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Recherche de dont les audiences ont été présidées par M.SZYSZ, president dans la jurisprudence francophone

3 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion, Ct0068, 07 novembre 2006, 1141/06

...M. SZYSZ, président...Décision déférée à la cour :Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-PIERRE en date du 08 AVRIL 2005 suivant déclaration d'appel en date du 14 AVRIL 2005rg no 03/1485Arrêt NoR.G : 05/00707 BENARDC/CADETCOUR D'APPEL DE SAINT-DENISCHAMBRE CIVILEARRÊT DU 07 NOVEMBRE 2006APPELANT À TITRE PRINCIPAL ET INTIMÉ à TITRE INCIDENT : Monsieur Jeannot Lucien Maximin X...63, rue Roland Garros97430 LE TAMPONReprésentant : Me Eric Pierre POITRASSON avocat au barreau de SAINT-PIERREINTIMÉE À TITRE PRINCIPAL ET APPELANTE INCIDENTE :Madame Marie Antoinette Y... épouse...

France | 07/11/2006 | Ct0068

France | France, Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion, Ct0082, 29 août 2006, 646/06

...M.SZYSZ, président...Décision déférée à la cour : Appel d'une décision rendue par la COUR D'APPEL DE ST DENIS en date du 06 NOVEMBRE 2001 suivant déclaration d'appel en date du 28 JUIN 2005 rg no 00/330 Arrêt No646/06 R.G : 05/01187 X... Y... C/ Z... COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 29 AO T 2006 DEMANDERESSE AU RECOURS: Madame Marie Célice X... Y... épouse Z... ... 97427 L' ETANG SALE LES HAUTS Représentant : Selarl GANGATE-DE BOISVILLIERS-RAPADY avocat au barreau de ST-PIERRE DÉFENDEUR AU RECOURS : Monsieur Célestin Z... ... 97450 ST LOUIS Représentant : Me Chendra Charles KICHENIN avocat au...

France | 29/08/2006 | Ct0082

France | France, Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion, Ct0082, 16 décembre 2005, 05/1050

...M. SZYSZ, président...: Monsieur Jean Pierre SZYSZ ASSESSEUR : Monsieur Patrick FIEVET ASSESSEUR : Madame Laurence NO L Qui en ont délibéré. Arrêt : Prononcé publiquement par mise à disposition des parties le 16 décembre 2005 GREFFIER :

France | 16/12/2005 | Ct0082
 
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