Cour suprême du Canada
Ostrowski c. Lotto, [1973] R.C.S. 220
Date: 1972-10-18
Jan Ostrowski et Slawomira Ostrowski (Demandeurs) Appelants;
et
Dr. Wallace N. Lotto (Défendeur) Intimé.
1972: les 28 mars et 26 et 27 avril; 1972: le 18 octobre.
Présents: Les Juges Martland, Judson, Ritchie, Hall et Spence.
EN APPEL DE LA COUR D’APPEL DE L’ONTARIO.
APPEL d’un jugement de la Cour d’appel de l’Ontario[1], infirmant un jugement du Juge Keith. Appel rejeté.
J.P. Nelligan, C.R., A. Linden et C. Callan-Jones, pour la demanderesse, appelante.
D.K. Laidlaw, C.R., pour le défendeur, intimé.
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Le jugement de la Cour a été rendu par
LE JUGE RITCHIE — Le présent appel est à rencontre d’un arrêt de la Cour d’appel de l’Ontario infirmant le jugement rendu en première instance par le Juge Keith qui a conclu que l’intimé avait commis une négligence en effectuant une opération, connue sous le nom d’ostéotomie McMurray, sur la jambe gauche de l’appelante, juste au-dessous de l’articulation de la hanche, le 1er octobre 1963, et en omettant de donner à l’appelante le traitement postopératoire requis. Le Juge Keith avait accordé à l’appelante des dommages-intérêts s’élevant à la somme de $7,500.
Dans le présent appel, l’appelante cherche à faire rétablir la décision rendue en première instance et à obtenir une augmentation du montant des dommages-intérêts de façon à être indemnisée de la détérioration de son état nerveux attribuable, selon elle, aux souffrances qu’elle a endurées par suite de l’opération et du traitement postopératoire.
L’appelante, âgée de cinquante-huit ans au moment de l’opération en question, a immigré au Canada avec son mari en 1947; ils ont acquis une propriété près de Huntsville, Ontario, qu’ils ont déboisée et aménagée, sur laquelle ils ont construit des bâtiments et où, en 1963, ils exploitaient un centre touristique. L’appelante paraît avoir pris part aux gros travaux de déblayage et en décembre 1952, alors qu’elle participait à l’abattage des arbres, elle s’est disloqué une hanche et fracturé le cotyle. Elle a été admise à l’hôpital Toronto Western le 13 septembre; le docteur A.W.M. White, alors chef des services orthopédiques de cet hôpital, l’a opérée à la hanche. L’opération a révélé ce qui suit:
[TRADUCTION] La face postérieure de la capsule de l’articulation de la hanche a été sévèrement lacérée et un fragment volumineux…s’est détaché du rebord postérieur du cotyle; des fragments plus petits se sont également détachés.
La nature de l’opération effectuée par le docteur White ne peut être mieux décrite que dans le rapport qu’il a fait à la Commission des accidents du travail le jour de l’opération. Il y dit ce qui suit:
[TRADUCTION] Les fragments libres ont été enlevés et les deux fragments se chevauchant ont également été
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enlevés. La dislocation a été réduite; le fragment volumineux encore rattaché à la capsule a été replacé dans ce qui semblait être sa position normale et y a été fixé à l’aide d’une vis. Il semblait passablement stable après cette fixation. L’incision a alors été refermée et le membre gauche immobilisé à l’aide d’une attelle Thomas, la hanche en abduction.
Cette opération n’a pas réussi à diminuer la violente douleur et en 1954 le docteur White a enlevé la vis, mais par la suite, l’appelante a continué à travailler énergiquement au centre touristique, ce qui a provoqué des crises périodiques de douleur violente à la hanche et aux jambes. Ces crises duraient habituellement deux semaines environ, mais à un moment donné, en 1962, la douleur est devenue continuelle et s’est progressivement aggravée; c’est dans ces circonstances que la Commission des accidents du travail a adressé l’appelante à l’intimé, le 2 juillet 1963, pour obtenir son opinion.
L’intimé, qui a succédé au docteur A.W.M. White dans les fonctions de chef des services orthopédiques de l’hôpital Toronto Western, est un très réputé et distingué chirurgien en orthopédie; il est professeur assistant en chirurgie à l’université de Toronto, président du Medical Advisory Board of the Rehabilitation Foundation of the Disabled, membre du conseil d’administration du Hillcrest Convalescent Hospital et conseiller spécial de la Commission des accidents du travail.
Voici une partie du rapport que l’intimé a présenté à la Commission des accidents du travail après avoir vu l’appelante le 2 juillet 1963:
[TRADUCTION] Elle compare la douleur qui la tient éveillée la nuit à la douleur que cause une rage de dents; la douleur part de la hanche et irradie dans la jambe jusqu’en dessous du genou. La patiente est fortement incommodée lorsqu’elle se meut, particulièrement du côté dorsal et elle a remarqué que sa hanche est moins mobile en ce sens qu’elle a plus de difficulté à mettre son soulier et son bas du côté gauche; elle sent que sa hanche est faible et sa jambe gauche ne peut d’elle-même se poser sur sa jambe droite. Parfois, sa hanche gauche cède sous elle, manquant de la faire tomber. Jusqu’à l’été dernier, elle pouvait mettre son soulier et son bas, mais avec un peu de difficulté…
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Cette femme souffre d’ostéoarthrite par suite de la dislocation et fracture de sa hanche; elle souffre suffisamment pour que je crois indiqué un traitement chirurgical. Je préférerais maintenir la hanche mobile… Je crois que le cotyle est lui-même considérablement endommagé et j’estime que ce qui aurait à longue échéance le meilleur résultat serait une ostéotomie du genre McMurray…
...avec l’accord de la Commission, nous l’admettrons à l’hôpital Toronto Western à la fin de septembre pour pratiquer l’intervention ci-dessus décrite.
Les détails médicaux de l’opération McMurray effectuée par l’intimé sur la hanche gauche de l’appelante le 1er octobre 1963 sont décrits et discutés au long dans les motifs du jugement de première instance et de la Cour d’appel, mais aux fins du présent appel, j’estime nécessaire d’examiner uniquement la preuve qui porte directement sur l’origine de l’incapacité que l’appelante cherche à attribuer à la négligence du docteur Lotto.
Comme je l’ai signalé, l’opération s’est avérée nécessaire à cause de la douleur constante qu’éprouvait l’appelante par suite de la détérioration de sa hanche, détérioration occasionnée par les gros travaux qu’elle avait entrepris au cours des années qui ont suivi la fracture de sa hanche en 1954 et l’opération subséquente effectuée par le docteur White.
Suit un extrait de la description de l’opération dans le rapport que l’intimé a fait le 3 octobre 1963:
[TRADUCTION] La diaphyse fémorale a alors été déplacée vers l’intérieur et maintenue dans la position voulue par une mince plaque. Une radiographie a été prise au moment de l’opération de la hanche. L’extrémité inférieure de la diaphyse fémorale a été légèrement mise en abduction à l’endroit de l’ostéotomie. L’incision a été refermée par couches et la patiente a été ramenée à sa chambre dans un état satisfaisant.
Je crois que l’ostéotomie sera guérie dans trois ou quatre mois; je crois que la douleur causée par cette articulation arthritique devrait être considérablement réduite.
Après l’opération, l’appelante est demeurée à l’hôpital Toronto Western, où elle s’est avérée une patiente très difficile et plaignarde; en jan-
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vier 1964, elle a été transférée au Hillcrest Convalescent Hospital. Ici encore, j’estime que la preuve la plus satisfaisante de son état au cours des mois qui ont suivi se trouve dans les rapports de l’intimé à la Commission des accidents du travail. Avant que sa patiente soit transférée à l’hôpital pour convalescents, l’intimé a établi un rapport dont voici un extrait:
[TRADUCTION] Le rétablissement postopératoire de cette femme a été passablement difficile. Elle a eu de nombreux soucis, et elle a causé beaucoup de difficultés aux infirmières et aux physiothérapeutes. En ce moment, elle éprouve un certain malaise à la hanche. Il est difficile d’apprécier avec certitude l’importance de ce malaise. Elle semble être plus calme, moins agitée au sujet des événements. Les radiographies montrent que l’os déplacé au cours de l’ostéotomie a gardé la bonne position. On peut se demander s’il y a retard de consolidation au foyer de l’ostéotomie. Toutefois, il est difficile d’en être sûr… Il est possible, s’il y a absence de consolidation ou retard de consolidation au foyer de l’ostéotomie, que nous soyons peut-être obligés d’opérer la patiente de nouveau. Étant donné son agitation générale et la difficulté qu’elle éprouve à s’adapter à sa situation d’hospitalisée, je crains cette éventualité.
J’ai mis des mots en italique.
L’appelante est demeurée deux mois à l’hôpital pour convalescents; lorsqu’elle a reçu son congé le 9 mars, l’intimé a fait le rapport suivant:
[TRADUCTION] Cette femme se trouve au Hillcrest Convalescent Hospital. Je m’attends à ce qu’elle retourne chez elle d’ici un jour ou deux. Elle commence à prendre du poids; réellement, je crois que les malaises qu’elle éprouve à la hanche gauche vont en diminuant. On constate une certaine rotation externe du membre inférieur gauche, qui mesure environ trois quarts de pouce de moins.
Il a été très difficile de traiter cette patiente. La possibilité de ces difformités l’inquiète énormement; elle croit qu’elle ne pourra effectuer aucun genre de travail si sa jambe se trouve raccourcie de trois quarts de pouce, bien que, à mon avis, sa douleur diminue au point qu’elle doive l’admettre. Jusqu’ici, elle a refusé d’accepter une semelle rehaussante pour son soulier gauche, ce qui, à mon avis, lui faciliterait les choses; elle éprouve un certain malaise à la hanche droite et au bas du dos. Depuis de nom-
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breuses années, elle supporte mal le port de souliers ordinaires et ne peut apparemment pas endurer la pression des empeignes. A mon avis, elle devrait pouvoir rentrer chez elle et se déplacer à l’aide de deux cannes; elle devrait reprendre graduellement ses activités au cours des deux ou trois prochains mois. Je crois qu’il faudra alors prendre des radiographies de sa hanche, l’examiner et faire une appréciation de son état.
Si je cite une si grande partie des rapports de l’intimé à la Commission des accidents du travail, c’est que je les accepte comme constituant une appréciation de l’état de l’appelante avant, durant et après l’opération, faite par un chirurgien en orthopédie consciencieux et hautement compétent dans l’accomplissement de ses fonctions de conseiller spécial de la Commission. Ces rapports traduisent l’opinion d’un spécialiste en orthopédie sur l’état de l’appelante pendant qu’il soignait celle-ci. Il est clair que lorsque sa patiente a reçu son congé de l’hôpital, le docteur Lotto envisageait la possibilité d’une absence de consolidation et redoutait en outre la possibilité que cette patiente difficile et très agitée doive subir une autre opération. A l’époque où sa patiente a reçu son congé de l’hôpital, l’intimé était clairement d’avis que le mieux pour l’appelante était de reprendre graduellement ses activités au cours des deux ou trois mois qui suivraient puis de revenir pour d’autres radiographies afin qu’il puisse apprécier son état. C’était indubitablement l’opinion sincère d’un expert dans le domaine de l’orthopédie; il faudrait apporter une preuve très forte pour me convaincre qu’il s’est trompé, voire qu’il s’est montré négligent.
L’appelante, qui se plaint maintenant de négligence dans les soins postopératoires qu’elle a reçus, a décidé de ne pas tenir compte des directives de l’intimé, de sorte que ce dernier n’a jamais eu l’occasion de faire une appréciation finale de son état. Elle a consulté son médecin de famille qui l’a adressée à un radiologiste de New York qui a fait prendre d’autres radiographies; son cas a alors été soumis au docteur McLaughlin, spécialiste en orthopédie qui est de toute évidence considéré par les conseillers de l’appelante comme une autorité en la matière. Les consultations à New York ont eu lieu à la fin d’avril 1964, environ un mois et demi après la sortie de l’appelante de l’hôpital pour convalescents; l’appelante
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invoque avec insistance l’opinion du docteur McLaughin pour montrer qu’à cette époque-là, sa jambe gauche mesurait environ deux pouces de moins qu’avant, que la rotation externe était d’environ 45° et que l’os ne s’était pas ressoudé au foyer des opérations. Le docteur Lotto, qui avait pris lui-même les mesures, a témoigné que la jambe mesurait trois quarts de pouce de moins après l’opération et que la rotation externe était de 15° lorsque l’appelante a quitté l’hôpital Hillcrest. L’intimé s’est dit d’avis que l’aggravation du raccourcissement et de la rotation externe pouvait médicalement s’être produite lorsqu’il ne soignait plus la patiente. Je ne puis croire que l’intimé aurait mentionné un raccourcissement de ¾ de pouce, comme il l’a mentionné à la Commission des accidents du travail le 11 mars, sans avoir mesuré la jambe, et je ne puis accepter la prétention qu’un homme de sa compétence ait pu commettre la bêtise de se tromper d’un pouce et un quart dans les mesures. J’accepte donc l’opinion de l’intimé que l’aggravation du raccourcissement s’est de fait produite au cours du mois et demi qui a suivi le dernier examen qu’il a fait subir à l’appelante.
Le docteur McLaughlin n’a pas témoigné, mais son opinion écrite a été produite comme pièce et a été acceptée par l’appelante et ses conseillers. Cette opinion est, à mon avis, particulièrement importante, étant donné qu’elle renferme une appréciation du cas par un spécialiste en orthopédie reconnu, dont les conclusions, à de nombreux égards, me semblent coïncider avec celles de l’intimé. Ses commentaires sur l’opération, fondés sur les radiographies prises à New York, se trouvent dans les alinéas suivants:
[TRADUCTION] Cette pauvre femme a réellement besoin d’aide. Pour autant que je puisse en juger, l’opération a été conçue de façon appropriée et l’os reséqué placé dans une position excellente. Je n’ai encore jamais vu une ostéotomie McMurray se solder par une absence de consolidation, comme c’est ici le cas, et je crois que cette complication est probablement la raison de ses troubles. Elle s’inquiète beaucoup au sujet de la rotation externe et du raccourcissement de sa jambe, choses auxquelles elle ne s’attendait pas, mais je suis passablement certain que si l’on peut lui assurer une jambe confortable et stable, ces problèmes deviendront insignifiants.
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Il est possible que la fixation interne lâche contribue à la douleur qu’elle éprouve. Selon moi, une autre opération est indiquée, à moins qu’une amélioration ne survienne; à mon sens, le procédé le plus logique consisterait à tenter d’obtenir une consolidation osseuse au foyer de l’ostéotomie. Pour savoir si l’ostéotomie devrait être défaite et la rotation corrigée, j’estime qu’il faut attendre les résultats de l’opération. Je lui ai proposé de retourner consulter le docteur White à cet sujet. Elle a une très grande confiance dans le docteur White et je puis vous assurer qu’il est l’un des meilleurs orthopédistes au Canada.
Je réponds à vos quatre questions comme suit; je crois qu’elle devrait marcher autant que possible pour éviter l’atrophie musculaire. La physiothérapie ne peut que calmer temporairement les symptômes, ce qui peut également être fait à la maison grâce à l’application d’une chaleur douce. Je crois que pour déterminer la question d’une autre opération, il convient d’attendre l’opinion du docteur White; il me semble qu’il serait de beaucoup préférable que là patiente soit opérée dans la ville où elle réside. Les chirurgiens de Toronto peuvent certainement faire autant pour elle que ceux d’ici.
Notons que le docteur McLaughlin considère que «l’opération a été conçue de façon appropriée et l’os reséqué placé dans une position excellente» et qu’il n’a «encore jamais vu une ostéotomie McMurray se solder par une absence de consolidation comme c’est ici le cas». C’est là, à mon avis, un genre de preuve des plus convaincants écartant toute négligence de la part de l’intimé au cours de l’opération.
Je ne crois pas que l’opinion du docteur McLaughlin quant à l’absence de consolidation, opinion qu’il a formée à l’examen des radiographies prises environ un mois et demi après le départ de l’appelante de l’hôpital pour convalescents, et sa recommandation qu’une «autre opération est indiquée à moins qu’une amélioration ne survienne», soient de quelque façon en conflit avec l’opinion du docteur Lotto, exprimée dans les rapports qu’il a faits après l’opération et lorsque la patiente a reçu son congé de l’hôpital; il avait alors conclu qu’il était «difficile d’être sûr», d’après les radiographies et les rapports des radiologistes à sa disposition, de la situation exacte de la consolidation et envisageait réellement la possibilité d’une absence de consolidation et d’une
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autre opération. Il a recommandé que la patiente rentre chez elle et vaque à ses occupations deux ou trois mois avant de revenir pour que son cas soit examiné et d’autres radiographies prises de façon qu’il puisse former une opinion finale. Le docteur McLaughlin, qui a pu examiner les nouvelles radiographies, a conclu que l’absence de consolidation était établie, mais lui non plus n’a pas exclu la possibilité d’une amélioration, rendant inutile une autre opération; en attendant une autre opinion, celle du docteur White, il a dit que l’appelante devait «marcher autant que possible».
Le docteur Lobb, radiologiste, a témoigné pour le compte de l’appelante. Au moment des préparatifs du procès, on lui a demandé son opinion sur l’interprétation appropriée des radiographies prises avant le départ de l’appelante de l’hôpital et qu’il n’avait jamais vues auparavant. Selon son témoignage, les premières radiographies montrent clairement, quelques semaines déjà après l’opération, l’absence de consolidation. Cette opinion est contraire à l’interprétation de six radiologistes de compétence reconnue qui ont vu les plaques pendant que l’appelante était hospitalisée et sur les rapports de qui l’intimé s’est fondé, comme il était en droit de le faire. Sans vouloir porter atteinte à la compétente professionnelle du docteur Lobb, je suis néanmoins convaincu que l’intimé avait pleinement raison de se fier aux rapports des radiologistes qui l’ont conseillé.
En déclarant l’intimé coupable de négligence, le Juge Keith a tiré la conclusion suivante:
[TRADUCTION] Compte tenu de l’ensemble de la preuve, je suis forcé de conclure que le docteur Lotto aurait dû savoir, s’il ne le savait pas déjà, que lorsqu’il a autorisé Mme Ostrowski à quitter l’hôpital le 9 mars 1964, l’os qu’il avait reséqué ne se souderait qu’après une autre opération, et qu’il y avait absence de consolidation.
Cette conclusion me paraît contester directement l’opinion d’un spécialiste en orthopédie hautement compétent qui s’est fié aux rapports de radiologistes de compétence reconnue; respectueusement, je ne puis voir que cette conclusion est étayée par la preuve.
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Le Juge Keith a également fondé son avis quant à la négligence de l’intimé sur les conclusions suivantes:
[TRADUCTION] (1) Je conclus que c’est un fait établi qu’indépendamment du traitement postopératoire qu’il a employé, lequel peut bien avoir été conforme aux normes acceptées, le docteur Lotto a de fait notablement raccourci la jambe de Mrae Ostrowski, peut-être d’un pouce et demi, peut-être plus, et que la jambe ne pourrait pas être ramenée à une longueur approchant de près sa longueur initiale.
(2) Je conclus de plus que le docteur Lotto a soumis la jambe de Mme Ostrowski à une rotation externe de 45 degrés et que si la consolidation s’était faite, la jambe raccourcie et le pied et la jambe tournés vers l’extérieur auraient constitué des difformités intolérables qu’il aurait fallu corriger.
Quant à la première de ces conclusions, il est à noter que le savant juge de première instance a accepté, comme à mon avis il était tenu de le faire eu égard à la preuve, la possibilité que le traitement du docteur Lotto ait été «conforme aux normes acceptées»; même si la preuve s’était arrêtée là, on pouvait difficilement conclure qu’elle satisfaisait à l’obligation de prouver la négligence dans les traitements imputée dans les procédures de l’appelante. La seconde conclusion, qui concerne l’état intolérable dans lequel se serait trouvée l’appelante si la consolidation s’était faite après l’opération, est fondée sur l’état de la jambe un mois et demi après le départ de l’appelante de l’hôpital, lorsqu’elle a été examinée à New York; même si j’ai beaucoup de respect pour le soin et la diligence avec lesquels le savant juge de première instance a longuement étudié la preuve, je suis néanmoins d’avis que son pronostic ferme quant à ce qu’aurait été le résultat si la consolidation s’était produite, doit reposer dans une large mesure sur une conjecture, par opposition à une présomption découlant d’un fait établi, et je ne puis l’accepter comme fondement à la conclusion que l’intimé a commis une négligence.
Quant au soin requis de l’intimé dans les circonstances, je me reporte aux motifs de jugement rendus par le Juge Rand en son propre nom ainsi qu’au nom du Juge Nolan dans l’arrêt Wilson v. Swanson[2], où il a fait sien ce qui a
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été dit dans le jugement de la Cour supérieure du New Hampshire dans l’affaire Leighton v. Sargent[3]:
[TRADUCTION]. suivant les principes généraux ayant trait à l’engagement professionnel énoncés par le Juge en chef Tindal dans l’arrêt Lanphier v. Phipos (1838). 8 C. & P. 475. 173 E.R. 581,…
Le passage adopté se lit comme suit:
[TRADUCTION] Pour déclarer un médecin ou un chirurgien passible de dommage‑intérêts pour le motif qu’il a traité le cas de son patient avec inhabilité ou négligence, il ne suffit jamais de démontrer qu’il n’a pas traité son patient de la façon ni pris les mesures que, de l’avis d’autres gens, même de médecins, le cas exigeait; car pareille preuve tend à prouver la commission d’erreurs de jugement, dont le défendeur n’est pas responsable, autant que le défaut de diligence et d’habileté raisonnables, dont il peut être responsable.
Comme je l’ai dit, je crois que l’opinion médicale, dans son ensemble, et particulièrement celle du docteur McLaughlin, sur le témoignage de qui l’avocat de l’appelante s’est fondé, établit clairement qu’il n’y a pas eu manque de diligence et d’habileté raisonnables au cours de l’opération, et je suis convaincu, eu égard à l’ensemble de la preuve, que l’interprétation des radiographies par l’intimé ou le traitement postopératoire ne sont pas entachés de pareil défaut. Étant donné cette conclusion, je n’estime pas nécessaire de considérer la prétention plaidée à fond devant nous, que les dommages-intérêts accordés à l’appelante devraient être accrus de façon à l’indemniser de la détérioration de son état nerveux après son opération.
Pour tous ces motifs, ainsi que pour ceux qui sont exprimés dans les motifs de jugement rendus par le Juge Aylesworth au nom de la Cour d’appel, je suis d’avis de rejeter l’appel avec dépens.
Appel rejeté avec dépens.
Procureurs des demandeurs, appelants: Nelligan & Power, Ottawa.
Procureurs du défendeur, intimé: McCarthy & McCarthy, Toronto.
[1] [1971] 1 O.R. 372, 15 D.L.R. (3d) 402.
[2] [1956] R.C.S. 804.
[3] (1853), 27 N.H.R. 460, à la p. 474.
