Avis juridique important
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61985J0222
Arrêt de la Cour (quatrième chambre) du 10 juillet 1986. - Hauptzollamt Osnabrück contre Kleiderwerke Hela Lampe GmbH & Co. KG. - Demande de décision préjudicielle: Bundesfinanzhof - Allemagne. - Classification tarifaire: pantalons du type jeans. - Affaire 222/85.
Recueil de jurisprudence 1986 page 02449
Sommaire
Parties
Objet du litige
Motifs de l'arrêt
Décisions sur les dépenses
Dispositif
Mots clés
1 . TARIF DOUANIER COMMUN - POSITIONS TARIFAIRES - CLASSEMENT DES MARCHANDISES - CRITERES - USAGE EFFECTIF D ' UNE MARCHANDISE - INADMISSIBILITE
2 . TARIF DOUANIER COMMUN - POSITIONS TARIFAIRES - CLASSEMENT DES PANTALONS ' JEANS '
Sommaire
1 . LA DESTINATION D ' UNE MARCHANDISE , QUI N ' EST PAS UNE QUALITE INHERENTE A CELLE-CI , NE PEUT PAS SERVIR DE CRITERE OBJECTIF POUR SON CLASSEMENT TARIFAIRE AU MOMENT DE L ' IMPORTATION , CAR IL EST IMPOSSIBLE A CE MOMENT-LA DE DETERMINER L ' USAGE EFFECTIF QUI EN SERA FAIT . PAR CONSEQUENT , L ' USAGE EFFECTIF D ' UNE MARCHANDISE NE PEUT ETRE RETENU EN VUE DE DETERMINER LE CLASSEMENT TARIFAIRE .
2 . LE TARIF DOUANIER COMMUN DEVAIT ETRE INTERPRETE , LE 23 DECEMBRE 1975 , EN CE SENS QUE DES PANTALONS ' JEANS ' DE COUPE CLASSIQUE AVEC FERMETURE DE GAUCHE A DROITE SUR LE DEVANT DEVAIENT ETRE CLASSES DANS LA POSITION 61.01 EN TANT QUE VETEMENTS DE DESSUS POUR HOMMES .
Parties
DANS L ' AFFAIRE 222/85 ,
AYANT POUR OBJET UNE DEMANDE ADRESSEE A LA COUR , EN APPLICATION DE L ' ARTICLE 177 DU TRAITE CEE , PAR LE BUNDESFINANZHOF ET TENDANT A OBTENIR , DANS LE LITIGE PENDANT DEVANT CETTE JURIDICTION ENTRE
HAUPTZOLLAMT OSNABRUCK
ET
KLEIDERWERKE HELA LAMPE GMBH & CO . KG
Objet du litige
UNE DECISION A TITRE PREJUDICIEL SUR L ' INTERPRETATION DES POSITIONS 61.01 ET 61.02 DU TARIF DOUANIER COMMUN ,
Motifs de l'arrêt
1 PAR ORDONNANCE DU 24 AVRIL 1985 , PARVENUE A LA COUR LE 22 JUILLET SUIVANT , LE BUNDESFINANZHOF A POSE , EN VERTU DE L ' ARTICLE 177 DU TRAITE , UNE QUESTION PREJUDICIELLE RELATIVE A L ' INTERPRETATION DES POSITIONS 61.01 ET 61.02 DU TARIF DOUANIER COMMUN ( TDC ).
2 CETTE QUESTION A ETE SOULEVEE DANS LE CADRE D ' UN LITIGE ENTRE LE HAUPTZOLLAMT OSNABRUCK ( CI-APRES LA DEMANDERESSE ) ET L ' ENTREPRISE KLEIDERWERKE HELA LAMPE GMBH & CO . KG A HAMBOURG ( CI-APRES LA DEFENDERESSE ) CONCERNANT LE CLASSEMENT PAR LE HAUPTZOLLAMT DE PANTALONS ' JEANS ' DE COUPE CLASSIQUE DANS LA POSITION 61.01 DU TDC .
3 LE 23 DECEMBRE 1975 , LA DEFENDERESSE AVAIT IMPORTE , EN PROVENANCE D ' UN PAYS TIERS , DES PANTALONS ' JEANS ' DE COUPE CLASSIQUE QU ' ELLE AVAIT DECLARES COMME PANTALONS ' JEANS ' POUR DAMES RELEVANT DE LA POSITION 61.02 DU TDC . CETTE CATEGORIE DE PANTALONS FAISAIT A L ' EPOQUE L ' OBJET D ' UNE FRANCHISE DE DROITS DANS LE CADRE D ' UN CONTINGENT TARIFAIRE . PAR AVIS DU 22 NOVEMBRE 1977 , LA DEMANDERESSE A EXIGE LE PAIEMENT DE DROITS DE DOUANE D ' UN MONTANT DE 10 196,60 DM AU MOTIF QUE LES
PANTALONS EN QUESTION SERAIENT DES PANTALONS POUR HOMMES , RELEVANT DE LA POSITION 61.01 DU TDC , A CAUSE DE LEUR FERMETURE SUR LE DEVANT DE GAUCHE A DROITE .
4 A L ' ENCONTRE DE CET AVIS , LA DEFENDERESSE A INTRODUIT UN RECOURS AUPRES DU FINANZGERICHT HAMBURG EN FAISANT VALOIR QUE LE CLASSEMENT DEVAIT SE FAIRE EN FONCTION DE L ' USAGE ; LES ' JEANS ' DE COUPE CLASSIQUE ETANT PORTES EGALEMENT PAR DES FEMMES , UNE IDENTIFICATION COMME VETEMENTS POUR FEMMES OU POUR HOMMES , AU MOMENT DE L ' IMPORTATION , NE SERAIT PAS POSSIBLE . EN OUTRE , LES PANTALONS ' JEANS ' AURAIENT PRESQUE TOUJOURS UNE FERMETURE SUR LE DEVANT DE GAUCHE A DROITE , QU ' ILS SOIENT
PORTES PAR DES FEMMES OU PAR DES HOMMES . PAR CONSEQUENT , LES PANTALONS EN QUESTION DEVRAIENT ETRE CLASSES COMME VETEMENTS DE DESSUS POUR FEMMES AU SENS DU TDC .
5 LE FINANZGERICHT AYANT ANNULE LA DECISION DE LA DEMANDERESSE EXIGEANT DES DROITS DE DOUANE , CELLE-CI A FAIT UNE DEMANDE EN ' REVISION ' DEVANT LE BUNDESFINANZHOF , EN FAISANT VALOIR QUE L ' USAGE EFFECTIF N ' EST PAS DETERMINANT POUR LE CLASSEMENT ET QUE LA FERMETURE DE GAUCHE A DROITE SERAIT UNE CARACTERISTIQUE TRADITIONNELLE DES PANTALONS POUR HOMMES .
6 LE BUNDESFINANZHOF A ESTIME QU ' IL RESULTE DES NOTES EXPLICATIVES DE LA NOMENCLATURE DU CONSEIL DE COOPERATION DOUANIERE ( NOTES CCD ) QUE LES PANTALONS EN GENERAL SONT RECONNUS COMME VETEMENTS POUR HOMMES QUAND ILS COMPORTENT UNE FERMETURE SUR LE DEVANT , DE GAUCHE A DROITE . TOUTEFOIS , IL Y AURAIT LIEU DE VERIFIER S ' IL NE FAUT PAS TENIR COMPTE DES CARACTERISTIQUES DES ' JEANS ' EN TANT QUE CATEGORIE PARTICULIERE DE PANTALONS , PLUTOT QUE DES CARACTERISTIQUES DES PANTALONS EN GENERAL , AU
MOTIF QUE LES ' JEANS ' SONT A CONSIDERER COMME DES ' ARTICLES UNISEX ' AUXQUELS LES CRITERES HABITUELS DE CLASSEMENT DE VETEMENTS NE SAURAIENT ETRE APPLIQUES .
7 DANS CES CONDITIONS , LE BUNDESFINANZHOF A SURSIS A STATUER POUR DEFERER A LA COUR LA QUESTION PREJUDICIELLE SUIVANTE :
' LE TARIF DOUANIER COMMUN DEVAIT-IL ETRE INTERPRETE , LE 23 DECEMBRE 1975 , EN CE SENS QUE DES PANTALONS ' JEANS ' DE COUPE CLASSIQUE AVEC FERMETURE DE GAUCHE A DROITE SUR LE DEVANT DEVAIENT ETRE CLASSES DANS LA POSITION 61.01 DU TARIF EN TANT QUE VETEMENTS DE DESSUS POUR HOMMES? '
SUR LA REGLEMENTATION APPLICABLE
8 IL CONVIENT DE RAPPELER QUE LE TDC DISTINGUE , POUR LES VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT EN TISSUS , ENTRE LES ' VETEMENTS DE DESSUS POUR HOMMES ET GARCONNETS ' ( POSITION 61.01 ) ET LES ' VETEMENTS DE DESSUS POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS ' ( POSITION 61.02 ), AVEC , A L ' INTERIEUR DE CHACUNE DE CES DEUX CATEGORIES , UNE SOUS-POSITION POUR ' PANTALONS ' . DE MEME , DES POSITIONS DIFFERENTES DU TDC CONCERNENT LES VETEMENTS DE DESSOUS , OU LINGE DE CORPS , POUR HOMMES ET GARCONNETS
( 61.03 ) ET CEUX POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS ( 61.04 ).
9 LA NOTE 3 , SOUS A ), DU CHAPITRE 61 DU TDC PREVOIT QUE LES ARTICLES QUI NE SONT PAS RECONNAISSABLES COMME ETANT DES VETEMENTS D ' HOMMES OU DE GARCONNETS OU DES VETEMENTS DE FEMMES OU DE FILLETTES DOIVENT ETRE CLASSES AVEC CES DERNIERS ( AUX POSITIONS 61.02 OU 61.04 SELON LE CAS ).
10 EN OUTRE , LES NOTES CCD RELATIVES A LA POSITION 61.02 INDIQUENT AU POINT 7 :
' CERTAINS VETEMENTS POUR FEMMES OU FILLETTES SONT DU MEME TYPE QUE CERTAINS VETEMENTS POUR HOMMES OU GARCONNETS ( PANTALONS , GABARDINES OU TABLIERS PAR EXEMPLE ). IL EST CEPENDANT LE PLUS SOUVENT POSSIBLE DE LES DIFFERENCIER , NE SERAIT-CE QUE PAR LEUR COUPE , PAR L ' EMPLACEMENT DES BOUTONS ET BOUTONNIERES , LA FORME DU COL OU LA PRESENCE DE GARNITURES OU D ' EFFETS ORNEMENTAUX . '
11 LE 13 SEPTEMBRE 1982 , SOIT A UNE DATE POSTERIEURE A CELLE DE L ' IMPORTATION EFFECTUEE PAR LA DEFENDERESSE EN L ' ESPECE , LA COMMISSION A ARRETE LE REGLEMENT NO 2496/82 , DU 13 SEPTEMBRE 1982 , RELATIF AU CLASSEMENT DE MARCHANDISES DANS LA SOUS-POSITION 61.01 B V E ) DU TDC ( JO L 267 , P . 11 ), SELON LEQUEL ' LES PANTALONS , Y COMPRIS LES PANTALONS ' JEANS ' , CONFECTIONNES DANS LES MATIERES TEXTILES REPRISES A LA NOTE 1 DU CHAPITRE 61 ET COMPORTANT UNE OUVERTURE SUR LE DEVANT SE FERMANT DE
GAUCHE A DROITE A L ' AIDE D ' UN SYSTEME QUELCONQUE ' , RELEVENT DE LA SOUS-POSITION 61.01 B V E ) DU TDC .
SUR LA QUESTION POSEE
12 LA DEFENDERESSE SOUTIENT QU ' IL RESULTE DE LA NOTE 3 , SOUS A ), DU CHAPITRE 61 DU TDC QUE LE CLASSEMENT DANS L ' UNE OU L ' AUTRE DES POSITIONS TARIFAIRES 61.01 ET 61.02 DOIT SE FAIRE EN VERTU DES CARACTERISTIQUES EXTERNES DES VETEMENTS , PERMETTANT DE LES RECONNAITRE COMME VETEMENTS ' POUR HOMMES ' OU ' POUR FEMMES ' . EN L ' ESPECE , DE TELLES CARACTERISTIQUES FERAIENT DEFAUT ; EN PARTICULIER , LA DISPOSITION DE LA FERMETURE SUR LE DEVANT DE GAUCHE A DROITE NE SERAIT PAS UN CRITERE DE
DIFFERENCIATION . LA DEFENDERESSE FAIT VALOIR A CET EGARD QUE LES PANTALONS ' JEANS ' DE COUPE CLASSIQUE SONT PORTES AUTANT PAR DES FEMMES QUE PAR DES HOMMES ET QU ' IL N ' EXISTE AUCUN USAGE UNIFORME QUANT A LA FERMETURE DE DEVANT DE ' JEANS ' PORTES PAR LES FEMMES .
13 D ' APRES LA COMMISSION , LE CLASSEMENT TARIFAIRE S ' OPERE UNIQUEMENT SUR LA BASE DES CARACTERISTIQUES OBJECTIVES ET VISIBLES , SEULES SUSCEPTIBLES DE CONFERER AUX VETEMENTS LA QUALITE DE VETEMENTS POUR HOMMES OU POUR FEMMES . LA COMMISSION RAPPELLE QUE LE CLASSEMENT DOIT ETRE EFFECTUE AU MOMENT DE L ' IMPORTATION DES VETEMENTS ET NE SAURAIT DONC DEPENDRE DU SEXE DE LA PERSONNE QUI LES ACHETE OU QUI LES PORTE ENSUITE .
14 EN CE QUI CONCERNE PLUS PARTICULIEREMENT LE CLASSEMENT DE PANTALONS , LA COMMISSION REMARQUE QUE LA FERMETURE DE GAUCHE A DROITE EST , DANS LES PAYS DE CULTURE OCCIDENTALE , PAR-DELA L ' EVOLUTION VARIABLE DE GOUTS ET DE MODE , UNE CARACTERISTIQUE PERMANENTE ET CERTAINE DU VETEMENT POUR HOMMES . DES PANTALONS ' JEANS ' DE COUPE CLASSIQUE AVEC UNE FERMETURE SUR LE DEVANT DE GAUCHE A DROITE , MEME PORTES PAR DES FEMMES , DEVRAIENT PAR CONSEQUENT , A DEFAUT DE TOUT ELEMENT OBJECTIF PERMETTANT DE LES
IDENTIFIER EN TANT QUE PANTALONS POUR DAMES , ETRE CLASSES DANS LA POSITION TARIFAIRE 61.01 .
15 CETTE DERNIERE THESE DOIT ETRE RETENUE . IL RESULTE DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR ( ARRET DU 15 MAI 1986 , MIKX , 90/85 , REC . 1986 , P . 1695 ) QUE LA DESTINATION D ' UNE MARCHANDISE , QUI N ' EST PAS UNE QUALITE INHERENTE A CELLE-CI , NE PEUT PAS SERVIR DE CRITERE OBJECTIF POUR SON CLASSEMENT TARIFAIRE AU MOMENT DE L ' IMPORTATION , CAR IL EST IMPOSSIBLE A CE MOMENT-LA DE DETERMINER L ' USAGE EFFECTIF QUI EN SERA FAIT . PAR CONSEQUENT , L ' USAGE EFFECTIF D ' UNE MARCHANDISE NE PEUT ETRE
RETENU EN VUE DE DETERMINER LE CLASSEMENT TARIFAIRE .
16 UNE APPLICATION UNIFORME ET CERTAINE DU TDC SERAIT IMPOSSIBLE SI DES VETEMENTS COMPORTANT UNE CARACTERISTIQUE OBJECTIVE , TRADITIONNELLEMENT RETENUE POUR LES VETEMENTS POUR HOMMES , N ' ETAIENT PLUS CONSIDERES COMME ' RECONNAISSABLES ' EN TANT QUE TELS AU MOTIF QU ' A PARTIR D ' UN CERTAIN MOMENT CES VETEMENTS SONT EGALEMENT PORTES PAR DES FEMMES . S ' IL EST VRAI , COMME LE CONSTATE LA JURIDICTION NATIONALE , QUE , DANS CE DOMAINE , UNE CERTAINE MODE ' UNISEX ' S ' EST DEVELOPPEE DANS LES PAYS
DE LA COMMUNAUTE , UN TEL PHENOMENE , IGNORE PAR LE CHAPITRE 61 DU TDC , NE PEUT PAS CONDUIRE A DE NOUVELLES INTERPRETATIONS EN MATIERE TARIFAIRE .
17 IL CONVIENT DONC DE REPONDRE A LA QUESTION POSEE QUE LE TDC DEVAIT ETRE INTERPRETE , LE 23 DECEMBRE 1975 , EN CE SENS QUE DES PANTALONS ' JEANS ' DE COUPE CLASSIQUE AVEC FERMETURE DE GAUCHE A DROITE SUR LE DEVANT DEVAIENT ETRE CLASSES DANS LA POSITION 61.01 EN TANT QUE VETEMENTS DE DESSUS POUR HOMMES .
Décisions sur les dépenses
SUR LES DEPENS
18 LES FRAIS EXPOSES PAR LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES , QUI A SOUMIS DES OBSERVATIONS A LA COUR , NE PEUVENT FAIRE L ' OBJET D ' UN REMBOURSEMENT . LA PROCEDURE REVETANT , A L ' EGARD DES PARTIES AU PRINCIPAL , LE CARACTERE D ' UN INCIDENT SOULEVE DEVANT LA JURIDICTION NATIONALE , IL APPARTIENT A CELLE-CI DE STATUER SUR LES DEPENS .
Dispositif
PAR CES MOTIFS ,
LA COUR ( QUATRIEME CHAMBRE ),
STATUANT SUR LA QUESTION A ELLE SOUMISE PAR LE BUNDESFINANZHOF , PAR ORDONNANCE DU 24 AVRIL 1985 , DIT POUR DROIT :
LE TARIF DOUANIER COMMUN DEVAIT ETRE INTERPRETE , LE 23 DECEMBRE 1975 , EN CE SENS QUE DES PANTALONS ' JEANS ' DE COUPE CLASSIQUE AVEC FERMETURE DE GAUCHE A DROITE SUR LE DEVANT DEVAIENT ETRE CLASSES DANS LA POSITION 61.01 EN TANT QUE VETEMENTS DE DESSUS POUR HOMMES .
