La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Ire cour de droit pénal - page 4
Page 4 des 38 résultats trouvés :
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 18 octobre 2023 , 6F 33/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6F_33/2023 Arrêt du 18 octobre 2023 Ire Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Denys, Juge présidant, Muschietti et Hofmann. Greffier : M. Vallat. Participants à la procédure A. _ , représenté par Maîtres Florian Baier et Giorgio Campá, Avocats, requérant, contre 1. Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, 2. B. _ , intimés, Cour de justice de la République et canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 10 août 2023 , 6B 951/2022
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_951/2022 Arrêt du 10 août 2023 Ire Cour de droit pénal Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Denys, Juge présidant, Muschietti et van de Graaf. Greffière : Mme Livet. Participants à la procédure A.A. _ , représentée par Me Pierre Ochsner, avocat, recourante, contre 1. Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, 2. B.A. _ , représentée par Me Lorella Bertani, avocate, intimés...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 10 août 2023 , 6F 18/2022
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6F_18/2022 Arrêt du 10 août 2023 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Muschietti et van de Graaf. Greffière : Mme Thalmann. Participants à la procédure A. _ , requérant, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, intimé, Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud, route du Signal 8, 1014 Lausanne. Objet Demande...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 2 août 2023 , 6B 1202/2022
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1202/2022 Arrêt du 2 août 2023 Ire Cour de droit pénal Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Denys, Juge présidant, Muschietti et van de Graaf. Greffière : Mme Meriboute. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Hervé Dutoit, avocat, recourant, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, intimé. Objet Violation grave qualifiée des règles de la circulation routière...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 2 août 2023 , 6B 178/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_178/2023 Arrêt du 2 août 2023 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Muschietti et van de Graaf. Greffier : M. Vallat. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Youri Widmer, avocat, recourant, contre Ministère public central du canton du Valais, rue des Vergers 9, case postale, 1950 Sion 2, intimé. Objet Abus d'autorité; présomption d'innocence, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 24 juillet 2023 , 6B 736/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_736/2023 Arrêt du 24 juillet 2023 Ire Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Denys, Juge présidant. Greffier : M. Rosselet. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Parquet général du canton de Berne, Nordring 8, case postale, 3001 Berne, intimé. Objet Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut de motivation escroquerie par métier; fixation de la peine, recours contre le jugement de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 20 juillet 2023 , 6B 646/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_646/2023 Arrêt du 20 juillet 2023 Ire Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Denys, Juge présidant. Greffière : Mme Livet. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Mirolub Voutov, avocat, recourant, contre 1. Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, 2. B. _ , représenté par Me Yves Magnin, avocat, intimés. Objet Irrecevabilité formelle du recours en matière...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 19 juillet 2023 , 6B 906/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_906/2023 Arrêt du 19 juillet 2023 Ire Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Denys, Juge présidant. Greffier : M. Rosselet. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, intimé. Objet Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut de motivation indemnisation, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de...
