Recherche de dont les audiences ont été présidées par M. Boinot, conseiller dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0075, 30 novembre 2006, JURITEXT000007627551
...M. Boinot, conseiller...ARRET RENDU PAR LACOUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 30 Novembre 2006CHAMBRE SOCIALE - SECTION CPRUD'HOMMESNo de rôle : 05/06345S.A. LES VIVIERS ATLAS TOURISMEc/Monsieur Patrick CHAUMEILNature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le :LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à :La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier.Certifié par le Greffier en Chef Grosse délivrée le :à : Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0075, 12 octobre 2006, JURITEXT000006952224
...M. Boinot, conseiller...ARRET RENDU PAR LACOUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 12 Octobre 2006CHAMBRE SOCIALE SECTION CSÉCURITÉ SOCIALENo de rôle : 05/06983Madame Henriette X...c/Le DIRECTEUR DE LA CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE D'AQUITAINENature de la décision : AU FONDNotifié par LRAR le :LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à :La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier.Certifié par le Greffier en Chef,Grosse délivrée le :à : Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant ét...
