Recherche de dont les audiences ont été présidées par Mme Teiller (president de chambre le plus ancien, faisant fonction de premier president) dans la jurisprudence francophone
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 21 mars 2024, 32400171
...Mme Teiller président de chambre le plus ancien, faisant fonction de premier président...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 JL COUR DE CASSATION _ Audience publique du 21 mars 2024 Cassation partielle Mme TEILLER, président Arrêt n° 171 F-D Pourvoi n° A 22-24.445 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 MARS 2024 La société CW Immo...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 14 septembre 2023, 22-18803 et suivant
...Mme Teiller président de chambre le plus ancien, faisant fonction de premier président...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 SG COUR DE CASSATION _ Audience publique du 14 septembre 2023 Cassation partielle Mme TEILLER, président de chambre le plus ancien, faisant fonction de premier président Arrêt n° 604 FS-D Pourvois n° T 22-18.803 H 22-20.334 JONCTION R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 07 septembre 2023, 21-21445
...Mme Teiller président de chambre le plus ancien, faisant fonction de premier président...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 JL COUR DE CASSATION _ Audience publique du 7 septembre 2023 Rejet Mme TEILLER, président, Arrêt n° 599 F-D Pourvoi n° U 21-21.445 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 SEPTEMBRE 2023 La Société d'aménagement foncier et d'établissement rural SAFER...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 25 janvier 2023, 21-14161
...Mme Teiller président de chambre le plus ancien, faisant fonction de premier président...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 JL COUR DE CASSATION _ Audience publique du 25 janvier 2023 Cassation Mme TEILLER, président Arrêt n° 82 F-D Pourvoi n° B 21-14.161 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 JANVIER 2023 La société La Leque, société civile immobilière, dont le siège est...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 18 janvier 2023, 21-20027
...Mme Teiller président de chambre le plus ancien, faisant fonction de premier président...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 JL COUR DE CASSATION _ Audience publique du 18 janvier 2023 Rejet Mme TEILLER, président Arrêt n° 60 F-D Pourvoi n° C 21-20.027 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 18 JANVIER 2023 1°/ M. O Y, 2°/ Mme G K, épouse Y, tous deux domiciliés...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 07 décembre 2022, 21-22423
...Mme Teiller président de chambre le plus ancien, faisant fonction de premier président...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 JL COUR DE CASSATION _ Audience publique du 7 décembre 2022 Déchéance Mme TEILLER, président Arrêt n° 860 F-D Pourvoi n° H 21-22.423 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 DÉCEMBRE 2022 Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis Adresse 3...
