Avis juridique important
|
61979J0054
Arrêt de la Cour du 26 février 1980. - Firma Hako-Schuh Dietrich Bahner contre Hauptzollamt de Francfort-sur-le-Main-Est. - Demande de décision préjudicielle: Hessisches Finanzgericht - Allemagne. - Classement tarifaire - Chaussures. - Affaire 54/79.
Recueil de jurisprudence 1980 page 00311
édition spéciale grecque page 00165
Sommaire
Parties
Objet du litige
Motifs de l'arrêt
Décisions sur les dépenses
Dispositif
Mots clés
1 . TARIF DOUANIER COMMUN - POSITIONS TARIFAIRES - CLASSIFICATION DES MARCHANDISES - CRITERES - DISTINCTION ENTRE LES PRODUITS RELEVANT DES POSITIONS 64.02, 64.03 ET 64.04
2 . TARIF DOUANIER COMMUN - POSITIONS TARIFAIRES - INTERPRETATION - NOTES EXPLICATIVES DU TARIF DOUANIER COMMUN - AUTORITE
3 . TARIF DOUANIER COMMUN - POSITIONS TARIFAIRES - CHAUSSURES A SEMELLES EXTERIEURES EN CAOUTCHOUC AU SENS DE LA POSITION 64.02 - NOTION
Sommaire
1 . IL RESSORT DES POSITIONS TARIFAIRES 64.02 , 64.03 ET 64.04 DU TARIF DOUANIER COMMUN QUE LA DISTINCTION ENTRE LES PRODUITS RELEVANT DE L ' UNE OU DE L ' AUTRE POSITION REPOSE ESSENTIELLEMENT SUR LES CARACTERISTIQUES DE LA SEULE SEMELLE EXTERIEURE , C ' EST-A-DIRE DE LA PARTIE DE LA CHAUSSURE QUI SE TROUVE EN CONTACT DIRECT AVEC LE SOL .
2 . LES NOTES EXPLICATIVES DE LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN , SI ELLES NE PEUVENT MODIFIER LE TEXTE DE CE TARIF , CONSTITUENT NEANMOINS UN ELEMENT IMPORTANT D ' INTERPRETATION , PERMETTANT DE PRECISER OU D ' EXPLICITER LA PORTEE DES DIVERSES POSITIONS OU SOUS-POSITIONS TARIFAIRES .
3 . DES CHAUSSURES A SEMELLES EXTERIEURES EN CORDE DE CHANVRE , DONT 57 POURCENT DE LA SURFACE COMPORTE DES RENFORTS EN CAOUTCHOUC SUR LA POINTE , LES FLANCS ET LE TALON , DOIVENT ETRE CLASSEES COMME DES CHAUSSURES A SEMELLES EXTERIEURES EN CAOUTCHOUC DE LA POSITION 64.02 DU TARIF DOUANIER COMMUN ET , EU EGARD AU MATERIEL COMPOSANT LEUR DESSUS , SOUS LA LETTRE B DE CETTE POSITION .
Parties
DANS L ' AFFAIRE 54/79 ,
AYANT POUR OBJET UNE DEMANDE ADRESSEE A LA COUR , EN APPLICATION DE L ' ARTICLE 177 DU TRAITE CEE , PAR LE FINANZGERICHT DE HESSE , ET TENDANT A OBTENIR , DANS LE LITIGE PENDANT DEVANT CETTE JURIDICTION ENTRE
FIRMA HAKO-SCHUH DIETRICH FIRMA BAHNER , A AUGSBURG ,
ET
HAUPTZOLLAMT ( BUREAU PRINCIPAL DES DOUANES ) DE FRANCFORT-SUR-LE-MAIN- EST ,
Objet du litige
UNE DECISION A TITRE PREJUDICIEL SUR L ' INTERPRETATION DE LA POSITION TARIFAIRE 64.02 DU TARIF DOUANIER COMMUN ,
Motifs de l'arrêt
1 PAR ORDONNANCE DU 13 MARS 1979 , PARVENUE A LA COUR DE JUSTICE LE 9 AVRIL 1979 , LE FINANZGERICHT ( SEPTIEME CHAMBRE ) DE HESSE A POSE A LA COUR , EN APPLICATION DE L ' ARTICLE 177 DU TRAITE CEE , LA QUESTION DE SAVOIR SI ' DES CHAUSSURES A SEMELLES EXTERIEURES EN CHANVRE , DONT LA SURFACE COMPORTE POUR MOITIE ENVIRON UN RENFORT EN CAOUTCHOUC , PEUVENT ETRE CLASSEES COMME DES CHAUSSURES A SEMELLES EXTERIEURES EN CAOUTCHOUC AU SENS DE LA POSITION TARIFAIRE N 64.02 DU TARIF DOUANIER COMMUN ' .
2 IL RESSORT DES INDICATIONS CONTENUES DANS L ' ORDONNANCE DE RENVOI QUE LES CHAUSSURES EN QUESTION SONT DES ESPADRILLES , IMPORTEES D ' ESPAGNE , QUI SE COMPOSENT D ' UN DESSUS EN TISSU ET DE SEMELLES EN CORDE DE CHANVRE , DONT LA POINTE , LES FLANCS ET LE TALON SONT RECOUVERTS DE CAOUTCHOUC . L ' ORDONNANCE DE RENVOI PRECISE EN OUTRE QUE LA COUCHE DE CAOUTCHOUC COUVRE 57 % DE LA SEMELLE . L ' IMPORTATEUR A DECLARE EN DOUANE CES CHAUSSURES COMME DES CHAUSSURES A SEMELLES EXTERIEURES EN CORDE DE LA
POSITION TARIFAIRE 64.04 , PREVOYANT , POUR LES IMPORTATIONS EN PROVENANCE D ' ESPAGNE , L ' APPLICATION D ' UN DROIT DE 2,8 % . LE BUREAU DE DOUANE A PAR CONTRE ESTIME QUE LES CHAUSSURES EN QUESTION RELEVENT DE LA SOUS-POSITION TARIFAIRE 64.02 B , COMPORTANT , POUR CES IMPORTATIONS , UN DROIT DE 12 % . EN VUE PRECISEMENT DE DEFINIR CE PROBLEME DE CLASSEMENT TARIFAIRE , LE FINANZGERICHT DE HESSE A RENVOYE A LA COUR LA QUESTION PREJUDICIELLE PRECITEE.
3 LA SOUS-POSITION 64.02 B DU TARIF DOUANIER COMMUN S ' APPLIQUE , ENTRE AUTRES , AUX CHAUSSURES DONT LA SEULE SEMELLE EXTERIEURE EST EN CAOUTCHOUC OU EN MATIERE PLASTIQUE ARTIFICIELLE , ET LE DESSUS N ' EST PAS EN CUIR NATUREL . LA POSITION TARIFAIRE 64.04 DESIGNE LES CHAUSSURES A SEMELLES EXTERIEURES EN AUTRES MATIERES , TELLES QUE CORDE , CARTON , TISSU , FEUTRE , VANNERIE , ETC . IL RESSORT AINSI DE LA STRUCTURE DE CES DEUX POSITIONS TARIFAIRES QUE LE CRITERE DISTINCTIF SUR LEQUEL ELLES REPOSENT
A TRAIT UNIQUEMENT AUX MATIERES DONT SE COMPOSE LA SEMELLE EXTERIEURE DE LA CHAUSSURE : LE CAOUTCHOUC OU LA MATIERE PLASTIQUE ARTIFICIELLE POUR LA POSITION 64.02 , ET DES MATIERES AUTRES QUE LE CAOUTCHOUC , LA MATIERE PLASTIQUE , LE CUIR , LE BOIS OU LE LIEGE POUR LA POSITION 64.04 .
4 POUR DES ' PRODUITS MELANGES ' , TELS QUE CEUX DE L ' ESPECE , LES ' REGLES GENERALES POUR L ' INTERPRETATION DU TARIF DOUANIER COMMUN ' PREVOIENT , SOUS 3 B ), QUE LES OUVRAGES COMPOSES DE MATIERES DIFFERENTES DONT LA CLASSIFICATION NE PEUT ETRE EFFECTUEE EN APPLICATION DE LA REGLE 3 A ), QUI RENVOIE AU CRITERE DE LA POSITION LA PLUS SPECIFIQUE , ' DOIVENT ETRE CLASSES D ' APRES LA MATIERE . . . QUI LEUR CONFERE LEUR CARACTERE ESSENTIEL , LORSQU ' IL EST POSSIBLE D ' OPERER CETTE DETERMINATION '
. DANS L ' INTERET DE LA SECURITE JURIDIQUE , CE SONT LES CARACTERISTIQUES ET LES PROPRIETES OBJECTIVES DES PRODUITS QUI , EN REGLE GENERALE , FOURNISSENT LE CRITERE DECISIF DE LEUR CLASSEMENT.
5 EN L ' ESPECE , IL RESSORT DES POSITIONS TARIFAIRES 64.02 , 64.03 ET 64.04 QUE LA DISTINCTION ENTRE LES PRODUITS RELEVANT DE L ' UNE OU DE L ' AUTRE POSITION REPOSE ESSENTIELLEMENT SUR LES CARACTERISTIQUES DE LA SEULE SEMELLE EXTERIEURE , C ' EST-A-DIRE DE LA PARTIE DE LA CHAUSSURE QUI SE TROUVE EN CONTACT DIRECT AVEC LE SOL . CONFORMEMENT A CE CRITERE DE CLASSEMENT TARIFAIRE , LES NOTES EXPLICATIVES DE LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN PREVOIENT , POUR LES CHAUSSURES DE LA SOUS-POSITION
64.02 B QUE :
' RELEVENT NOTAMMENT DE CETTE SOUS-POSITION LES CHAUSSURES DU GENRE ESPADRILLE COMPORTANT UNE SEMELLE EXTERIEURE EN CORDE RECOUVERTE A LA POINTE , AU TALON , SUR LA PARTIE MEDIANE ET SUR LE POURTOUR , DE CAOUTCHOUC OU DE MATIERE PLASTIQUE ARTIFICIELLE.
RELEVENT EGALEMENT DE CETTE SOUS-POSITION LES CHAUSSURES DE CE GENRE DONT LA SEMELLE EXTERIEURE EN CORDE EST RECOUVERTE AU TALON ET SUR LA PRESQUE TOTALITE DE LA PARTIE QUI S ' ETEND DE LA POINTE A LA CAMBRURE DE CAOUTCHOUC OU DE MATIERE PLASTIQUE ARTIFICIELLE . '
CES MEMES NOTES PRECISENT , EN CE QUI CONCERNE LES CHAUSSURES DE LA POSITION 64/04 , QUE :
' LES CHAUSSURES DU GENRE ESPADRILLE COMPORTANT UNE SEMELLE EXTERIEURE EN CORDE RELEVENT DE CETTE POSITION , MEME LORSQUE LA POINTE ET LE TALON OU BIEN LA POINTE , LE TALON ET LA PARTIE MEDIANE SONT RECOUVERTS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIERE PLASTIQUE ARTIFICIELLE.
CERTAINES CHAUSSURES DE CE TYPE SONT PAR CONTRE A CLASSER A LA SOUS-POSITION 64.02 B . TEL EST LE CAS NOTAMMENT DE CELLES DONT LA SEMELLE EXTERIEURE EST RECOUVERTE A LA POINTE , AU TALON , SUR LA PARTIE MEDIANE ET SUR LE POURTOUR OU BIEN AU TALON ET SUR LA PRESQUE TOTALITE DE LA PARTIE QUI S ' ETEND DE LA POINTE A LA CAMBRURE , DE CAOUTCHOUC OU DE MATIERE PLASTIQUE ARTIFICIELLE ( VOIR LES NOTES EXPLICATIVES DE LA SOUS-POSITION 64.02 B ). '
6 AINSI QUE LA COUR L ' A AFFIRME NOTAMMENT DANS SON ARRET DU 8 MAI 1974 ( AFFAIRE 183/73 ' OSRAM ' , RECUEIL , P . 477 ), LES NOTES EXPLICATIVES DE LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN , SI ELLES NE PEUVENT MODIFIER LE TEXTE DE CE TARIF , CONSTITUENT NEANMOINS UN ELEMENT IMPORTANT D ' INTERPRETATION , PERMETTANT DE PRECISER OU D ' EXPLICITER LA PORTEE DES DIVERSES POSITIONS OU SOUS-POSITIONS TARIFAIRES . IL RESSORT EN L ' ESPECE DE CES NOTES QUE , DANS LES CHAUSSURES DE LA POSITION 64.04 , LA
COUCHE DE CAOUTCHOUC OU DE MATIERE PLASTIQUE ARTIFICIELLE RECOURVE LA POINTE , LE TALON ET EVENTUELLEMENT , LA PARTIE MEDIANE DE LA SEMELLE EXTERIEURE , ALORS QUE , DANS LES CHAUSSURES CLASSEES SOUS LA POSITION 64.02 B , ELLE RECOUVRE , OUTRE CES ENDROITS , ' LE POURTOUR ' DE LA SEMELLE EXTERIEURE ET S ' ETEND DAVANTAGE AUX PARTIES DE CETTE SEMELLE QUI SONT EN CONTACT DIRECT AVEC LE SOL . PAR CES PRECISIONS , LES NOTES EN QUESTION CONFIRMENT AINSI QUE LA DISTINCTION ENTRE LES PRODUITS DE LA POSITION
TARIFAIRE 64.02 ET CEUX DE LA POSITION 64.04 EST FONDEE ESSENTIELLEMENT SUR LES CARACTERISTIQUES DE LA SEMELLE EXTERIEURE ET QUE , CONFORMEMENT A CE CRITERE , LE CLASSEMENT TARIFAIRE A APPLIQUER A DES CHAUSSURES A SEMELLES EXTERIEURES EN CORDE , COMPORTANT DES RENFORTS EN CAOUTCHOUC , DEPEND DE L ' ETENDUE ET DE LA PLACE QU ' OCCUPENT CES RENFORTS SUR LES PARTIES DE LA SEMELLE EXTERIEURE QUI SONT EN CONTACT DIRECT AVEC LE SOL . DES LORS QUE LES RENFORTS EN CAOUTCHOUC RECOUVRENT LA SURFACE DE LA
SEMELLE EXTERIEURE DANS DES PROPORTIONS TELLES QUE LES PARTIES DE CETTE SEMELLE LES PLUS SOUMISES A USURE PRESENTENT UNE SOLIDITE ET UNE DUREE D ' EMPLOI COMPARABLES A CELLES D ' UNE SEMELLE EN CAOUTCHOUC , CES RENFORTS CONFERENT A LA SEMELLE A LAQUELLE ILS SONT APPLIQUES DES CARACTERISTIQUES ET UNE FONCTION SIMILAIRES A CELLES PROPRES D ' UNE SEMELLE EN CAOUTCHOUC , ET COMPORTENT DE CE FAIT L ' ASSIMILATION , AU SENS DU TARIF , D ' UN TEL ' PRODUIT MELANGE ' AUX CHAUSSURES DE LA POSITION 64.02 DU
TDC .
7 LA JURIDICTION NATIONALE SE REFERE DANS SA QUESTION A DES CHAUSSURES , DU GENRE ESPADRILLE , COMPORTANT UN DESSUS EN TISSU ET UNE SEMELLE EXTERIEURE EN CORDE DE CHANVRE RECOUVERTE , A LA POINTE , AUX FLANCS ET AU TALON , DE CAOUTCHOUC SUR 57 % DE SA SUPERFICIE TOTALE , LES 43 % RESTANT N ' ETANT PAS RECOUVERTS . EU EGARD A LEUR ETENDUE PAR RAPPORT A LA SURFACE DE LA SEMELLE QUI SE TROUVE EN CONTACT DIRECT AVEC LE SOL , CES RENFORTS EN CAOUTCHOUC CONFERENT A LA SEMELLE EXTERIEURE LES
CARACTERISTIQUES ET LA FONCTION PROPRES D ' UNE SEMELLE EN CAOUTCHOUC . DE CE FAIT , ILS JUSTIFIENT L ' ASSIMILATION , SUR LE PLAN TARIFAIRE , DES CHAUSSURES SUSDITES A DES ' CHAUSSURES A SEMELLES EXTERIEURES EN CAOUTCHOUC ' AU SENS DE LA POSITION 64.02 .
8 POUR CES RAISONS , IL Y A LIEU DE REPONDRE A LA JURIDICTION NATIONALE QUE DES CHAUSSURES A SEMELLES EXTERIEURES EN CORDE DE CHANVRE , DONT 57 % DE LA SURFACE COMPORTE DES RENFORTS EN CAOUTCHOUC SUR LA POINTE , LES FLANCS ET LE TALON , DOIVENT ETRE CLASSEES COMME DES CHAUSSURES A SEMELLES EXTERIEURES EN CAOUTCHOUC DE LA POSITION 64.02 DU TARIF DOUANIER COMMUN ET , EU EGARD AU MATERIEL COMPOSANT LEUR DESSUS , SOUS LA LETTRE B DE CETTE POSITION.
Décisions sur les dépenses
SUR LES DEPENS
9 LES FRAIS EXPOSES PAR LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE , LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE ITALIENNE ET LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EURO PEENNES , QUI ONT SOUMIS DES OBSERVATIONS A LA COUR , NE PEUVENT FAIRE L ' OBJET DE REMBOURSEMENT . LA PROCEDURE REVETANT , A L ' EGARD DES PARTIES AU PINCIPAL , LE CARACTERE D ' UN INCIDENT SOULEVE DEVANT LA JURIDICTION NATIONALE , IL APPARTIENT A CELLE-CI DE STATUER SUR LES DEPENS.
PAR CES MOTIFS ,
Dispositif
LA COUR ,
STATUANT SUR LA QUESTION A ELLE SOUMISE PAR LE FINANZGERICHT DE HESSE , PAR ORDONNANCE DU 13 MARS 1979 , DIT POUR DROIT :
DES CHAUSSURES A SEMELLES EXTERIEURES EN CORDE DE CHANVRE , DONT 57 % DE LA SURFACE COMPORTE DES RENFORTS EN CAOUTCHOUC SUR LA POINTE , LES FLANCS ET LE TALON , DOIVENT ETRE CLASSEES COMME DES CHAUSSURES A SEMELLES EXTERIEURES EN CAOUTCHOUC DE LA POSITION 64.02 DU TARIF DOUANIER COMMUN ET , EU EGARD AU MATERIEL COMPOSANT LEUR DESSUS , SOUS LA LETTRE B DE CETTE POSITION.
