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| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 4 avril 2024 , 6B 198/2024
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_198/2024 Arrêt du 4 avril 2024 Ire Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Denys, Juge présidant. Greffier : M. Dyens. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre 1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, 2. B. _ , intimés. Objet Lésions corporelles simples par négligence, etc., recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 3 avril 2024 , 6B 185/2024
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_185/2024 Arrêt du 3 avril 2024 Ire Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Denys, Juge présidant. Greffier : M. Rosselet. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, intimé. Objet Irrecevabilité du recours en matière pénale, motivation insuffisante vol par métier; appropriation illégitime, escroquerie, etc; fixation de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 2 avril 2024 , 6B 1309/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1309/2023 Arrêt du 2 avril 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et van de Graaf. Greffière : Mme Thalmann. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Antonin Charrière, avocat, recourant, contre Ministère public de l'État de Fribourg, case postale 1638, 1701 Fribourg, intimé. Objet Mesure thérapeutique institutionnelle; arbitraire; droit d'être...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 2 avril 2024 , 6B 193/2024
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_193/2024 Arrêt du 2 avril 2024 Ire Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Denys, Juge présidant. Greffier : M. Rosselet. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, intimé. Objet Irrecevabilité du recours en matière pénale, motivation insuffisante dommages à la propriété d'importance considérable, violence ou menace...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 19 mars 2024 , 6B 1016/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1016/2023 Arrêt du 19 mars 2024 Ire Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Juge présidant, Muschietti et van de Graaf. Greffier : M. Rosselet. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Frédéric Hainard, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Neuchâtel, passage de la Bonne-Fontaine 41, 2300 La Chaux-de-Fonds, intimé. Objet Blanchiment d'argent art. 305bis...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 15 mars 2024 , 6B 168/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_168/2023 Arrêt du 15 mars 2024 Ire Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Juge présidant, Muschietti et van de Graaf. Greffier : M. Barraz. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Gaspard Genton, avocat, recourante, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, intimé. Objet Arbitraire; maxime de l'instruction; droit d'être entendu rejet des...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 15 mars 2024 , 6B 183/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_183/2023 Arrêt du 15 mars 2024 Ire Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Juge présidant, Muschietti et van de Graaf. Greffier : M. Barraz. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, intimé. Objet Droit d'être entendu rejet des réquisitions de preuve; contravention à la LContr; liberté de réunion et...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 12 mars 2024 , 6B 1009/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1009/2023 Arrêt du 12 mars 2024 Ire Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Denys, Juge présidant, Muschietti et von Felten. Greffier : M. Rosselet. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Loïc Parein, avocat, recourant, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, intimé. Objet Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants, blanchiment d'argent...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 11 mars 2024 , 6B 457/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_457/2023 Arrêt du 11 mars 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Muschietti et von Felten. Greffier : M. Dyens. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Philippe Dal Col, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, intimé. Objet Opposition irrecevable contre une ordonnance pénale...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 14 février 2024 , 6B 99/2024
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_99/2024 Arrêt du 14 février 2024 Ire Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Denys, Juge présidant. Greffier : M. Dyens. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre 1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, 2. B. _ AG, intimés. Objet Irrecevabilité du recours en matière pénale abus de confiance, recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal...