La Jurisprudences de France | Cour de cassation concernant formation:Première présidence (ordonnance) - page 2

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Oreins pour exécution Pourvoi n° : N 23-12.408 Demandeur : la société Cofidis Défendeur : la société S21y et autres Requête n° : 12/24 Ordonnance n° : 90453 du 2 mai 2024 ORDONNANCE _ ENTRE : la société Cofidis, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. P I, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Mme W C épouse I, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset, conseiller délégué par...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ ORad Pourvoi n° : X 23-12.624 Demandeur : la société Immo Zen Défendeur : la société Immonest Requête n° : 468/23 Ordonnance n° : 90463 du 2 mai 2024 ORDONNANCE _ ENTRE : la société Immonest, ayant la SARL Cabinet Munier-Apaire pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Immo Zen, ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ ORejRad Pourvoi n° : W 23-13.175 Demandeur : Mme T Défendeur : la Caisse nationale d'assurance vieillesse CNAV des travailleurs Requête n° : 890/23 Ordonnance n° : 90445 du 2 mai 2024 ORDONNANCE _ ENTRE : la Caisse nationale d'assurance vieillesse CNAV des travailleurs, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme B T, ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset, conseiller délégué par le premier...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ ODesist Pourvoi n° : A 23-14.858 Demandeur : la société Help Défendeur : M. T Requête n° : 981/23 Ordonnance : 90471 du 2 mai 2024 ORDONNANCE _ ENTRE : M. W T, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Help, ayant la SCP Lesourd pour avocat à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 28 mars 2024, a rendu...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ ORejRad Pourvoi n° : Y 23-15.891 Demandeur : la société Korlam Nv et autre Défendeur : la société Axa France IARD et autres Requête n° : 34/24 Ordonnance n° : 90459 du 2 mai 2024 ORDONNANCE _ ENTRE : la société Générali IARD, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, la société Gxo Logistics France, venant aux droits de la société Xpo Supply Chain France, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Korlam...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ ORad Pourvoi n° : U 23-17.980 Demandeur : Mme W et autre Défendeur : la société AXA FRANCE IARD et autre Requête n° : 13/24 Ordonnance n° : 90454 du 2 mai 2024 ORDONNANCE _ ENTRE : la société AXA FRANCE IARD, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme G W épouse E, ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, M. L E, ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset, conseiller délégué par le premier président de...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ ORejRad Pourvoi n° : F 23-18.152 Demandeur : Mme K Défendeur : Mme S et autres Requête n° : 5/24 Ordonnance n° : 90448 du 2 mai 2024 ORDONNANCE _ ENTRE : Mme E S épouse J, ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, M. F J, ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, la société Pacifica, ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme C K, ayant la SCP Richard pour avocat à la...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ ORejRad Pourvoi n° : J 23-18.178 Demandeur : Mme W Défendeur : la société HSBC Continental Europe Requête n° : 1272/23 Ordonnance n° : 90444 du 2 mai 2024 ORDONNANCE _ ENTRE : la société HSBC Continental Europe, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme G W épouse E, ayant Me Ridoux pour avocat à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ ORejRad Pourvoi n° : T 23-18.278 Demandeur : Mme Z Défendeur : M. S et autres Requête n° : 6/24 Ordonnance n° : 90449 du 2 mai 2024 ORDONNANCE _ ENTRE : M. F S, ayant la SCP Zribi et Texier pour avocat à la Cour de cassation, Mme T S, ayant la SCP Zribi et Texier pour avocat à la Cour de cassation, l'association ATIAM, ayant la SCP Zribi et Texier pour avocat à la Cour de cassation, M. O G, ayant la SCP Zribi et Texier pour avocat à la Cour de cassation, M. P G, ayant la SCP Zribi...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ ODesist Pourvoi n° : C 23-18.287 Demandeur : l'association Centre de formation Bourgogne Franche-Comté Défendeur : Mme N P Requête n° : 7/24 Ordonnance : 90450 du 2 mai 2024 ORDONNANCE _ ENTRE : Mme L N P épouse X, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : l'association Centre de formation Bourgogne Franche-Comté, ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset, conseiller délégué par le premier...