Recherche de formation:Première chambre dans la jurisprudence francophone

...Première chambre civile - formation de section...CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Arrêt du 18 juin 2025 Rejet Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 442 FS-B Pourvoi n° X 23-21.709 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 18 JUIN 2025 M. C T, domicilié Adresse 1, a formé le pourvoi n° X 23-21.709 contre l'arrêt rendu le 26 septembre 2023 par la cour d'appel de Besançon 1re chambre civile et commerciale, dans le litige l'opposant à M. N R, domicilié Adresse 2 Suisse, défendeur à la...

...Première chambre civile - formation de section...CIV. 1 CF COUR DE CASSATION _ Arrêt du 18 juin 2025 Rejet Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 440 FS-B Pourvoi n° W 23-23.295 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 18 JUIN 2025 1°/ M. D L, 2°/ Mme Y L, tous deux domiciliés Adresse 1, ont formé le pourvoi n° W 23-23.295 contre l'arrêt rendu le 1er juin 2023 par la cour d'appel de Douai chambre 8, section 1, dans le litige les opposant à la société BMW...

...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Arrêt du 18 juin 2025 Cassation partielle sans renvoi Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 447 F-B Pourvoi n° E 23-23.510 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 18 JUIN 2025 M. F N, domicilié Adresse 2, a formé le pourvoi n° E 23-23.510 contre l'arrêt rendu le 14 novembre 2023 par la cour d'appel de Versailles 1re chambre, 1re section, dans le litige l'opposant : 1°/ à la sociét...

...Première chambre civile - formation de section...CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Arrêt du 18 juin 2025 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 441 FS-B Pourvoi n° X 24-17.251 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 18 JUIN 2025 Mme U C T D, domiciliée Adresse 2, a formé le pourvoi n° X 24-17.251 contre l'arrêt rendu le 14 mai 2024 par la cour d'appel de Paris pôle 3, chambre 5, dans le litige l'opposant au procureur général près la cour d'appel de Paris...

...Première chambre civile - formation de section...CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Arrêt du 12 juin 2025 Cassation sans renvoi Mme CHAMPALAUNE, présidente Arrêt n° 330 FS-B+R Pourvoi n° H 22-23.646 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 Mme C J B, domiciliée Adresse 4, a formé le pourvoi n° H 22-23.646 contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2022 par la cour d'appel d'Orléans, dans le litige l'opposant : 1°/ à M. T F, domicilié chez Mme H, Adresse 1, 2...

...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 LM COUR DE CASSATION _ Arrêt du 12 juin 2025 Irrecevabilité Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 431 F-B Pourvoi n° C 23-13.894 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 1°/ M. Y O, 2°/ Mme L E, tous deux domiciliés Adresse 1, ont formé le pourvoi n° C 23-13.894 contre le jugement rendu le 27 janvier 2023 par le tribunal mixte de commerce de Nouméa, dans le litige les opposant à la...

...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 LM COUR DE CASSATION _ Arrêt du 12 juin 2025 Cassation sans renvoi Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 434 F-B Pourvoi n° V 23-18.832 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 M. O H, domicilié Adresse 1, a formé le pourvoi n° V 23-18.832 contre l'arrêt rendu le 6 avril 2023 par la cour d'appel de Versailles 2e chambre, 2e section, dans le litige l'opposant à Mme M S, domiciliée Adresse 2...

...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 LM COUR DE CASSATION _ Arrêt du 12 juin 2025 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 433 F-B Pourvoi n° S 23-22.003 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 M. N K, domicilié Adresse 1, a formé le pourvoi n° S 23-22.003 contre l'arrêt rendu le 1er septembre 2023 par la cour d'appel de Nancy troisième chambre civile, section 1, dans le litige l'opposant à Mme H X, domiciliée...

...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 LM COUR DE CASSATION _ Arrêt du 12 juin 2025 Irrecevabilité Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 435 F-B Pourvoi n° J 23-22.985 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 Mme I V, épouse N, domiciliée Adresse 1, a formé le pourvoi n° J 23-22.985 contre l'arrêt rendu le 16 novembre 2023 par la cour d'appel de Versailles 2e chambre, 2e section, dans le litige l'opposant à M. R N, domicilié Adresse...

...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Arrêt du 12 juin 2025 Irrecevabilité Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 436 F-B Pourvoi n° F 23-50.030 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de Mme R P. Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 15 novembre 2023. R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 Mme R P, domiciliée Adresse 1, a formé le pourvoi n° F 23-50.030...