La Jurisprudences de France | Cour de cassation concernant formation:Première chambre civile
| France, Cour de cassation, Première chambre civile - formation de section, 12 juin 2025, 22-23.646
...Première chambre civile - formation de section...CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Arrêt du 12 juin 2025 Cassation sans renvoi Mme CHAMPALAUNE, présidente Arrêt n° 330 FS-B+R Pourvoi n° H 22-23.646 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 Mme C J B, domiciliée Adresse 4, a formé le pourvoi n° H 22-23.646 contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2022 par la cour d'appel d'Orléans, dans le litige l'opposant : 1°/ à M. T F, domicilié chez Mme H, Adresse 1...
...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 LM COUR DE CASSATION _ Arrêt du 12 juin 2025 Irrecevabilité Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 431 F-B Pourvoi n° C 23-13.894 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 1°/ M. Y O, 2°/ Mme L E, tous deux domiciliés Adresse 1, ont formé le pourvoi n° C 23-13.894 contre le jugement rendu le 27 janvier 2023 par le tribunal mixte de commerce de Nouméa, dans le litige les opposant...
...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 LM COUR DE CASSATION _ Arrêt du 12 juin 2025 Cassation sans renvoi Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 434 F-B Pourvoi n° V 23-18.832 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 M. O H, domicilié Adresse 1, a formé le pourvoi n° V 23-18.832 contre l'arrêt rendu le 6 avril 2023 par la cour d'appel de Versailles 2e chambre, 2e section, dans le litige l'opposant à Mme M S, domiciliée Adresse...
...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 LM COUR DE CASSATION _ Arrêt du 12 juin 2025 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 433 F-B Pourvoi n° S 23-22.003 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 M. N K, domicilié Adresse 1, a formé le pourvoi n° S 23-22.003 contre l'arrêt rendu le 1er septembre 2023 par la cour d'appel de Nancy troisième chambre civile, section 1, dans le litige l'opposant à Mme H X...
...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 LM COUR DE CASSATION _ Arrêt du 12 juin 2025 Irrecevabilité Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 435 F-B Pourvoi n° J 23-22.985 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 Mme I V, épouse N, domiciliée Adresse 1, a formé le pourvoi n° J 23-22.985 contre l'arrêt rendu le 16 novembre 2023 par la cour d'appel de Versailles 2e chambre, 2e section, dans le litige l'opposant à M. R N, domicili...
...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Arrêt du 12 juin 2025 Irrecevabilité Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 436 F-B Pourvoi n° F 23-50.030 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de Mme R P. Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 15 novembre 2023. R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 Mme R P, domiciliée Adresse 1, a formé le pourvoi n° F...
| France, Cour de cassation, Première chambre civile - formation de section, 12 juin 2025, 24-10.743
...Première chambre civile - formation de section...CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Arrêt du 12 juin 2025 Rejet Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 414 FS-B Pourvoi n° Y 24-10.743 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 Mme M F, domiciliée Adresse 2, a formé le pourvoi n° Y 24-10.743 contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2023 par la cour d'appel de Chambéry 3e chambre, dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme I J, domiciliée Adresse 1, 2°/ au...
| France, Cour de cassation, Première chambre civile - formation de section, 12 juin 2025, 24-12.552
...Première chambre civile - formation de section...CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Arrêt du 12 juin 2025 Rejet Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 415 FS-B Pourvoi n° Q 24-12.552 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 M. H B, domicilié Adresse 1, a formé le pourvoi n° Q 24-12.552 contre l'arrêt rendu le 22 février 2024 par la cour d'appel de Versailles chambre famille 2-2, dans le litige l'opposant à Mme P K, domiciliée Adresse 2, défenderesse à la...
...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Arrêt du 12 juin 2025 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 424 F-B Pourvoi n° Y 24-12.767 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de Mme U X. Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 17 janvier 2024. R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 Mme U X, domiciliée Adresse 3, a formé le...
...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Arrêt du 12 juin 2025 Cassation partielle sans renvoi Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 425 F-B Pourvoi n° X 24-18.562 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme X G. Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 14 octobre 2024. R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 M. C Z, domicilié Adresse 2, a...
