Recherche de dont les audiences ont été présidées par M. Ors, conseiller dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 2, 18 décembre 2006, JURITEXT000006952014
...M. Ors, conseiller...ARRET RENDU PAR LACOUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 18 Décembre 2006DEUXIÈME CHAMBRENo de rôle : 06/00187S.A.R.L. CAD CONSULTANTSc/S.A. GAN EUROCOURTAGE IARDNature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le :aux avoués Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 18 Décembre 2006 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : S.A.R.L. CAD CONSULTANTS...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0044, 06 novembre 2006, JURITEXT000007627594
...M. Ors, conseiller...ARRET RENDU PAR LACOUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 06 Novembre 2006LMDEUXIÈME CHAMBRENo de rôle : 05/04470Monsieur Jean Z... PLANTEYc/LA CGIFFB CAISSE DE GARANTIE IMMOBILIÈRE DE LA FÉDÉRATION FRANOEAISE DU B TIMENTS.A. CGIB CAISSE DE GARANTIE IMMOBILIÈRE DU B TIMENTNature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le :aux avoués Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 06 Novembre 2006 Par Monsieur Bernard ORS...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0044, 02 octobre 2006, JURITEXT000007627977
...M. Ors, conseiller...ARRET RENDU PAR LACOUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 02 Octobre 2006DEUXIÈME CHAMBRENo de rôle : 04/03550Monsieur Xavier X...bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2004014140 du 10/03/2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUXc/Monsieur François MAYEUXMonsieur Gérard THIEURMELMonsieur Patrick ANDREMadame Solange LE SOLLIECMonsieur Maurice SCHOLGOELMonsieur Victor ROSNENS.C.I. DE COULEYRENature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le :aux avoués Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Deuxième chambre, 23 janvier 2006, 04/05206
...M. Ors, conseiller...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX Le : 23 Janvier 2006 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 04 / 05206 S. A. R. L. LE BLASON c / Monsieur Yves Jean-Marie X... Madame Yvette Y... épouse X... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 23 Janvier 2006 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Deuxième chambre, 16 janvier 2006, 04/05680
...M. Ors, conseiller...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX Le : 16 Janvier 2006 LM DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 04 / 05680 S. C. I. DE LA GRAND RUE c / Monsieur Jean, Gustave, Marie X... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 16 Janvier 2006 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : S. C. I...
