Recherche de dont les audiences ont été présidées par M. BONNET, President dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Amiens, Ct0073, 22 juin 2006, JURITEXT000007628821
...M. BONNET, Président...ARRET No X... C/ X... Y... X... Bou./JL COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ECONOMIQUE ARRET DU 22 JUIN 2006RG : 05/00593 JUGEMENT DU TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX D'AMIENS EN DATE DU 10 janvier 2005PARTIES EN CAUSE :APPELANT Monsieur Jacques X... né le 15 Mars 1946 à CACHY 80380 ... Représenté concluant et plaidant par Me STERLIN, avocat au barreau d'AMIENS ET :INTIMES Madame Huguette X... épouse Y... ... Monsieur André Y... ... Représentés, concluants et plaidant par Me FRISON avocat au barreau d'AMIENS Monsieur Henri X... ... Non comparant DEBATS : A l'audience publique du 18 Mai...
| France, Cour d'appel d'Amiens, Ct0073, 24 novembre 2005, 703
PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE - Droit d'auteur - Objet - Oeuvre protégée Le fabriquant d'un produit qui, relativement aux éléments de... ...M. Bonnet, président...ARRET NoS.A. A... ANTOINE VACHEC/S.A.R.L. GL USINNAGE MARCEL D... Bou./JLCOUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ECONOMIQUE ARRET DU 24 NOVEMBRE 2005 RG : 03/04564 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ABBEVILLE EN DATE DU 28 novembre 2003 PARTIES EN CAUSE :APPELANTE S.A. A... ANTOINE VACHE ... Comparante concluante par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à la Cour et plaidant par Me Y..., avocat au barreau de LILLE ET :INTIMEE S.A.R.L. GL...
