentant un dispositif de nettoyage - Marque communautaire tridimensionnelle représentant un dispositif de nettoyage muni d’un
vaporisateur et d’une éponge - Déclaration de nullité. # Affaire T-55/12. Chen / OHMI-AM Denmark (Dispositif de nettoyage) cdm:CDM_3.2.3 tdm:1523 xslt:3945 saxon:9.0.0.1J JVM:1.6.0_29 metaconvJar:5.6.0 builddate:04/11/2015 17:50:38 TITJUR TITJUR
25/04/2013 | CJUE | N°T-55/12
| CJUE, Arrêt du Tribunal, Su-Shan Chen contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)., 25/04/2013, T-55/12
fra fr 2015-11-04T17:56:16.878+01:00 Chen / OHMI-AM Denmark (Dispositif de nettoyage) TITJUR Chen / OHMI-AM Denmark (Dispositif de nettoyage) Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 25 avril 2013. # Su-Shan Chen contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Dessin ou modèle communautaire - Procédure de nullité - Dessin ou modèle communautaire enregistré représentant un dispositif de nettoyage - Marque communautaire tridimensionnelle représentant un
dispositif de nettoyage muni d’un vaporisateur et d’une éponge - Déclar
dispositif de nettoyage muni d’un vaporisateur et d’une éponge - Déclar
ation de nullité. # Affaire T-55/12. Arrêt du Tribunal (septième cha...
Synthèse
Formation : Septième chambreNuméro d'arrêt : T-55/12
Date de la décision : 25/04/2013
Type de recours : Recours en annulation - non fondé
Analyses
Dessin ou modèle communautaire - Procédure de nullité - Dessin ou modèle communautaire enregistré représentant un dispositif de nettoyage - Marque communautaire tridimensionnelle représentant un dispositif de nettoyage muni d’un vaporisateur et d’une éponge - Déclaration de nullité.
Dessins et modèles
Propriété intellectuelle, industrielle et commerciale
Marques
Parties
Demandeurs : Su-Shan ChenDéfendeurs : Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).
Origine de la décision
Date de l'import : 21/07/2023Fonds documentaire
: http: publications.europa.eu Identifiant ECLI : ECLI:EU:T:2013:219
