Recherche de dont les audiences ont été présidées par Mme Brenneur, president dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Grenoble, Ct0044, 11 décembre 2006, JURITEXT000006952060
...Mme Brenneur, président...R.G. No 05/01069 MA/F No Minute : Grosse délivrée le : à : S.C.P. GRIMAUD S.C.P. POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 11 DECEMBRE 2006 Appel d'un Jugement No R.G. 04/00044 rendu par le Tribunal de Grande Instance de VALENCE en date du 14 décembre 2004 suivant déclaration d'appel du 24 Janvier 2005 APPELANTS : 1. Monsieur Biaggo X... ... 38000 GRENOBLE 2. LES MUTUELLES DU MANS poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 10, boulevard Alexandre Oyaon 72030 Y...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Ct0044, 11 décembre 2006, JURITEXT000006952167
...Mme Brenneur, président...R.G. No 05/01001 MA/P No Minute : Grosse délivrée le : à : S.C.P. CALAS Me RAMILLON AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 11 DECEMBRE 2006 Appel d'un Jugement No R.G. 03/03150 rendu par le Tribunal de Grande Instance de VALENCE en date du 03 février 2005 suivant déclaration d'appel du 01 Mars 2005 APPELANTE : S.A. GENERALI FRANCE ASSURANCES poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 5 Rue de Londres 75456 PARIS CEDEX 09 représentée par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Ct0044, 20 novembre 2006, JURITEXT000006952147
...Mme Brenneur, président...R.G. No 05/01242 MA/F No Minute : Grosse délivrée le : à : SCP GRIMAUD S.E.LA.R.L. DAUPHIN etamp; MIHAJLOVICAU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 20 NOVEMBRE 2006 Appel d'un Jugement No R.G. 03/02315 rendu par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 18 novembre 2004 suivant déclaration d'appel du 09 Mars 2005 APPELANT : Monsieur Salah X... ... 38130 ECHIROLLES représenté par la SELARL DAUPHIN etamp; MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assisté de Me Pierre BENDJOUYA, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMES : 1. Monsieur Y...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Ct0044, 20 novembre 2006, JURITEXT000006952148
...Mme Brenneur, président...RG No 05/01676 TC/P No Minute : Grosse délivrée le : à S.C.P. POUGNAND S.E.LA.R.L. DAUPHIN etamp; MIHAJLOVICAU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 20 NOVEMBRE 2006 Appel d'une décision No R.G. 04/1226 rendue par le Tribunal de Grande Instance de VALENCE en date du 22 mars 2005 suivant déclarations d'appel des 11 Avril 2005 et 23 mai 2005 APPELANTS ET INTIMES : 1. Monsieur Frédéric X... ... 26200 MONTELIMAR 2. CAISSE REGIONALE REASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU SUD prise en la personne de son représentant légal en exercice...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Ct0044, 31 octobre 2006, JURITEXT000006951429
ACCIDENT DE LA CIRCULATION - Indemnisation - Offre de l'assureur - /JDF PREJUDICE CORPOREL ... ...Mme Brenneur, Président...RG No 04/03676 TC/P No Minute : Grosse délivrée le : à : S.C.P. GRIMAUD Me X... AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRET DUMARDI 31 OCTOBRE 2006 DECLARATION DE SAISINE DU 05 Octobre 2004 sur un arrêt de cassation du 3 juin 2004 Recours contre un Jugement No R.G. 1996/4609 rendu par le Tribunal de Grande Instance de LYON en date du 15 février 2000 ayant fait l'objet d'un arrêt rendu le 17 octobre 2001 par la Cour d'Appel de LYON APPELANTS : 1...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Chambre civile 2, 12 décembre 2005, 04/00988
...Mme Brenneur, président...R. G. No 04/ 00988 MA/ BO No Minute : Grosse délivrée le : à : S. C. P. GRIMAUD S. C. P. POUGNAND S. E. LA. R. L. DAUPHIN et amp ; MIHAJLOVIC AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 12 DECEMBRE 2005 Appel d'un Jugement NoR. G. 02/ 00651 rendu par le Tribunal de Grande Instance de VALENCE en date du 27 novembre 2003 suivant déclaration d'appel du 12 Janvier 2004 APPELANT : Monsieur Robert X... ... 26190 SAINT-JEAN EN ROYANS représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Serge ALMODOVAR, avocat au barreau de VALENCE...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Ct0044, 17 octobre 2005, JURITEXT000006947004
CONTRATS ET OBLIGATIONS CONVENTIONNELLES - Cause - Absence de cause - Applications diverses 1CONTRATS ET OBLIGATIONS CONVENTIONNELLES -Doit... ...MME BRENNEUR, Président...R.G. No 04/02316TC/BOUNo Minute :Grosse délivréele :à :S.C.P. CALAS S.C.P. GRIMAU DAU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILEARRET DU LUNDI 17 OCTOBRE 2005 Appel d'une décision No R.G. 11.01.1264rendue par le Tribunal d'Instance de GRENOBLE en date du 29 janvier 200 4suivant déclaration d'appel du 19 Avril 2004 APPELANTE :Compagnie GROUPAMA RHONE ALPES poursuites et diligences de son représentant légal en...
