Recherche de dont les audiences ont été présidées par Mme Champalaune dans la jurisprudence francophone - page 41

...Mme Champalaune président...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 8 novembre 2023 Rejet Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 588 F-D Pourvoi n° G 22-12.791 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 8 NOVEMBRE 2023 Mme X K, domiciliée Adresse 2, a formé le pourvoi n° G 22-12.791 contre l'arrêt rendu le 15 février 2022 par la cour d'appel de Paris pôle 4, chambre 13, dans le litige l'opposant : 1°/ à M. Y W, domicilié Adresse...

...Mme Champalaune président...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 8 novembre 2023 Rejet Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 594 F-D Pourvoi n° P 22-13.003 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 8 NOVEMBRE 2023 La société Crédit immobilier de France développement CIFD, société anonyme, dont le siège est Adresse 1, a formé le pourvoi n° P 22-13.003 contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2021 par la cour d'appel de Metz, dans le litige...

...Mme Champalaune président...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 8 novembre 2023 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 589 F-D Pourvoi n° W 22-13.631 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 8 NOVEMBRE 2023 1°/ M. H J, 2°/ Mme V L, épouse N, tous deux domiciliés Adresse 2, 3°/ la société Joya, société civile immobilière, dont le siège est Adresse 2, ont formé le pourvoi n° W 22-13.631 contre...

...Mme Champalaune président...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 8 novembre 2023 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 592 F-D Pourvoi n° Z 22-15.198 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 8 NOVEMBRE 2023 La société Eco environnement, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège estAdresse 2e, Localité 7, a formé le pourvoi n° Z 22-15.198 contre l'arrêt rendu le 27 janvier 2022 par la cour...

...Mme Champalaune président...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 8 novembre 2023 Reprise d'instance Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 587 F-D Pourvoi n° M 22-15.991 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 8 NOVEMBRE 2023 La société Transports du Val de Soude, société anonyme, dont le siège est Adresse 2, a formé le pourvoi n° M 22-15.991 contre l'arrêt rendu le 15 mars 2022 par la cour d'appel de Reims, dans le litige l'opposant...

...Mme Champalaune président...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 8 novembre 2023 Rejet Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 591 F-D Pourvoi n° Z 22-19.315 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 8 NOVEMBRE 2023 1°/ M. X I, 2°/ Mme N V, épouse I, tous deux domiciliés Adresse 3, Localité 1, ont formé le pourvoi n° Z 22-19.315 contre l'arrêt rendu le 1er juin 2022 par la cour d'appel de Paris pôle 5, chambre 6, dans...

...Mme Champalaune président...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 8 novembre 2023 Rejet Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 590 F-D Pourvoi n° Q 22-19.513 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 8 NOVEMBRE 2023 M. R C, domicilié Adresse 5, a formé le pourvoi n° Q 22-19.513 contre l'arrêt rendu le 17 mai 2022 par la cour d'appel de Grenoble 1re chambre civile, dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Z J, veuve W...

...Mme Champalaune président...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 8 novembre 2023 Rejet Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 596 F-D Pourvoi n° N 22-19.534 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 8 NOVEMBRE 2023 M. B G, domicilié Adresse 4, a formé le pourvoi n° N 22-19.534 contre l'arrêt rendu le 1er juin 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence chambre 2 - 4, dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Z E, veuve O...

...Mme Champalaune président...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 8 novembre 2023 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 595 F-D Pourvoi n° R 22-20.089 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 8 NOVEMBRE 2023 La société Lou Mazet, société civile immobilière, dont le siège est Lot Lou Mazet Adresse 2, a formé le pourvoi n° R 22-20.089 contre l'arrêt rendu le 16 juin 2022 par la cour d'appel de Montpellier 3e chambre...

REGIMES MATRIMONIAUX - Communauté entre époux - Liquidation - Récompenses - Récompenses dues à la communauté - Acquisition, conservation... ...Mme Champalaune...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 25 octobre 2023 Cassation sans renvoi Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 573 FS-B Pourvoi n° K 21-23.139 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 25 OCTOBRE 2023 Mme W P, domiciliée Adresse 1, a formé le pourvoi n° K 21-23.139...