Recherche de dont les audiences ont été présidées par M. Le Roux, conseiller dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0028, 03 novembre 2006, 1117
...M. Le Roux, conseiller faisant fonction de Préside...AMPDU 03 NOVEMBRE 2006No DU PARQUET : 06/00550No D'ORDRE :M.P.C/X... Alain LE TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE SIXLA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur LE ROUX, Conseiller faisant fonction de Président, siégeant à Juge unique en application de l'article 547 alinéa 3 du Code de Procédure Pénale, En présence de Mademoiselle GALVAN, Substitut de Monsieur le Procureur Général Et avec l'assistance de Mademoiselle PAGES, Greffier,a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0274, 12 octobre 2006, JURITEXT000006951192
...M. Le Roux, conseiller...ARRET RENDU PAR LACOUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 12 OCTOBRE 2006CHAMBRE SOCIALE - SECTION BPRUD'HOMMESNo de rôle : 04/4836 S.A.R.L. VEAU DU PERIGORD - Etablissements X... prise en l personne de son représentant légal c/Monsieur Yannick Y... Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le :LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à :La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier.Certifié par le Greffier en Chef,Grosse délivrée le :à : Prononcé publiquement par mise à disposition au Greffe de la...
